LE DROIT À LA LIBERTÉ ET À LA SÛRETÉ DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR INTERAMÉRICAINE DES DROITS DE L'HOMME COMPARÉ AU SYSTÈME EUROPÉEN DE PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME.
L'ADAPTATION DES ENTREPRISES ECONOMIQUES PUBLIQUES (E.E.P.) A LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE DANS LA PERSPECTIVE DE L'ADHESION DE LA TURQUIE A L'UNION EUROPEENNE.
L'APPLICATION DU DROIT A UN PROCES EQUITABLE PREVU PAR L'ARTICLE 6 DE LA CONVENTION EUROPEENNE DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTES FONDAMENTALES, EN MATIERE FISCALE.
L'atelier sera fermé du 15 juillet au 25 août 2024 inclus.
Les commandes passées après le 10 juillet 2024 seront traitées à la rentrée.
Bonnes vacances d'été.
L’équipe de l’ANRT
Découvrez en image l'Atelier National de Reproduction des Thèses et les différents services qui le composent.