These sur PROPRIETES INCORPORELLES

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• Thèse de PFISTER Laurent Réf ANRT : 34659

  L'AUTEUR, PROPRIETAIRE DE SON OEUVRE? LA FORMATION DU DROIT D'AUTEUR DU XVIe SIECLE A LA LOI DE 1957.

  Identifiant BU : 99STR30018 - 969 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RABANT Thomas Réf ANRT : 34960

  LA NOTION D'OEUVRE DE L'ESPRIT.

  Identifiant BU : 00PA020050 - 350 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JACQUIER Sarah Réf ANRT : 35400

  LE POUVOIR DU JUGE SUR LES CONTRATS D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 01PA020002 - 378 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MERCERON Vanessa Réf ANRT : 35487

  LES OEUVRES COLLECTIVES EN DROIT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 00PA020110 - 418 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUREAU Martine Réf ANRT : 35670

  LES RAPPORTS ENTRE RELIGION ET DROIT L'EXEMPLE DU DROIT D'AUTEUR FRANCAIS ET DES COPYRIGHTS ANGLO-AMERICAINS.

  Identifiant BU : 00MON10077 - 332 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TENGANG Jean-Marie Réf ANRT : 36455

  ESSAI SUR LA DEPERSONNALISATION DU DROIT D'AUTEUR : LE DROIT D'AUTEUR D'ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 01BOR40014 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHOISY Stéphanie Réf ANRT : 36743

  LE DOMAINE PUBLIC EN DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 01PA020011 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROUX-VAILLARD Stanislas Réf ANRT : 36761

  LES JURISPRUDENCES FRANCAISE ET AMERICAINE COMPAREES EN MATIERE DE CONDITIONS DE BREVETABILITE.

  Identifiant BU : 01PA020007 - 332 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEBOIS Audrey Réf ANRT : 36906

  LE DROIT DE LOCATION DES AUTEURS ET DES TITULAIRES DE DROITS VOISINS.

  Identifiant BU : 01NANT4008 - 338 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KESSLER-MICHEL Anne Réf ANRT : 37004

  PRESOMPTIONS ET DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 01PA111006 - 476 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RASOAMANANDRAY RANAIVOSOA Lala Réf ANRT : 37055

  DROIT D'AUTEUR ET DEVELOPPEMENT.

  Identifiant BU : 01NANT4018 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ANFOSSI DIVOL Joan Réf ANRT : 37630

  L'USAGE ET L'ENREGISTREMENT, ELEMENTS ESSENTIELS DE L'HARMONISATION DU DROIT DES MARQUES. (UNE APPROCHE COMPARATIVE DES DROITS FRANCO-COMMUNAUTAIRE ET DES ETAS-UNIS D'AMERIQUE).

  Identifiant BU : 01PA010272 - 603 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FRION Jean-Jacques Réf ANRT : 37633

  L'AGISSEMENT PARASITAIRE.

  Identifiant BU : 01NANT4019 - 366 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PIERROUX Emmanuèle Réf ANRT : 37871

  LA PROPRIETE DE L'OEUVRE D'ART ELEMENTS POUR UNE PROPRIETE SPECIALE.

  Identifiant BU : 01PA111023 - 766 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROBIN Agnés Réf ANRT : 38117

  «PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDIVISION».

  Identifiant BU : 01MON10044 - 555 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de REYNAUD Pascal Réf ANRT : 38561

  DROIT D'AUTEUR, DROIT INTERNATIONAL PRIVE ET INTERNET.

  Identifiant BU : 02STR30003 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIMEGLIO Arnaud Réf ANRT : 39013

  LE DROIT DU REFERENCEMENT DANS L'INTERNET (OUTILS DE RECHERCHE, LIEN HYPERTEXTE, BALISE META...).

  Identifiant BU : 02MON10005 - 280 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FOREST Pierre Réf ANRT : 39818

  LE COMMERCE ELECTRONIQUE DES OEUVRES PROTEGEES PAR LE DROIT D'AUTEUR A L'HEURE DU DEVELOPPEMENT DU HAUT DEBIT.

  Identifiant BU : 02PA020079 - 561 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUVET Thomas Réf ANRT : 39986

  LA PROTECTION JURIDIQUE DE L'INNOVATION VEGETALE.

  Identifiant BU : 00VERS0003 - 808 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BECQUET Samuel Réf ANRT : 40236

  LA SPECIFICATION, ESSAI SUR LE BIEN INDUSTRIEL.

  Identifiant BU : 02LYO33031 - 724 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUBERTRET Matthieu Réf ANRT : 40325

  L'INOPPOSABILITE DES VICES DE LA PROPRIETE MOBILIERE, ESSAI SUR LA NEGOCIABILITE.

  Identifiant BU : 02PA020105 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHARTIER Frédéric Réf ANRT : 39345

  LA NOTION DU SAVOIR-FAIRE ET SES IMPLICATIONS DANS LA FRANCHISE.

  Identifiant BU : 02MON10019 - 246 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BREUKER Laurence Réf ANRT : 40388

  LES RAPPORTS DE L'OEUVRE ET DE SON SUPPORT EN DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 02MON10022 - 381 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VERNEIL Claire Réf ANRT : 40489

  ANALYSE JURIDIQUE INTERNATIONALE ET COMPARATIVE DE LA CONTREFACON DES PRODUITS DE LUXE.

  Identifiant BU : 01NICE0053 - 310 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VALLETTE Antoine Réf ANRT : 40545

  L'EMPRUNT MUSICAL.

  Identifiant BU : 02MON10018 - 348 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous