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These sur PROCEDURE PENALE

  • Thèse de SCHMANDT Claire-Annie Réf ANRT : 70139

    La réouverture du procès pénal : contribution à l'étude de l'efficacité des procédures actuelles de révision et de réexamen en droit pénal français

    Prix : 87,50 € Commander
    Identifiant BU : 12LIL20008 - 905 pages - ISBN : 9782729587154
    Couverture - Résumé : 70139.pdf
  • Thèse de DELPLA Pierre André Réf ANRT : 67832

    Pathologies mentales et responsabilité pénale : Réflexions à propos de l'expertise psychiatrique

    Prix : 32,00 € Commander
    Identifiant BU : 12TOU10076 - 294 pages - ISBN : 9782729586539
    Couverture - Résumé : 67832.pdf
  • Thèse de BERTHE Moussa Réf ANRT : 61901

    LE ROLE DE LA VOLONTE EN DROIT PENAL.

    Prix : 50,50 € Commander
    Identifiant BU : 10PA083156 - 516 pages - ISBN : 9782729580582
    Couverture - Résumé : 61901.pdf
  • Thèse de DANIEL Julie Réf ANRT : 53725

    LES PRINCIPES GENERAUX DU DROIT EN DROIT PENAL INTERNE ET INTERNATIONAL.

    Prix : 74,00 € Commander
    Identifiant BU : 06LYO33032 - 832 pages - ISBN : 9782729571344
    Couverture - Résumé : 53725.pdf
  • Thèse de NKEA NDZIGUE Françis Réf ANRT : 51336

    LE DROIT DE LA DEFENSE EN PROCEDURE PENALE GABONAISE.

    Prix : 34,00 € Commander
    Identifiant BU : 05POIT3013 - 360 pages - ISBN : 9782729570750
    Couverture - Résumé : 51336.pdf
  • Thèse de SOHN Byung-Hyun Réf ANRT : 50506

    LE PROCESSUS DE DEPENALISATION EN DROIT PENAL CONTEMPORAIN.

    Prix : 52,00 € Commander
    Identifiant BU : 05PA010310 - 574 pages - ISBN : 9782729567149
    Couverture - Résumé : 50506.pdf
  • Thèse de HARDY MASSARD Sandrine Réf ANRT : 47754

    CRITERES ATTRIBUTIFS DE RESPONSABILITE ET DE SANCTION. « APPROCHE COMPARATIVE DANS LA JUSTICE NAIVE VERSUS EXPERTE ».

    Prix : 81,00 € Commander
    Identifiant BU : 05ROUEL498 - 920 pages - ISBN : 9782729565060
    Couverture - Résumé : 47754.pdf
  • Thèse de TRILLES Olivier Réf ANRT : 47615

    ESSAI SUR LE DEVENIR DE L'INSTRUCTION PREPARATOIRE. ANALYSE ET PERSPECTIVES.

    Prix : 43,50 € Commander
    Identifiant BU : 05TOU10023 - 500 pages - ISBN : 9782729563165
    Couverture - Résumé : 47615.pdf
  • Thèse de NDOUNA Samuel Réf ANRT : 41523

    ETUDE COMPAREE DE L'INSTRUCTION PREPARATOIRE EN DROIT FRANCAIS ET CAMEROUNAIS.

    Prix : 33,00 € Commander
    Identifiant BU : 03PA010253 - 348 pages - ISBN : 9782729554583
    Couverture - Résumé : 41523.pdf
  • Thèse de VAZEL Marie-Annick Réf ANRT : 40142

    PROPOSITION D'UNE METHODOLOGIE D'ELABORATION DES PORTRAITS-ROBOT.

    Prix : 46,00 € Commander
    Identifiant BU : 02REN20030 - 502 pages - ISBN : 9782729552237
    Couverture - Résumé : 40142.pdf
  • Thèse de PERCHE David Réf ANRT : 39327

    LES PROCEDURES PENALES SOMMAIRES.

    Prix : 55,50 € Commander
    Identifiant BU : 02NICE0016 - 612 pages - ISBN : 9782729551346
    Couverture - Résumé : 39327.pdf
  • Thèse de PORTERON Cédric Réf ANRT : 39022

    DROIT A L'INFORMATION ET PROCEDURE PENALE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES DROITS DE LA PERSONNE POURSUIVIE.

    Prix : 79,50 € Commander
    Identifiant BU : 02NICE0013 - 898 pages - ISBN : 9782729551049
    Couverture - Résumé : 39022.pdf
  • Thèse de PEREIRA Brigitte Réf ANRT : 39002

    L'AMELIORATION DES DROITS DU MIS EN EXAMEN.

