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These sur DROIT FISCAL

  • Thèse de CHAOUI Hanan Réf ANRT : 47416

    FISCALITE ET CREATION CULTURELLE.

    Identifiant BU : 04NICE0050 - 346 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SULTAN David Réf ANRT : 47636

    LE ROLE DU DIALOGUE CONTRADICTOIRE DANS LES VERIFICATIONS FISCALES.

    Identifiant BU : 04NICE0044 - 362 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZAMBELLI Nicolas Réf ANRT : 47920

    RECHERCHE SUR LES TECHNIQUES D'OPTIMISATION FISCALE DES TRANSMISSIONS D'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 05POIT3005 - 268 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ADDOUR Mohamed Réf ANRT : 47950

    LA SANCTION EN MATIERE FISCALE ET LA PROBLEMATIQUE DU CONSENTEMENT A L'IMPOT AU MAROC.

    Identifiant BU : 05PERP0621 - 932 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPOND Thibault Réf ANRT : 48039

    LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE A L'EPREUVE DE LA PROCEDURE FISCALE.

    Identifiant BU : 05MON10020 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZIANE Farid Réf ANRT : 48089

    LA FISCALITE D'ENTREPRISE AU MAROC - DYSFONCTIONNEMENTS ET IMPERFECTIONS -

    Identifiant BU : 05PERP0630 - 425 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JULIENNE Frédérique Réf ANRT : 48287

    L'USUFRUIT ET LES REGLEMENTS PECUNIAIRES FAMILIAUX.

    Identifiant BU : 05BOR40019 - 644 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRAORE Moussa Issa Réf ANRT : 49374

    LA POLITIQUE FISCALE DU MALI.

    Identifiant BU : 05PA020068 - 395 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CUINIER-BUGAULT Valérie Réf ANRT : 49442

    LA CESSATION D'ACTIVITE - ETUDE DU DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 05PA010292 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRIFAT Sabrina Réf ANRT : 49720

    LA RATIONALISATION DU REGIME FISCAL DES SOCIETES DE PERSONNES.

    Identifiant BU : 05NICE0048 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POUSSIN Marc Réf ANRT : 50102

    LE TRAITEMENT FISCAL DE L'INNOVATION

    Identifiant BU : 05TOU10060 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBAYE Mayatta Ndiaye Réf ANRT : 50401

    FUSIONS, SCISSIONS ET APPORTS PARTIELS D'ACTIF TRANSFONTALIERS EN AFRIQUE.

    Identifiant BU : 06PA100027 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIKOUME Albert Léonard Réf ANRT : 51968

    LA FISCALITE PETROLIERE COMPAREE DANS LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC.

    Identifiant BU : 06PA010271 - 601 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SID AHMED Karim Réf ANRT : 51973

    DROITS FONDAMENTAUX DU CONTRIBUABLE ET PROCEDURES FISCALES ( ETUDE COMPARATIVE ).

    Identifiant BU : 06PA010257 - 575 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCOPPIO Maria Elena Réf ANRT : 52152

    LA NOTION D'ETABLISSEMENT STABLE. L'INFLUENCE DE LA LEGISLATION INTERNATIONALE ET DE LA JURISPRUDENCE COMMUNAUTAIRE SUR LES SYSTEMES JURIDIQUES NATIONAUX; LES EXPERIENCES ITALIENNE ET FRANCAISE.

    Identifiant BU : 06STR30001 - 263 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL ALLALI Ahmed Réf ANRT : 52492

    LA DIFFICILE EVALUATION DE LA MATIERE IMPOSABLE AU MAROC

    Identifiant BU : 06PERP0737 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAHLER Vincent Réf ANRT : 52503

    LES INSTRUMENTS FRANCAIS DE LUTTE CONTRE L'EVASION FISCALE INTERNATIONALE DES ENTREPRISES A L'EPREUVE DU DROIT COMMUNAUTAIRE ET DES CONVENTIONS FISCALES.

    Identifiant BU : 06STR30018 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GERBI Hervé Réf ANRT : 52905

    LES PROCEDURES D'URGENCE EN MATIERE FISCALE. (ASPECTS DE DROIT INTERNE FRANCAIS - DROIT PRIVE).

    Identifiant BU : 06AIX32053 - 542 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOREL Christophe Réf ANRT : 52975

    LES RISQUES D'ABUS DE DROIT FISCAL EN INGENIERIE FINANCIERE.

    Identifiant BU : 04NICE0057 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LIPERINI Olivier Réf ANRT : 53220

    L'IMPOSITION DES DIVIDENDES. RECHERCHE SUR UN PROJET DE REFORME.

    Identifiant BU : 06NICE0036 - 583 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PELLETIER Marc Réf ANRT : 53767

    LES NORMES DU DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 06PA010292 - 648 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POUYET Guillaume Réf ANRT : 53853

    L'INEXECUTION DU CONTRAT ET LE DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 07TOU10014 - 320 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEGLAIRE Emmanuelle Réf ANRT : 54290

    LA SITUATION FISCALE DE L'ASSOCIE D'UNE SOCIETE DE PERSONNES.

    Identifiant BU : 07REIMD005 - 694 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WANG FOUCHER Haiying Réf ANRT : 54587

    POUVOIRS DE L'ADMINISTRATION ET GARANTIES DU CONTRIBUABLE DANS LA VERIFICATION DE L'ENTREPRISE (ETUDE COMPARATIVE : FRANCE, CHINE, ROYAUME-UNI ET ETATS-UNIS).

    Identifiant BU : 07PA010266 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABDESSEMED Mourad Nabil Réf ANRT : 54626

    LE CONTROLE FISCAL DES ENTREPRISES INTERNATIONALES EN ALGERIE.

    Identifiant BU : 07PA010258 - 854 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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