These sur DROIT COMMERCIAL (ASSURANCES)
Simplifier votre recherche :
--
Livre
Microfiche
LE DEPOT ET L'ENREGISTREMENT DES MARQUES DE FABRIQUE DE COMMERCE ET DE SERVICES SELON LA LOI DU 31 DECEMBRE 1964
Identifiant BU : 77PA02 -
505 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
Le droit de l'activité professionnelle indépendante. Essai d'une théorie générale.
Identifiant BU : 10VERS021S -
431 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CONTRAT D'AGENCE COMMERCIALE ET L'ARTICLE 101 TFUE.
Identifiant BU : 11TOU10036 -
379 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ASSURANCE DES RISQUES TECHNOLOGIQUES
Identifiant BU : 77PA01 -
374 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES ENJEUX ET LES HANDICAPS DU DROIT MAROCAIN FACE AU DEVELOPPEMENT DES CONTRATS DE DISTRIBUTION : LE CAS DE LA FRANCHISE.
Identifiant BU : 10PERP0960 -
442 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE TEMPS ET LES CONTRATS DE DISTRIBUTION COMMERCIALE.
Identifiant BU : 10VERS001S -
793 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
CONFLITS COMMERCIAUX ET ARBITRAGE DANS LES PAYS FRANCOPHONES DU PROCHE-ORIENT (ETUDE COMPAREE).
Identifiant BU : 08PERP0912 -
399 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE REGIME JURIDIQUE DU CONTRAT INTERNATIONAL DE VENTE ELECTRONIQUE, « ETUDE COMPAREE DE DROIT EGYPTIEN ET FRANCAIS ».
Identifiant BU : 09PA131006 -
558 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU MAROC - A LA LUMIERE DU DAHIR DE 1955 ET DE LA JURISPRUDENCE -
Identifiant BU : 08PERP0865 -
447 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA COORDINATION DES PROCEDURES D'INSOLVABILITE EN DROIT DE LA FAILLITE INTERNATIONALE ET COMMUNAUTAIRE.
Identifiant BU : 09DIJOD002 -
446 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES PROBLEMES JURIDIQUES DE L'ASSURANCE.
Identifiant BU : 77PA01 -
584 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'EVOLUTION DU DROIT INTERNATIONAL DES BREVETS DE MEDICAMENTS - VERS L'INSERTION DU « MODELE EUROPEEN » DE DROIT PHARMACEUTIQUE DANS LE SYSTEME COMMERCIAL MULTILATERAL.
Identifiant BU : 08AIX32040 -
619 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
DROIT DU TRAVAIL ET PROTECTION DE LA CONCURRENCE.
Identifiant BU : 07PA100173 -
640 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ASSURANCES ET SÛRETES.
Identifiant BU : 07PA020062 -
789 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES GROUPEMENTS CONTRACTUELS : COOPERATION CONTRACTUELLE ENTRE ENTREPRISES.
Identifiant BU : 06PA010291 -
595 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ORIGINE ET LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE PRIX : UN ESSAI D'APPROCHE SECTORIELLE.
Identifiant BU : 77PA02 -
568 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'INDUSTRIE DES ASSURANCES EN TUNISIE.
Identifiant BU : 77PA01 -
526 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ASSAINISSEMENT DU MONDE DES AFFAIRES PAR LE DROIT PENAL.
Identifiant BU : 06PA010270 -
472 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
« UN « MAUVAIS » ACCOMMODEMENT VAUT MIEUX QU'UN BON PROCES » : LE CONCORDAT MONTPELLIERAIN DE L'ORDONNANCE DE COMMERCE AU CODE DE COMMERCE.
Identifiant BU : 06MON10060 -
310 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE COMMERCE EQUITABLE.
Identifiant BU : 06MON10051 -
470 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CADRE JURIDIQUE DU COMMERCE EN LIGNE.
Identifiant BU : 06MON10053 -
570 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACCIDENTS DE LA CIRCULATION AU MAROC.
Identifiant BU : 07PERP0768 -
467 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ENTREPRISE RESEAU APPREHENDEE PAR LE DROIT.
Identifiant BU : 07PA010260 -
423 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES OBLIGATIONS DU MANDANT.
Identifiant BU : 07AVIG2013 -
388 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
NOUVEAU REGARD SUR LA TRANSPARENCE TARIFAIRE : UN INSTRUMENT DE PROTECTION DU FOURNISSEUR CONTRE LA GRANDE DISTRIBUTION.
Identifiant BU : 07AIX32013 -
582 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
requete invalide maj date