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These sur DROIT RURAL. DROIT NOTARIAL

  • Thèse de KONÉ Moussa Réf ANRT : 57999

    LA VENTE D'IMMEUBLE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

    Prix : 42,00 € Commander
    Identifiant BU : 08DUNK0208 - 454 pages - ISBN : 9782729577216
    Couverture - Résumé : 57999.pdf
  • Thèse de DECKON H. Kuassi Réf ANRT : 24563

    LA MOBILITE FONCIERE EN MILIEU RURAL. ETUDE DES DROITS ET DES POLITIQUES LEGISLATIVES DE LA FRANCE ET DU TOGO.

    Prix : 38,11 € Commander
    Identifiant BU : 97POIT3006 - 485 pages - ISBN : 9782729519131
  • Thèse de KAYA Gilbert Réf ANRT : 20888

    L'HERITAGE DANS L'ANCIEN ET LE NOUVEL ORDRE JURIDIQUE CONGOLAIS.

    Prix : 25,92 € Commander
    Identifiant BU : 94DIJ0D008 - 314 pages - ISBN : 9782729512248
  • Thèse de WAREMBOURG AUQUE Françoise Réf ANRT : 1583

    LA SUCCESSION AUX BIENS D'UNE PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE

    Identifiant BU : 77LIL2 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PEIGNOT Bernard Réf ANRT : 1631

    LES OPERATIONS DE RETROCESSION EFFECTUEES PAR LES SOCIETES D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER)

    Identifiant BU : 77PA02 - 494 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WINTER Georges Réf ANRT : 1705

    LES EVOLUTIONS A MOYEN-TERME DE L'AGRICULTURE FRANCAISE.

    Identifiant BU : 77PA01 - 213 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VERSCHAVE Jean-Pierre Réf ANRT : 1933

    ESSAI SUR LE PRINCIPE DE L'UNITE DU PATRIMOINE.

    Identifiant BU : 84LIL2 - 572 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COURTY Gérard Réf ANRT : 1948

    LE RESPECT DU CONTROLE DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.

    Identifiant BU : 84PA02 - 219 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de QUIDU Elie Réf ANRT : 2309

    LA NOUVELLE ORIENTATION AGRICOLE ET LA PROTECTION SOCIALE EN AGRICULTURE.

    Identifiant BU : 85POIT - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAGUI N'gabo Réf ANRT : 2310

    LA PARENTE EN DROIT PRIVE. ETUDE COMPARATIVE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROITS POST-COLONIAUX DE L'AFRIQUE NOIRE.

    Identifiant BU : 85POIT - 446 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CRINOT Lazare Réf ANRT : 2524

    MAITRISE ET APPROPRIATION DU SOL EN REPUBLIQUE POPULAIRE DU BENIN: CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT DE LA PROPRIETE DANS UN PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT

    Identifiant BU : 86ORLE0003 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIEUX Serge Henri Réf ANRT : 2752

    LE PLACAGE: DROIT COUTUMIER ET FAMILLE EN HAITI

    Identifiant BU : 85PA02 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE GAUDEMARIS Michel Réf ANRT : 3562

    REGIME MATRIMONIAL LEGAL ET ENTREPRISE : CONTRIBUTION A L'ETUDE CHOIX LEGISLATIF D'UN REGIME MATRIMONIAL LEGAL AU REGARD DES INTERETS DES EPOUX, NOTAMMENT ENTREPRENEURS.

    Identifiant BU : 86GRE21037 - 1078 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOUDEIGAR Ngarimaden Réf ANRT : 4237

    ASPECTS JURIDIQUES DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE EN AFRIQUE NOIRE.

    Identifiant BU : 87NANT4002 - 829 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SOW SIDIBE Amsatou Réf ANRT : 4567

    LE PLURALISME JURIDIQUE EN DROIT SENEGALAIS DES SUCCESSIONS AB INTESTAT.

    Identifiant BU : 87PA021031 - 661 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARBIER Fabienne Réf ANRT : 4701

    NATURE JURIDIQUE DE L'USUFRUIT.

    Identifiant BU : 87LYO33011 - 486 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CENTENE Raymond Réf ANRT : 4728

    LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE DANS LA PRINCIPAUTE D'ANDORRE.

    Identifiant BU : 87PERP0027 - 261 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PERALTA Daniel Réf ANRT : 4958

    L'ORGANISATION DU CREDIT A L'AGRICULTURE EN FRANCE ET AU MEXIQUE.

    Identifiant BU : 87DIJOD004 - 263 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABOA Alain Réf ANRT : 5401

    L'INSTALLATION DES JEUNES AGRICULTEURS EN COTE D'IVOIRE - ASPECTS JURIDIQUES.

    Identifiant BU : 87TOU10042 - 250 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DABIRE Nawinbayanna Réf ANRT : 5402

    LE DEVELOPPEMENT DE L'AGRICULTURE AU BURKINA FASO ( ASPECTS JURIDIQUES)

    Identifiant BU : 87TOU10041 - 300 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HUMBERT Geneviève Réf ANRT : 5669

    LES USAGERS DE LA FORET ET LE DROIT.

    Identifiant BU : 87PA02X30 - 569 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ERNEST Loïc Réf ANRT : 5685

    LE REGIME COMMUNAUTAIRE DES INTERVENTIONS EN MATIERE AGRICOLE.

    Identifiant BU : 87REN11019 - 479 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARBé Laurent Réf ANRT : 6428

    LE WARRANT AGRICOLE.

    Identifiant BU : 88PA010265 - 353 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MALEKAT Jasmine Réf ANRT : 6694

    LA DEVOLUTION SUCCESSORALE AU CONGO.

    Identifiant BU : 88MON10006 - 316 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RATOVO ANDRIANAVALON Rivo Réf ANRT : 6896

    L'EVOLUTION DE LA NOTION D'INDIVISION SUCCESSORALE EN DROIT MALGACHE.

    Identifiant BU : 88POIT3006 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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