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These sur DROIT FISCAL

  • Thèse de KOUAME Noël Faustin Réf ANRT : 61722

    LES PRIX DE TRANSFERT DANS LES TRANSACTIONS DES ENTREPRISES MULTINATIONALES. EXEMPLE DE L'INDUSTRIE DU CAFE ET DU CACAO EN CÔTE D'IVOIRE : ASPECTS JURIDIQUES, FISCAUX ET ECONOMIQUES.

    Identifiant BU : 08PA090050 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PHAM Alex Thông Réf ANRT : 62327

    « CONTRIBUTION A L'ETUDE DES SANCTIONS DE LA REGLE DE DROIT : EXEMPLE DU DROIT PRIVE ET DU DROIT FISCAL ».

    Identifiant BU : 09TOU10036 - 409 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DINH Emmanuel Réf ANRT : 63101

    LA PLANIFICATION FISCALE INTERNATIONALE.

    Identifiant BU : 09PA090070 - 1341 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AMARI Karim Réf ANRT : 63102

    LA GRATUITE ET DROIT FISCAL DE L'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 09TOU10061 - 282 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LUCIANO Kevin Réf ANRT : 63737

    LE DROIT A L'EPREUVE DES MECANISMES OFFSHORE.

    Identifiant BU : 10PA010330 - 757 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MICHEAU Claire Réf ANRT : 63971

    LA RÉGLEMENTATION DES AIDES D'ÉTAT ET DES SUBVENTIONS EN FISCALITÉ DIRECTE - DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE ET DE L'OMC. PERSPECTIVES CROISEES ET REGARDS CRITIQUES.

    Identifiant BU : 10PA010288 - 698 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOUMDJEM Célestin Réf ANRT : 61415

    LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET LA FRAUDE FISCALE : DE LA MOBILISATION INTERNATIONALE AUX SPÉCIFICITÉS NATIONALES.

    Identifiant BU : 10CERG0417 - 559 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARUFI Sebastiano Réf ANRT : 64942

    LES STRATÉGIES INTERNATIONALES CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE : LES PARADIS FISCAUX, LE DROIT MOU ET LES ÉTATS SOUVERAINS.

    Identifiant BU : 11PA010256 - 465 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MONSENEGO Jérôme Réf ANRT : 65140

    IMPOSITION DES REVENUS D'EXPLOITATION DE SOURCE ÉTRANGÈRE AU SEIN DU MARCHÉ INTÉRIEUR EUROPÉEN.

    Identifiant BU : 11PA010272 - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LOUSTALET Grégoire Réf ANRT : 65247

    LE TEMPS DU CONTRAT ET LE DROIT FISCAL. CONTRIBUTION À L'ÉTUDE DES RAPPORTS ENTRE LE DROIT DES CONTRATS ET LE DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 11TOU10023 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIU Isabelle Réf ANRT : 65757

    Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne.

    Identifiant BU : 11PA010297 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE NORMAND Sabrina Réf ANRT : 65901

    Droit et fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières.

    Identifiant BU : 11REN1G039 - 496 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JUDEAU Yann Réf ANRT : 66661

    Fiscalité de la cession d'entreprise

    Identifiant BU : 12REN1G012 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SETTI Mohammed Réf ANRT : 66676

    La fiscalité immobilière marocaine applicable aux non-résidents

    Identifiant BU : 12PA010253 - 300 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAZIMI Vincent Réf ANRT : 67342

    La fiscalité directe des prestations de services dans les relations internationales

    Identifiant BU : 04PA090073 - 424 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AIT-AHMED Faroudja Réf ANRT : 66886

    L' intégration européenne de la fiscalité directe des entreprises : Recherche sur l'évolution des modalités de l'intégration fiscale européenne

    Identifiant BU : 12PA131010 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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