These sur PROPRIETES INCORPORELLES

Trier les thèses par -- Titre : de A à Z Titre : de Z à A Auteur : de A à Z Auteur : de Z à A

Simplifier votre recherche : -- Livre Microfiche

• Thèse de LARERE Brigitte Réf ANRT : 51813

  LE CARACTERE EXCLUSIF DES DROITS PATRIMONIAUX EN DROIT D' AUTEUR ET DROITS VOISINS

  Identifiant BU : 06PA111010 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de REN Junmin Réf ANRT : 52184

  LA PROTECTION JURIDIQUE DES INVENTIONS DANS LES RELATIONS COMMERCIALES ENTRE LA FRANCE ET LA CHINE. ETUDE DE DROIT COMPARE ET DROIT INTERNATIONAL PRIVE.

  Identifiant BU : 06PA100153 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERLIOZ Pierre Réf ANRT : 52249

  LA NOTION DE BIEN.

  Identifiant BU : 06PA010262 - 604 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EDOU EDOU Paulin Réf ANRT : 52299

  LES INCIDENCES DE L'ACCORD ADPIC SUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE AU SEIN DE L'ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (OAPI).

  Identifiant BU : 05STR30016 - 594 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AZZABI Zaïna Réf ANRT : 52434

  IMAGE ET DROIT DU MARCHE

  Identifiant BU : 06MON10034 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CANLORBE Julien Réf ANRT : 52457

  L'USAGE DE LA MARQUE D'AUTRUI

  Identifiant BU : 06PA020065 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KAUFFMANN Florian Réf ANRT : 52656

  LES CREATIONS INTELLECTUELLES ET LES REGIMES MATRIMONIAUX.

  Identifiant BU : 06MON10031 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MORIN Jean-Frédéric Réf ANRT : 52657

  LE REGIME INTERNATIONAL DES BREVETS (1994-2004) : ENTRE LE MULTILATERALISME ET LE BILATERALISME AMERICAIN.

  Identifiant BU : 06MON10042 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CLEMENT-FONTAINE Mélanie Réf ANRT : 52660

  LES OEUVRES LIBRES.

  Identifiant BU : 06MON10037 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHARBEL Nassar Réf ANRT : 52662

  LA CREATION SALARIALE DANS LES PAYS ARABES (LIBAN, EGYPTE, JORDANIE ET TUNISIE) A LA LUMIERE DES GRANDS SYSTEMES FRANCAIS ET AMERICAIN.

  Identifiant BU : 06MON10041 - 454 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUTEILLE Magali Réf ANRT : 52682

  LES PROPRIETES CONDITIONNELLES.

  Identifiant BU : 06MON10005 - 626 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOUNCIF-MOUNGACHE Mouna Réf ANRT : 52705

  LES DESSINS ET MODELES EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 05STETT078 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENILSI Stéphane Réf ANRT : 52756

  ESSAI SUR LA GRATUITE EN DROIT PRIVE.

  Identifiant BU : 06MON10033 - 615 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LE LABOURIER FLEURY LE GROS Géraldine Réf ANRT : 54233

  LE CUMUL DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE.

  Identifiant BU : 07CAEN0082 - 665 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DENIZOT Aude Réf ANRT : 54537

  L'UNIVERSALITE DE FAIT.

  Identifiant BU : 07PA010257 - 604 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FENG Shujie Réf ANRT : 54585

  L'INTEGRATION DU DROIT DE L'OMC TOUCHANT A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DANS L'ORDRE JURIDIQUE INTERNE - ETUDE COMPAREE FRANCO-CHINOISE CONCERNANT LE DROIT DES BREVETS.

  Identifiant BU : 07PA010268 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HADRICH ELLOUZE Rabaâ Réf ANRT : 54816

  LA PROTECTION DE LA MARQUE EN DROIT TUNISIEN.

  Identifiant BU : 07STR30003 - 1120 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NGO MBEM Stéphanie Réf ANRT : 54822

  LES ENJEUX DE LA PROTECTION DES DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS DANS LE DEVELOPPEMENT EN AFRIQUE : LE CAS DES PAYS MEMBRES DE L'ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (OAPI).

  Identifiant BU : 07STR30024 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MARECHAL Camille Réf ANRT : 54877

  L'EVOLUTION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE SOUS L'EFFET DU DROIT DE LA CONCURRENCE.

  Identifiant BU : 07PA020057 - 633 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AWAD Bassem Réf ANRT : 55294

  LE BREVET, INSTRUMENT D'INCITATION A L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE EN EGYPTE.

  Identifiant BU : 07MON10007 - 368 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL KHOURY Pierre Réf ANRT : 55362

  LES EXCEPTIONS AU DROIT D'AUTEUR, ETUDE DE DROIT COMPARE.

  Identifiant BU : 07MON10004 - 590 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GOSSET Alexandra Réf ANRT : 55366

  L'OBLIGATION DE GARANTIE : ETUDE THEORIQUE ET PRATIQUE EN MATIERE DE BREVET, MARQUE ET DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 07MON10008 - 454 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LESUEUR Justine Réf ANRT : 55463

  CONFLITS DE DROITS. ILLUSTRATIONS DANS LE CHAMP DES PROPRIETES INCORPORELLES.

  Identifiant BU : 07PA020088 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DULONG DE ROSNAY Mélanie Réf ANRT : 55494

  LA MISE EN DISPOSITION DES OEUVRES ET DES INFORMATIONS SUR LES RESEAUX : REGULATION JURIDIQUE ET REGULATION TECHNIQUE.

  Identifiant BU : 07PA020079 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL BADAWI Lamia Réf ANRT : 55921

  LES MUTATIONS DU DROIT SOUS L'INFLUENCE DU COMMERCE ELECTRONIQUE.

  Identifiant BU : 07PA010278 - 924 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous