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These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

  • Thèse de JUMEAU Catherine Réf ANRT : 57681

    LES RECEVEURS MUNICIPAUX SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 07EPHE4192 - 1155 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEDEURWAERDER Gilles Réf ANRT : 57745

    THEORIE DES FINALITES DE L'INTERPRRETATION ET DROIT FISCAL. L'APPORT DE LA JURISPRUDENCE FISCALE A LA THEORIE DE L'INTERPRETATION.

    Identifiant BU : 08PA020070 - 545 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NDIAYE Idrissa Réf ANRT : 57908

    LA POLITIQUE FISCALE DES SOCIETES DANS LES ETATS MEMBRES DE L'ESPACE OHADA ( ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES ) : LA PROBLEMATIQUE DE L'ASSIETTE FISCALE ET SOLUTIONS POUR LE DEVELOPPEMENT.

    Identifiant BU : 08PA131019 - 485 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOYUM KEMGNI Georgette Réf ANRT : 57990

    LE CONTROLE DES FINANCES DANS LES PAYS DE LA ZONE CEMAC.

    Identifiant BU : 08BOR40043 - 645 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAMPION Gabriel Réf ANRT : 58605

    LA NOTION DE DEPENSES OBLIGATOIRES EN FINANCES LOCALES.

    Identifiant BU : 07MON10045 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TARTOUR Laurence Réf ANRT : 65130

    L'AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN DROIT FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 11PA010277 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL BOUCHOUKI Mohammed Réf ANRT : 58639

    LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC : CONSOLIDATION DE LA BONNE GOUVERNANCE.

    Identifiant BU : 08PERP0828 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERNANDEZ Vanessa Réf ANRT : 58791

    L'ENTREPRISE , L'IMMEUBLE ET L'IMPÔT.

    Identifiant BU : 08PA010295 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE QUANG Thuan Réf ANRT : 58863

    LA REFORME BUDGETAIRE AU VIETNAM : LA MAITRISE DES DEPENSES DE L'ETAT.

    Identifiant BU : 08PA010296 - 391 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DJALALI Mohammad Réf ANRT : 58880

    LA QUESTION DE LA DECENTRALISATION EN DROIT IRANIEN.

    Identifiant BU : 08PA010336 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ENGCHANIL Aua-Aree Réf ANRT : 59486

    LA PROCÉDURE BUDGÉTAIRE EN THAÏLANDE.

    Identifiant BU : 09AIX32022 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BACHMAN Peggy Réf ANRT : 59568

    L'AUTONOMIE FINANCIERE DES METROPOLES INTERNATIONALES : LES CAS DE LYON ET DE MONTREAL.

    Identifiant BU : 07LYO33009 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELALANDE Nicolas Réf ANRT : 59773

    CONSENTEMENT ET RESISTANCES A L'IMPÔT : L'ETAT, LES CITOYENS ET LE PROBLEME DE LA CONFIANCE SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 09PA010623 - 745 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de D'ANGELA Grégory Réf ANRT : 65108

    L'ACTE DE SUBVENTION EN DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 10PA010320 - 693 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARABOV Oumar Réf ANRT : 59905

    LA VALEUR EN DOUANE EN DEBAT.

    Identifiant BU : 09PA020089 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LOISEAU Jérôme Réf ANRT : 59932

    L'ORDRE ET LA DETTE. LES GENTILSHOMMES DES ETATS DE BOURGOGNE ET LA PRETENTION ABSOLUTISTE, D'HENRI IV A LOUIS XIV (1602-1715).

    Identifiant BU : 08DIJOL023 - 585 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BISMUTH Régis Réf ANRT : 59959

    LA COOPERATION INTERNATIONALE DES AUTORITES DE REGULATION DU SECTEUR FINANCIER ET LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC.

    Identifiant BU : 09PA010257 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PELJAK Dominique Réf ANRT : 60028

    LES FINANCES PUBLIQUES HOSPITALIERES.

    Identifiant BU : 09PA083027 - 778 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRANQUART Christelle Réf ANRT : 60133

    LA REFORME DE LA FISCALITE LOCALE EN FRANCE.

    Identifiant BU : 09STRA4016 - 561 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TILLI Nicolas Réf ANRT : 60142

    LE TAXATION DU COMMERCE ELECTRONIQUE DIRECT : INTERPELLATIONS JURIDIQUES A PARTIR DES EXEMPLES DE L'U.E. ET DU MERCOSUR.

    Identifiant BU : 08TOU10068 - 487 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PONTES VIEIRA Iure Réf ANRT : 62913

    LA VALEUR EN DROIT FISCAL ET DOUANIER.

    Identifiant BU : 10PA010034 - 836 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ISMARD Paulin Réf ANRT : 63150

    LA COMMUNAUTE DES COMMUNAUTES : LES ASSOCIATIONS À ATHENES, VIe-1er SIECLES.

    Identifiant BU : 08PA010720 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAPADOPOULOS Tiphaine Réf ANRT : 63007

    LES PRINCIPES BUDGETAIRES DE L'ETAT. REFLEXIONS SUR LA PERMANENCE ET LES MUTATIONS DU DROIT BUDGETAIRE CONTEMPORAIN.

    Identifiant BU : 09TOU10017 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIBAL Romain Réf ANRT : 62931

    LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET L'ÉVASION FISCALES INTERNATIONALES.

    Identifiant BU : 09TOU10052 - 516 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MONTAGNÉ Philippe Réf ANRT : 62341

    LA LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE : APPROCHE COMPAREE DE L'OCDE ET DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08NICE0021 - 412 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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