These sur DROIT DES GROUPEMENTS

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• Thèse de COQUELET Marie-Laure Réf ANRT : 19392

  LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DE PATRIMOINE EN DROIT DES SOCIETES.

  Identifiant BU : 94PA100170 - 370 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PERRIN NEUNREUTHER Marguerite Réf ANRT : 19569

  PERMANENCE ET RENOUVELLEMENT DU PRINCIPE D'EGALITE ENTRE ACTIONNAIRES DANS LES SOCIETES ANONYMES.

  Identifiant BU : 94AIX32043 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOUGENOT-MATHIS Sophie Réf ANRT : 19649

  LE CREDIT-BAIL MOBILIER DANS LE REDRESSEMENT ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES.

  Prix : 50,00 € Commander

  Identifiant BU : 94TOUR1015 - 491 pages

  Couverture - Résumé : 19649.pdf

• Thèse de DE BISSY Arnaud Réf ANRT : 20631

  LA NOTION DE DIVIDENDE. ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX.

  Identifiant BU : 94TOU10038 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MENJUCQ Michel Réf ANRT : 20832

  LA MOBILITE DES SOCIETES DANS L'ESPACE EUROPEEN.

  Identifiant BU : 95BOR40030 - 592 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LUCAS François-Xavier Réf ANRT : 21037

  LE DROIT DES SOCIETES ET LE DROIT DES CONTRATS A L'EPREUVE DES TRANSFERTS TEMPORAIRES DE VALEURS MOBILIERES.

  Identifiant BU : 95NANT4009 - 415 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JOLIN Louis Réf ANRT : 21106

  ASSOCIATIONS ET ACTIVITES TOURISTIQUES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT QUEBECOIS.

  Identifiant BU : 95LY033005 - 296 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BELLEC Jean-Paul Réf ANRT : 21652

  LA DELOCALISATION INTRA-COMMUNAUTAIRE DES SOCIETES : ASPECTS JURIDIQUES, FISCAUX ET SOCIAUX.

  Identifiant BU : 95PA010295 - 380 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BELLAPIANTA Corinne Réf ANRT : 21699

  LE STATUT COMMERCIAL DES CHAINES DE TELEVISION PRIVEES - L'EXEMPLE DE TF1.

  Identifiant BU : 95PA010290 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FAUCHON Anne Réf ANRT : 21977

  LES VICISSITUDES DE LA NOTION DE DISTRIBUTION REGULIERE DE BENEFICES DES SOCIETES ANONYMES EN DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 96PA111002 - 462 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHALABY Ibrahim Réf ANRT : 22006

  SOCIETES ANONYMES A CAPITAUX PUBLICS FACE AUX LEGISLATIONS RELATIVES AUX SOCIETES ANONYMES PRIVEES ½ETUDE COMPARATIVE EN DROIT FRANCAIS ET EGYPTIEN+.

  Identifiant BU : 95CLF10168 - 746 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MASSART Thibaut Réf ANRT : 22082

  LE REGIME JURIDIQUE DE LA CESSION DE CONTROLE.

  Identifiant BU : 95PA020074 - 735 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PIGNARRE Pascal Réf ANRT : 22392

  LA REPRESSION PENALE DES ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT CAUSEES PAR LES ENTREPRISES.

  Identifiant BU : 96NICE0020 - 345 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ETAIN Pascal Réf ANRT : 24078

  LA CESSION DE CONTROLE (PERSPECTIVES DE DROIT COMPARE).

  Identifiant BU : 97PA090002 - 446 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUTOUR Benoît Réf ANRT : 24838

  INSTITUTIONS DE DROIT CANADIEN DES SOCIETES VUES PAR UN JURISTE FRANCAIS.

  Identifiant BU : 96PA010308 - 525 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DROIN Evelyne Réf ANRT : 25089

  LES PERSONNES MORALES DE DROIT PUBLIC DANS LES PROCEDURES COLLECTIVES.

  Identifiant BU : 96PA090049 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MANOLESCU Camélia Réf ANRT : 25524

  LE TRUST EN DROIT ANGLAIS.

  Identifiant BU : 97PA020027 - 425 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FERRAN Carole Réf ANRT : 25568

  LE DEVELOPPEMENT DE LA SOCIETE HOLDING DANS LES PME.

  Identifiant BU : 97NICE0040 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAKANDA Lise Nadine Réf ANRT : 25732

  LA LIQUIDATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES AU CAMEROUN.

  Identifiant BU : 97LIMO0454 - 455 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BLIN-FRANCHOMME Marie-Pierre Réf ANRT : 25908

  ESSAI SUR LA NOTION DE CONTROLE EN DROIT DES AFFAIRES «DROIT INTERNE-DROIT COMMUNAUTAIRE».

  Identifiant BU : 98TOU10011 - 574 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RADISIC Fabien Réf ANRT : 25937

  LA FISCALITE DU CAPITAL RISQUE.

  Identifiant BU : 97MON10028 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DARMON Gilles Réf ANRT : 26311

  LE CONTRAT DE COOPERATION INTER-ENTREPRISES.

  Identifiant BU : 98AIX32003 - 593 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LANDES Jean-Louis Réf ANRT : 27338

  L'ELABORATION DE LA CESSION D'ENTREPRISE DANS LA LOI DU 25 JANVIER 1985.

  Identifiant BU : 98NAN20007 - 501 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NGAMPIO OBELE-BELE Urbain Réf ANRT : 27898

  LES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES ET LE DROIT DES SOCIETES.

  Identifiant BU : 98AIX32022 - 616 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TOGOLA Fousséni Réf ANRT : 29306

  LA FILIALE EN DIFFICULTE AU SEIN D'UN GROUPE.

  Identifiant BU : 99DIJOD001 - 425 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous