These sur DROIT PUBLIC EUROPEEN, COMMUNAUTAIRE
-
Thèse de DURIEUX DEPARIS Ariane Réf ANRT : 19468
HISTORIQUE ET TYPOLOGIE DU CONTROLE DES PRODUITS AUDIOVISUELS : BILAN ET PERSPECTIVES.
-
Thèse de TALBOT ROCHDI Gabrielle Réf ANRT : 19720
L'HARMONISATION EUROPEENNE DES LEGISLATIONS NATIONALES RELATIVES AUX PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES.
-
Thèse de CAMPION Guy Réf ANRT : 19739
LE MEDICAMENT DANS L'UNION EUROPEENNE EN VOIE D'ELARGISSEMENT ET D'APPROFONDISSEMENT.
-
Thèse de STRUILLOU Jean-François Réf ANRT : 19758
PROTECTION DE LA PROPRIETE PRIVEE IMMOBILIERE ET PREROGATIVES DE PUISSANCE PUBLIQUE.
-
Thèse de CANEVET Sébastien Réf ANRT : 19858
DROIT PENAL DES AFFAIRES ET DROIT COMMUNAUTAIRE. DES PRINCIPES GENERAUX DU DROIT PENAL ET DES PRINCIPES DIRECTEURS EN MATIERE PENALE.
-
Thèse de MANNAI Sadok Réf ANRT : 19862
LES ACCORDS D'ASSOCIATION CONCLUS OU SUSCEPTIBLES D'ETRE CONCLUS SUR BASE DE L'ARTICLE 238 CE: ESSAI D'UNE TYPOLOGIE.
-
Thèse de DELCOURT Christine Réf ANRT : 20148
LE PARLEMENT EUROPEEN ELU AU SUFFRAGE UNIVERSEL DIRECT ET LES RELATIONS EXTERIEURES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE.
-
Thèse de FONTAINE RABENJA Iris Réf ANRT : 20199
DEREGLEMENTATION AMERICAINE ET LIBERALISATION EUROPEENNE EN MATIERE DE TRANSPORT AERIEN.
-
Thèse de BILLET Philippe Réf ANRT : 20211
LA PROTECTION JURIDIQUE DU SOUS-SOL EN DROIT FRANCAIS.
-
Thèse de KUHN Nicole Réf ANRT : 20217
LE PHENOMENE REGIONAL ET LA CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE.
-
Thèse de PIJOT Patricia Réf ANRT : 20356
NOUVELLES TECHNIQUES ET DROIT DE LA PREUVE: CONSTAT ET PERSPECTIVES.
-
Thèse de RAMBERT-RAT BALAI Christine Réf ANRT : 20524
L'IMPACT SUR L'ADMINISTRATION DES SYSTEMES DE COMMUNICATION PAR RESEAU.
-
Thèse de OMAR Riad Réf ANRT : 20784
LE RISQUE NUCLEAIRE : LA REGULATION JURIDIQUE DES DECHETS RADIOACTIFS.
-
Thèse de MENJUCQ Michel Réf ANRT : 20832
LA MOBILITE DES SOCIETES DANS L'ESPACE EUROPEEN.
-
Thèse de BILLIOUD-PONSON Stéphanie Réf ANRT : 20848
LES FONDS DE PENSION : UNE SOLUTION A LA CONVERGENCE DES RETRAITES COMPLEMENTAIRES PROFESSIONNELLES EN EUROPE.
-
Thèse de DE CET BERTIN Cécile Réf ANRT : 21035
LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE DES TRANSPORTS MARITIMES - EVOLUTION D'UNE APPROCHE -.
-
Thèse de GOURDIN Loïc Réf ANRT : 21122
LES PROBLEMES POSES A L'UNION EUROPEENNE PAR LES NOUVELLES TECHNOLOGIES.
-
Thèse de RETTERER Stéphane Réf ANRT : 21227
MONOPOLES PUBLICS ET DEMONOPOLISATION EN DROIT COMMUNAUTAIRE.
-
Thèse de AMALRIC FERAUD Valérie Réf ANRT : 21396
LES OBLIGATIONS DES ETATS MEMBRES DECOULANT DES ARTICLES 5 ET 90 EN COMBINAISON AVEC LES ARTICLES 85 ET 86, DU TRAITE DE ROME. L'EFFET UTILE DES REGLES DE CONCURRENCE.
-
Thèse de DELCOUR-VEZINET Isabelle Réf ANRT : 21683
L'APPLICATION DES PRINCIPES DE LIBERTE D'ETABLISSEMENT ET DE LIBERTE DE PRESTATION DE SERVICES AUX TRANSPORTS ROUTIERS DE MARCHANDISES.
-
Thèse de MERIMEE DUFOURCQ Marguerite Réf ANRT : 21692
LES REPRESENTATIONS PERMANENTES AUPRES DE L'UNION EUROPEENNE.
-
Thèse de GUIONET EUZEN Sylvie Réf ANRT : 21737
LES SOCIETES DE CAUTIONNEMENT MUTUEL DANS LES PAYS DE L'UNION EUROPEENNE ET LE FINANCEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES.
-
Thèse de DION BOURIN Catherine Réf ANRT : 21748
LES RELATIONS ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET L'AMERIQUE LATINE.
-
Thèse de HEMERY Véronique Réf ANRT : 21803
L'INFLUENCE DE LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL D'ETAT SUR LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES EN MATIERE DE CONTROLE DE LEGALITE. ETUDE SUR LES MOYENS DU RECOURS EN ANNULATION DES ARTICLES 33 CECA ET 173 CEE.
-
Thèse de CAILLAUD AUBRY Florence Réf ANRT : 21933
CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA NOUVELLE APPROCHE EN MATIERE DE LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES : LA NORMALISATION EUROPEENNE.
Actualités
N'hésitez pas à consulter notre catalogue en ligne. Plus de 8000 titres sont disponibles sous format livre. Si vous devez imprimer vos mémoires ou thèses avant soutenance, contactez-nous ! Si vous souhaitez diffuser votre thèse, nous sommes à votre disposition. L’équipe de l’ANRT