    Prix : 60,00 € Commander
    Identifiant BU : 02NICE0022 - 668 pages - ISBN : 9782729551018
    Couverture - Résumé : 39002.pdf
  • Thèse de ABDEL KARIM Samy Réf ANRT : 36206

    LA PROTECTION DES DROITS ET DES LIBERTES INDIVIDUELS AU COURS DE LA PHASE POLICIERE DES INVESTIGATIONS EN DROIT COMPARE FRANCAIS ET EGYPTIEN.

    Prix : 48,50 € Commander
    Identifiant BU : 01REN10404 - 540 pages - ISBN : 9782729546939
    Couverture - Résumé : 36206.pdf
  • Thèse de EBELE DIKOR Alain Michel Réf ANRT : 35733

    LE REGIME JURIDIQUE DE LA DETENTION AVANT JUGEMENT EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT CAMEROUNAIS.

    Prix : 52,00 € Commander
    Identifiant BU : 00PA010320 - 586 pages - ISBN : 9782729546175
    Couverture - Résumé : 35733.pdf
  • Thèse de CHAPELLE BOUCHARD Valérie Réf ANRT : 35515

    LE DROIT DE RECOURS EN MATIERE PENALE: CONTRIBUTION A L' ETUDE DES DROITS DE LA PARTIE POURSUIVIE.

    Prix : 39,00 € Commander
    Identifiant BU : 00TOUL0027 - 494 pages - ISBN : 9782729545833
    Couverture - Résumé : 35515.pdf
  • Thèse de NGONO Solange Réf ANRT : 34824

    LE PROCES PENAL CAMEROUNAIS AU REGARD DES EXIGENCES DE LA CHARTE AFRICAINE DES DROITS DE L'HOMME ET DES PEUPLES.

    Prix : 44,50 € Commander
    Identifiant BU : 00PA131024 - 576 pages - ISBN : 9782729544607
    Couverture - Résumé : 34824.pdf
  • Thèse de MAMA ABDOULATIF Issa Réf ANRT : 31815

    L'ARRESTATION EN DROIT PENAL

    Prix : 32,01 € Commander
    Identifiant BU : 99STR30014 - 396 pages - ISBN : 9782729538286
    Couverture - Résumé : 31815.pdf
  • Thèse de DECAMPS Jacqueline Réf ANRT : 30731

    LA PRESOMPTION D'INNOCENCE: ENTRE VERITE ET CULPABILITE. CONFRONTATION DES SYSTEMES DE PROCEDURE PENALE FRANCAIS ET ANGLAIS AVEC LA CONVENTION EUROPEENNE DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTES FONDAMENTALES.

    Prix : 59,46 € Commander
    Identifiant BU : 98PAUU2003 - 731 pages - ISBN : 9782729535308
    Couverture - Résumé : 30731.pdf
  • Thèse de ARCAUTE-DESCAZEAUX Marie-José Réf ANRT : 26925

    L'AVEU. ESSAI D'UNE CONTRIBUTION A L'ETUDE PENALE DE LA JUSTICE NEGOCIEE.

    Prix : 45,73 € Commander
    Identifiant BU : 98TOU10024 - 593 pages - ISBN : 9782729525576
  • Thèse de GUIBERT Sandrine Réf ANRT : 26653

    LA DETENTION PROVISOIRE AU COURS DE L'INSTRUCTION PREPARATOIRE: «LE TEMPS PERDU» A LA RECHERCHE DE LA REFORME.

    Prix : 38,11 € Commander
    Identifiant BU : 97MON10045 - 484 pages - ISBN : 9782729524807
  • Thèse de GAGNOUD Pierre Réf ANRT : 26391

    L'ENQUETE PRELIMINAIRE ET LES DROITS DE LA DEFENSE.

    Prix : 38,87 € Commander
    Identifiant BU : 98NICE0005 - 500 pages - ISBN : 9782729523992
  • Thèse de KANGAMBEGA Lallé Elisabeth Réf ANRT : 26113

    LES PROCEDURES PENALES DEROGATOIRES AU DROIT COMMUN. ETUDE COMPAREE DE DROIT FRANCAIS ET DE QUELQUES DROITS D'AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE. (BURKINA, COTE D'IVOIRE, NIGER, TOGO).

    Prix : 57,17 € Commander
    Identifiant BU : 97POIT3011 - 763 pages - ISBN : 9782729523282
  • Thèse de GENSOUS Pascal Réf ANRT : 25910

    LES PRATIQUES SOUS-COUVERTURES DANS LA PROCEDURE PENALE CONTEMPORAINE. ANALYSE COMPAREE DES SYSTEMES FRANCAIS, CANADIEN ET AMERICAIN.

    Prix : 50,31 € Commander
    Identifiant BU : 98BOR40002 - 665 pages - ISBN : 9782729522605
  • Thèse de KABENGELE MUNANGA Humberton Réf ANRT : 25203

    L'ACTION EN REPARATION EN DROIT PENAL ZAIROIS.

    Prix : 37,35 € Commander
    Identifiant BU : 96PA020127 - 479 pages - ISBN : 9782729520861

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