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These in PROPRIETES INCORPORELLES

  • Thesis OUARIAGLY El Mostafa Réf ANRT : 62588

    DROIT MAROCAIN ET REGLEMENT DES LITIGES INTERNATIONAUX EN MATIERE DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. CONTRIBUTION A LA LECTURE DE LA NOUVELLE LEGISLATION MAROCAINE.

    Identifiant BU : 09PERP0985 - 686 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis MARTEU Thierry Réf ANRT : 62599

    LES INFORMATIONS GENETIQUES SAISIE PAR LE BREVET D'INVENTION.

    Identifiant BU : 09NICE0020 - 385 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis CHOUAY Mohammed Réf ANRT : 61855

    LES ENJEUX ET LES HANDICAPS DU DROIT MAROCAIN FACE AU DEVELOPPEMENT DES CONTRATS DE DISTRIBUTION : LE CAS DE LA FRANCHISE.

    Identifiant BU : 10PERP0960 - 442 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis COLIN Caroline Réf ANRT : 61868

    VERS UN « DROIT D'UTILISATION » DES OEUVRES ?

    Identifiant BU : 08PA111026 - 662 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis THOMASSIN Nicolas Réf ANRT : 61875

    DE LA PROPRIETE - CONTRIBUTION A UNE THEORIE GENERALE.

    Identifiant BU : 09PA111014 - 477 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis RIGAUD Emmanuelle Réf ANRT : 62297

    LE PROCESSUS DE RECONFIGURATION DES RESSOURCES DANS LES FUSIONS-ACQUISITIONS : LE CAS DES FIRMES RACHETÉES DONT LA MARQUE EST CONSERVÉE.

    Identifiant BU : 09PA100034 - 321 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis PINTO MARINHO Maria Edelvacy Réf ANRT : 62916

    L'IDEE DE « DROIT COMMUN PLURALISTE » A L'EPREUVE DES PROCESSUS D'INTERNATIONALISATION DU DROIT DES BREVETS.

    Identifiant BU : 10PA010266 - 543 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis VELLAS-RIEUNIER Brune Réf ANRT : 63081

    DROIT DE LA PUBLICITE ET INTERNET.

    Identifiant BU : 09TOU10041 - 445 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis LE QUERE Olivier Réf ANRT : 63396

    INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES ET DROIT COMMUN DES BREVETS.

    Identifiant BU : 10CAEN0094 - 594 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis NGUYEN Thi-Hai-Van Réf ANRT : 63410

    DE LA CONSTRUCTION A L'APPLICATION DU DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - L'EXEMPLE DU DROIT DES MARQUES AU VIETNAM - REGARDS COMPARATIFS SUR LES EXPERIENCES FRANÇAISE ET VIETNAMIENNE.

    Identifiant BU : 10TOU10017 - 367 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis RODA Caroline Réf ANRT : 63403

    LES CONSÉQUENCES CIVILES DE LA CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ( DROITS FRANÇAIS, BELGE, LUXEMBOURGEOIS, ALLEMAND, ANGLAIS ).

    Identifiant BU : 10STRA4021 - 576 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis LABORDE Anne Sophie Réf ANRT : 61588

    LA PROTECTION DES CREATIONS OLFACTIVES DE PARFUMERIE PAR LE DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE.

    Identifiant BU : 09PA111021 - 357 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis CHIEN Min-Cheng Réf ANRT : 64416

    ÉTUDE DE LA PROTECTION PAR LE BREVET DES TECHNIQUES RELATIVES AUX SEMI-CONDUCTEURS EN DROITS TAÏWANAIS ET CHINOIS.

    Identifiant BU : 11STRA4004 - 550 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis GATTINO-POLLICOTT Alexandra Réf ANRT : 64732

    LE REFORCEMENT DE L'EFFECTIVITÉ DE LA LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON. L'EXEMPLE DES CONTREFAÇONS DE MARQUES FRANÇAISES ILLÉGALEMENT FABRIQUÉES EN CHINE ET EN THAÏLANDE.

    Identifiant BU : 11PA090037 - 868 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis NÉRISSON Sylvie Réf ANRT : 65103

    LA LÉGITIMITÉ DE LA GESTION COLLECTIVE DES DROITS DES AUTEURS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE.

    Identifiant BU : 11PA010292 - 820 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis DE OLIVEIRA Pierre Réf ANRT : 65186

    DROIT DU LOGICIEL : GENÈSE D'UNE THÉORIE MATÉRIALISTE.

    Identifiant BU : 11LIMO1003 - 451 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis DESHORS Marie Réf ANRT : 65906

    Publicité et droit des marques.

    Identifiant BU : 11TOU10018 - 353 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis BASIRE Yann Réf ANRT : 66473

    Les fonctions de la marque : Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif

    Identifiant BU : 11STRA4009 - 873 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis N'GOH Urbain Réf ANRT : 66480

    Droit et éthique de la protection de la diversité biologique : Du droit des brevets au droit du développement

    Identifiant BU : 11STRA4016 - 730 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis GISCLARD Thibault Réf ANRT : 68057

    La personnalité humaine comme élément du patrimoine

    Identifiant BU : 12PA010321 - 453 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis BAZZI Israa Réf ANRT : 66680

    La commercialisation des produits financiers et la protection du consommateur

    Identifiant BU : 12PA010260 - 636 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis BOUNIOL Romain Réf ANRT : 68740

    Droit de la concurrence et spectacle sportif. Contribution à l'étude des relations entre les réglementations sportives et les règles de concurrence

    Identifiant BU : 13PERP1143 - 512 pages - Available at microfiche format - For further information

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