These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

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• Thèse de GAGNON Jacques Réf ANRT : 19315

  FISCALITE ET METROPOLES ½LE CAS DE MONTREAL+.

  Identifiant BU : 94GRE21046 - 431 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEMBELE André Réf ANRT : 19378

  LE FINANCEMENT INTERNE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AU BURKINA FASO.

  Identifiant BU : 94POIT3015 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PEREZ SILLER Javier Réf ANRT : 19440

  FISCALITE, ECONOMIE ET POUVOIR AU MEXIQUE (1867-1911) INSTAURATION, CONSOLIDATION ET CHUTE D'UN REGIME.

  Identifiant BU : 95PA010515 - 725 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FEIERTAG Olivier Réf ANRT : 19798

  WILFRID BAUMGARTNER, LES FINANCES DE L'ETAT ET L'ECONOMIE DE LA NATION (1902-1978) UN GRAND COMMIS A LA CROISEE DES POUVOIRS.

  Identifiant BU : 95PA100019 - 694 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUCRET Jean Réf ANRT : 19872

  LE CREDIT-BAIL ET LES COLLECTIVITES LOCALES.

  Identifiant BU : 95PA122001 - 328 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de REBBANI Abderrahim Réf ANRT : 19905

  FINANCES LOCALES ET POLITIQUE DES EQUIPEMENTS COLLECTIFS DANS UNE GRANDE VILLE MAROCAINE: MEKNES.

  Identifiant BU : 95STR30010 - 416 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SEBASTIEN Gilles Réf ANRT : 19909

  LE CONTRIBUABLE ET SON JUGE - LE SYSTEME DE REGULATION JURIDICTIONNELLE DES DECISIONS FISCALES: L'EXEMPLE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE.

  Identifiant BU : 94TOU10037 - 629 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DOBIGNY Isabelle Réf ANRT : 19961

  LE CONTROLE DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES ET DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE PAR LES ADMINISTRATIONS DES IMPOTS DANS LE CADRE DE L'UNION EUROPEENNE.

  Identifiant BU : 95PA122002 - 364 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ASSOUALI Mohamed Réf ANRT : 20357

  LE PROCESSUS DE PRIVATISATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES AU MAROC.

  Identifiant BU : 95MON10008 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUISELIN Emmanuel-Pie Réf ANRT : 20358

  LE REGIME JURIDIQUE DU FINANCEMENT DE LA VIE POLITIQUE.

  Identifiant BU : 95REN11005 - 832 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HASTINGS MARCHADIER Antoinette Réf ANRT : 21135

  LE REGIME JURIDIQUE DES CONTRATS D'EMPRUNT DES COLLECTIVITES LOCALES. LIBRE ADMINISTRATION ET LIBERALISATION.

  Identifiant BU : 95NANT4018 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MBILAMPINDO Wilfrid Réf ANRT : 21169

  MARCHES PUBLICS ET COMPTABILITE PUBLIQUE : RECHERCHE SUR LA PROTECTION DES INTERETS DE LA PERSONNE PUBLIQUE ET DE SON COCONTRACTANT.

  Identifiant BU : 95MON10033 - 542 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NJIMBAM Amadou Réf ANRT : 21447

  LES PROCEDURES FISCALES AU CAMEROUN.

  Identifiant BU : 95TOU10045 - 270 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CORRE GUIMBRETIERE Armelle Réf ANRT : 21526

  L'IMPACT DE LA DECENTRALISATION SUR LES DISPARITES FINANCIERES ET FISCALES ENTRE DEPARTEMENTS ET ENTRE REGIONS.

  Identifiant BU : 95PA120023 - 306 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BLANCHARD Patrick Réf ANRT : 21583

  DES MONTAGES JURIDIQUES POUR LA PRODUCTION INDEPENDANTE D'ELECTRICITE.

  Identifiant BU : 94PA050006 - 861 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUSSART Vincent Réf ANRT : 21604

  L'AUTONOMIE FINANCIERE DES POUVOIRS PUBLICS CONSTITUTIONNELS (ELEMENTS POUR UNE THEORIE DE L'AUTONOMIE FINANCIERE CONSTITUTIONNELLE).

  Identifiant BU : 95LIL20012 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NJIME Honoré Réf ANRT : 21615

  LES LEVIERS FISCAUX DES OPERATIONS DE FINANCEMENT ET D'INTEGRATION PAR LES ENTREPRISES DE LEUR ENVIRONNEMENT.

  Identifiant BU : 95ROUEL217 - 377 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BROUANT Jean-Philippe Réf ANRT : 21651

  LE REGIME DOMANIAL A L'EPREUVE DE LA VALORISATION ECONOMIQUE.

  Identifiant BU : 95PA010294 - 647 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COULIBALY Alban Alexandre Réf ANRT : 22052

  LES INCIDENCES DE LA DETERIORATION DES TERMES DE L'ECHANGE SUR LA POLITIQUE BUDGETAIRE ET FISCALE DE LA COTE D'IVOIRE.

  Identifiant BU : 95POIT3012 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SAVARIT Isabelle Réf ANRT : 22054

  TENTATIVE D'EVALUATION DE L'EFFICACITE D'UNE TECHNIQUE JURIDICTIONNELLE DE CONTROLE : L'EXEMPLE DU BILAN COUTS-AVANTAGES.

  Identifiant BU : 95POIT3011 - 445 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DALBERA Jean-Louis Réf ANRT : 22182

  LE FINANCEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES FRANCAISES ET LE ROLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT DEPUIS LES LOIS DE DECENTRALISATION.

  Identifiant BU : 96NICE0015 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SUHARD Pascal Réf ANRT : 22270

  LA FRAUDE FISCALE ET LES APPORTS DE LA CRIMINOLOGIE.

  Identifiant BU : 95TOU10041 - 293 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHOUBANI Raïa Réf ANRT : 22911

  BUDGET, FISCALITE ET DEVELOPPEMENT AGRICOLE EN TUNISIE.

  Identifiant BU : 96PA010266 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DE LA MARDIERE Christophe Réf ANRT : 23983

  REFLEXIONS SUR LE CARACTERE OBJECTIF DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DE L'IMPOT.

  Identifiant BU : 96PA020144 - 801 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JEBEILI Cécile Réf ANRT : 24512

  LA MESURE GRACIEUSE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

  Identifiant BU : 96TOU10044 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous