These sur DROIT FISCAL

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• Thèse de SCORDIA Lydwine Réf ANRT : 41070

  «LE ROI DOIT VIVRE DU SIEN» : THEORIE DE L'IMPOT EN FRANCE (XIIIe-XVe SIECLE).

  Identifiant BU : 01PA100193 - 544 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KOURALEVA Polina Réf ANRT : 55585

  « LE DEMENBREMENT DU DROIT DE PROPRIETE ET LE DROIT FISCAL ».

  Identifiant BU : 07PA020095 - 798 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PHAM Alex Thông Réf ANRT : 62327

  « CONTRIBUTION A L'ETUDE DES SANCTIONS DE LA REGLE DE DROIT : EXEMPLE DU DROIT PRIVE ET DU DROIT FISCAL ».

  Identifiant BU : 09TOU10036 - 409 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PRADEL Camille-Frédéric Réf ANRT : 46731

  VALEUR PROBANTE DES DOCUMENTS EN DROIT FISCAL ET PROCES EQUITABLE.

  Identifiant BU : 04ANGE0011 - 323 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ESPINASSE Franck Réf ANRT : 24712

  THEORIE GENERALE DES PERQUISITIONS.

  Identifiant BU : 97NICE0022 - 455 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MELOT Nicolas Réf ANRT : 39771

  TERRITORIALITE ET MONDIALITE DE L'IMPOT.ETUDE DE L'IMPOSITION DES BENEFICES DES SOCIETES DE CAPITAUX A LA LUMIERE DES EXPERIENCES FRANCAISE ET AMERICAINE.

  Identifiant BU : 02PA020074 - 879 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CANTARANO Audrey Réf ANRT : 56419

  SUCCESSIONS INTERNATIONALES LE RAPPORT JURIDIQUE ET FISCAL DES LIBERALITES EN CAS DE TRANSFERT DE DOMICILE DU DISPOSANT A L'ETRANGER (ETUDE COMPARATIVE ).

  Identifiant BU : 06PA090059 - 363 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LETRANCHANT Stéphane Réf ANRT : 55239

  SUBSTITUTION DE BASE LEGALE ET GARANTIES DU CONTRIBUABLE : UNE CONCILIATION DIFFICILE, VOIRE IMPOSSIBLE ?

  Prix : 51,00 € Commander

  Identifiant BU : 06PA05D011 - 560 pages - ISBN : 9782729573430

  Couverture - Résumé : 55239.pdf

• Thèse de FORMAGLIO-MAIRESSE Marie-Pierre Réf ANRT : 29873

  STRUCTURE FINANCIERE DE LA FIRME MULTINATIONALE: ROLE DE LA VARIABLE FISCALE ET PRATIQUES FINANCIERES DES FIRMES FRANCAISES.

  Identifiant BU : 99VALE0010 - 476 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de OUELLE Jacqueline Réf ANRT : 8056

  STRATEGIE FISCALE DE NATURE A PROMOUVOIR LES INVESTISSEMENTS EN COTE D'IVOIRE.

  Identifiant BU : 88PA122000 - 291 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RIU Isabelle Réf ANRT : 65757

  Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne.

  Identifiant BU : 11PA010297 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DESMORIEUX Eric Réf ANRT : 46126

  SOCIETE EN PARTICIPATION ET STRATEGIE FISCALE.

  Identifiant BU : 04DIJOD011 - 346 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ARMANDO Pierre Réf ANRT : 35865

  S.C.I. ET ABUS DE DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 01NICE0006 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JANY Thomas Réf ANRT : 44005

  REFLEXIONS SUR LA CONSTITUTIONNALITE DE L'IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE.

  Prix : 42,50 € Commander

  Identifiant BU : 03TOU10067 - 460 pages - ISBN : 9782729557997

  Couverture - Résumé : 44005.pdf

• Thèse de LAFFORGUE André Réf ANRT : 3212

  RECHERCHES SUR LA FISCALITE DES SOCIETES EN AGRICULTURE.

  Identifiant BU : 86TOU10041 - 294 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZAMBELLI Nicolas Réf ANRT : 47920

  RECHERCHE SUR LES TECHNIQUES D'OPTIMISATION FISCALE DES TRANSMISSIONS D'ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 05POIT3005 - 268 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELABRE Quentin Réf ANRT : 58829

  RECHERCHE SUR LE STATUT FISCAL DES ACTES ATTEINTS D'INEXISTENCE OU D'UNE CAUSE DE NULLITE EN MATIERE D'ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT.

  Identifiant BU : 09ROUED001 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LAGRUE Jacques Réf ANRT : 19352

  REALISME OU PROBABILITE EN DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 95CLF10153 - 335 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HECKLY Christophe Réf ANRT : 1816

  RATIONALITE ECONOMIQUE ET DECISIONS FISCALES.

  Identifiant BU : 84PA02 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MEUROU Thierry Réf ANRT : 41836

  QUELLE FISCALITE POUR LES TRANSACTIONS ELECTRONIQUES DES ENTREPRISES ?

  Identifiant BU : 02PA010297 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MARICHAL OLivier Réf ANRT : 41204

  PRIX, DEPENDANCE ET TRANSFERT DE BENEFICES EN DROIT FISCAL AMERICAIN ET FRANCAIS.

  Identifiant BU : 02STR30017 - 673 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GABRIELAN Yvan Réf ANRT : 33323

  PRINCIPES DIRECTEURS DE LA FISCALITE INTERNATIONALE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE IMMOBILIERS.

  Identifiant BU : 99PA010297 - 752 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NUEUR Jean-Jacques Réf ANRT : 3615

  PREVENTION ET REPRESSION DE LA FRAUDE FISCALE INTERNATIONALE.

  Identifiant BU : 86PAR20066 - 317 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WANG FOUCHER Haiying Réf ANRT : 54587

  POUVOIRS DE L'ADMINISTRATION ET GARANTIES DU CONTRIBUABLE DANS LA VERIFICATION DE L'ENTREPRISE (ETUDE COMPARATIVE : FRANCE, CHINE, ROYAUME-UNI ET ETATS-UNIS).

  Identifiant BU : 07PA010266 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SARR Marie-Pierre Réf ANRT : 2530

  POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE D'IMPOSITION DES BENEFICES DES SOCIETES DANS LES PAYS DE LA C.E.A.O.

  Identifiant BU : 86dijod003 - 670 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous