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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de COMBE Marion Réf ANRT : 67185

    La protection pénale de l'information

    Identifiant BU : 12NICE0027 - 749 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GATTO Caroline Réf ANRT : 66852

    Le pardon en droit pénal.

    Identifiant BU : 12NICE0019 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HUR-VARIO Nelly-Marine Réf ANRT : 64342

    LA DIGNITÉ DANS L'EXÉCUTION DES PEINES PRIVATVES DE LIBERTÉS.

    Identifiant BU : 11LYO30035 - 690 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE PAULI Romain Réf ANRT : 64562

    L' « HOMME DES CHAMPS » FACE AU DROIT PÉNAL, L'ACTIVITÉ DES JUGES DE PAIX EN MATIÈRE PÉNALE EN ARDÈCHE A L'ÉPOQUE RÉVOLUTIONNAIRE (1790-1800).

    Identifiant BU : 09GRE21036 - 588 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIRZAJANI Hamid Reza Réf ANRT : 64376

    FINANCE CRIMINELLE ET POLITIQUE CRIMINELLE ANTI-BLANCHIMENT EN DROIT FRANÇAIS ET IRANIEN.

    Identifiant BU : 11STRA4002 - 612 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIRKAMALI Seyed-Alireza Réf ANRT : 64191

    L'INFRACTION POLITIQUE, UNE ETUDE COMPARATIVE ENTRE LE DROIT PENAL FRANÇAIS ET LE DROIT PENAL IRANIEN.

    Identifiant BU : 10TOU10022 - 404 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAGHIAN Mohammad-Mehdi Réf ANRT : 63945

    L'EVOLUTION DES DROITS DE LA VICTIME DANS LES PROCEDURES PÉNALES FRANÇAISE ET IRANIENNE.

    Identifiant BU : 09POIT3015 - 639 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUQUET Alexandre Réf ANRT : 63867

    LE CAUTIONNEMENT PENAL, ENTRE TRADITION ET MODERNITE.

    Identifiant BU : 10PA010278 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JACQUELIN Mathieu Réf ANRT : 63838

    L'INCRIMINATION DE GÉNOCIDE : ÉTUDE COMPARÉE DU DROIT DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE ET DU DROIT FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 10PA010318 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CASTELLA Cécile Réf ANRT : 63019

    SOUVERAINETE DE L'ETAT ET POUVOIR DE PUNIR.

    Identifiant BU : 09TOU10009 - 1019 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAYMOND Marie-Anne Réf ANRT : 63004

    LES INFRACTIONS DE RESULTAT.

    Identifiant BU : 10BOR40067 - 346 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEAUSSONIE Guillaume Réf ANRT : 62993

    LA PRISE EN COMPTE DE LA DEMATERIALISATION DES BIENS PAR LE DROIT PENAL : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PROTECTION PENALE DE LA PROPRIETE.

    Identifiant BU : 09TOU10039 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DBOUK Hussein Réf ANRT : 62923

    LA TENTATIVE EN DROIT COMPARÉ (LIBAN-FRANCE).

    Identifiant BU : 10PERP0989 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BÉNÉJAT Murielle Réf ANRT : 62969

    LA RESPONSABILITE PENALE PROFESSIONNELLE.

    Identifiant BU : 10BOR40065 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NOGARO Sophie Réf ANRT : 61696

    L'INFORMATION ET LE DROIT PÉNAL.

    Identifiant BU : 08PA090052 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAOULT Sacha Réf ANRT : 61662

    LA THÉORISATION DE L'ÉVOLUTION PÉNALE.

    Identifiant BU : 10AIX32023 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRICOT Juliette Réf ANRT : 60365

    ETUDE CRITIQUE DE LA CONTRIBUTION DE L'UNION EUROPÉENNE AU RENOUVELLEMENT DE LA THÉORIE GÉNÉRALE DE LA LOI PÉNALE DE FOND.

    Identifiant BU : 09PA010325 - 728 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEYNADIER Fanny Réf ANRT : 56710

    LE HARCELEMENT PROFESSIONNEL.

    Identifiant BU : 07MON10048 - 609 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LACOSTE Jean-Marc Réf ANRT : 57047

    POUR UNE PLEINE ET ENTIERE RECONNAISSANCE DU DROIT A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL.

    Identifiant BU : 08TOU10029 - 512 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALFAWARA Habis Réf ANRT : 57885

    LES DROITS DE LA DEFENSE EN PROCEDURE PENALE. POUR UNE EVOLUTION DU DROIT JORDANIEN A LA LUMIERE DU DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09POIT3001 - 744 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAYÉ Nathalie Réf ANRT : 57951

    L'APPREHENSION DE LA DIGNITE HUMAINE PAR LE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 08NICE0057 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAYNARD Laurent Réf ANRT : 58620

    LE POUVOIR DISCIPLINAIRE DU CHEF D'ENTREPRISE FACE A LA DELINQUANCE DU SALARIÉ.

    Identifiant BU : 07MON10047 - 491 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COTO Gwénaëlle Réf ANRT : 59450

    L'INFLUENCE DES PROGRES SCIENTIFIQUES SUR LE DROIT DE LA PREUVE PÉNALE.

    Identifiant BU : 06REN1G009 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCALIA Damien Réf ANRT : 60347

    LE DROIT INTERNATIONAL PENAL A L'EPREUVE DE LA LEGALITE DES PEINES.

    Identifiant BU : 09PA100074 - 432 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GALLUCCI Angélique Réf ANRT : 61353

    LES REFORMES PENALES DE 1848 A 1870.

    Identifiant BU : 09AIX32066 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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