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These sur PROPRIETES INCORPORELLES

  • Thèse de YANG Dae-Seung Réf ANRT : 55925

    LA PROTECTION DES MARQUES PAR LES ACTIONS EN CONTREFAÇON ET CONCURRENCE DELOYALE EN DROIT COMPARE FRANCAIS ET COREEN.

    Identifiant BU : 07PA010281 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAZEAU Marie-Pierre Réf ANRT : 56338

    DROIT DES BREVETS ET STRATEGIES D'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 07BOR40037 - 324 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CÉCI Anne-Aurélie Réf ANRT : 56542

    LE COMMERCE ELECTRONIQUE DE L'OEUVRE MUSICALE.

    Identifiant BU : 07TOUL0048 - 390 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL BAROUDIS-KOSTRIKIS Nadia Réf ANRT : 56553

    L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE DES ENTENTES AUX ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE (REGLEMENT N° 772/2004).

    Identifiant BU : 07MON10051 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIVANT Pierre Réf ANRT : 56636

    LA PORTEE DU DROIT DE MARQUE.

    Identifiant BU : 07MON10054 - 402 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUTAULT Julia Réf ANRT : 56981

    LE REGLEMENT PAR L'OMC DES DIFFERENDS LIES A LA SECURITE SANITAIRE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ALIMENTS.

    Identifiant BU : 08NANT4002 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEYDON Olivier Réf ANRT : 57294

    TRANSPLANTATION ET SINISATION D'UN REGIME JURIDIQUE DES MARQUES EN CHINE

    Identifiant BU : 08PA010270 - 964 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SIMLER Christel Réf ANRT : 57438

    DROIT D'AUTEUR ET DROIT COMMUN DES BIENS.

    Identifiant BU : 08STR30025 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PY Emmanuel Réf ANRT : 57473

    L'ANNULATION DU BREVET D'INVENTION. LES APPORTS DU DROIT JUDICIAIRE PRIVE ET DE LA THEORIE DES NULLITES.

    Identifiant BU : 08STR30020 - 703 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALRASHIDI Husain Réf ANRT : 57503

    LA POSSESSION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE : EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT KOWEITIEN A LA LUMIERE DU DROIT MUSULMAN.

    Identifiant BU : 08STR30008 - 432 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIEBOLD-ROSSONI Vanessa Réf ANRT : 57505

    LA NEUTRALITE DU SUPPORT EN PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE.

    Identifiant BU : 08STR30024 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ELABD Eric Réf ANRT : 58040

    LA REPARTITION DES FRUITS D'UNE ACTIVITE INVENTIVE : A LA CONFLUENCE DE L'INTERET INDIVIDUEL, COLLECTIF ET DE L'INTERET GENERAL.

    Prix : 52,50 € Commander
    Identifiant BU : 09NICE0001 - 577 pages
  • Thèse de RENARD Pierre-Louis Réf ANRT : 58194

    LA DISTINCTION ENTRE INVENTION ET DECOUVERTE A L'EPREUVE DU VIVANT.

    Identifiant BU : 09POIT3004 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAVARRI Laurent Réf ANRT : 58308

    LE BIEN INFORMATION : POSSESSION, APPROPRIATION, EXPLOITATION.

    Identifiant BU : 08TOUL0054 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MALWÉ Claire Réf ANRT : 58673

    LA PROPRIETE PUBLIQUE INCORPORELLE : AU CARREFOUR DU DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS ET DU DROIT PUBLIC ECONOMIQUE.

    Identifiant BU : 08NANT4017 - 763 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANVAR Shabnam Laure Réf ANRT : 58694

    SEMENCES ET DROIT. L'EMPRISE D'UN MODELE ECONOMIQUE DOMINANT SUR UNE REGLEMENTATION SECTORIELLE.

    Identifiant BU : 08PA010328 - 640 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HSU-HUNG Hsiao-Fen Réf ANRT : 59425

    L'ORDRE PUBLIC ET LES BONNES MŒURS EN DROIT DE BREVETS ( CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT COMPARE : EUROPE, TAÏWAN, CHINE, ETATS-UNIS ).

    Identifiant BU : 09STRA4011 - 483 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AZDDOU Nadia Réf ANRT : 59556

    LA CONTREFAÇON DE MARQUE ( REALITE ET PERSPECTIVES ).

    Identifiant BU : 07PA090037 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCHERENBERG-ABELLO Alexandra Réf ANRT : 59585

    LA LICENCE DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE, FONDEMENT D'UNE CIRCULATION ORGANISEE DES BIENS.

    Identifiant BU : 06PA090079 - 646 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AMRI Yousr Réf ANRT : 59739

    LE DROIT D'AUTEUR EN FAVEUR DES PAYS EN DEVELOPPEMENT ET SON DEVENIR A L'ERE DU NUMERIQUE.

    Identifiant BU : 08PA05D001 - 403 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCHRYVE Ludovic Réf ANRT : 60589

    L'ORDRE PUBLIC ET LE DROIT DES SOCIETES.

    Identifiant BU : 09LIL20004 - 795 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAEDI BONAB Behzad Réf ANRT : 60830

    L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ET LES ACCORDS COMMERCIAUX REGIONAUX.

    Identifiant BU : 10STRA4004 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAURIAC Vincent Réf ANRT : 60831

    LE CONSOMMATEUR ET LE DROIT DES MARQUES.

    Identifiant BU : 10STRA4003 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHRISTOL Julie Réf ANRT : 60878

    LA NOTION D'ENTENTE VERTICALE.

    Identifiant BU : 09MON10047 - 360 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OLIVA Sandrine, Cécile Réf ANRT : 62796

    LE MEDICAMENT GÉNÉRIQUE : ASPECTS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

    Identifiant BU : 10AIX32060 - 426 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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