These sur DROIT PUBLIC
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Thèse de GENEREAU Simone Réf ANRT : 16431
L'ASCENSION POLITIQUE D'UN NOTABLE SAINTONGEAIS : JOSEPH ESCHASSERIAUX (1753-1823), DE L'ANCIEN REGIME A LA RESTAURATION.
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Thèse de BERTHIER Bruno Réf ANRT : 16439
LA COMMUNE SAVOYARDE ET LES ENJEUX FONCIERS DEPUIS LE XVIIIème SIECLE.
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Thèse de DAUCHEZ Chantal Réf ANRT : 16442
L'ADMINISTRATION DES JARDINS AU GRAND SIECLE (1664-1715).
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Thèse de DODINAU HOAREAU Jacqueline Réf ANRT : 16641
LES ATTEINTES VERBALES A L'AUTORITE. EN PARTICULIER DANS LES LETTRES DE REMISSION (XIVème-XVème SIECLES).
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Thèse de CARRIER Renaud Réf ANRT : 16801
½UNE ISLE AU MILIEU DE L'EMPIRE+. LE DEPARTEMENT DE L'AVEYRON SOUS LE CONSULAT ET L'EMPIRE (1800-1813). CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DE L'ADMINISTRATION PREFECTORALE.
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Thèse de SEGALA Solange Réf ANRT : 17246
L'ACTIVITE DES AUTORITES ADMINISTRATIVES DEPARTEMENTALES DES BOUCHES-DU-RHONE DE 1790 A 1792.
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Thèse de LEGAL Pierre Yannick Réf ANRT : 17252
BOIS ET FORETS EN BAS-POITOU, XVIIIe SIECLE. CONTRIBUTION A L'HISTOIRE ADMINISTRATIVE ET SOCIALE.
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Thèse de PELLATON Frantz Réf ANRT : 17283
POUVOIR ET SOCIETE CHEZ LES SAXONS D'AUGUSTE A CHARLEMAGNE.
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Thèse de BADRAOUI DRISSI Nour Elhouda Réf ANRT : 17410
LES INSTITUTIONS POLITICO-ADMINISTRATIVES MAROCAINES ET LEUR RESTRUCTURATION AU DEBUT DU PROTECTORAT FRANCAIS.
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Thèse de GUILLOT Michel Réf ANRT : 17964
DE L'ADMINISTRATION AU GOUVERNEMENT DES VILLES.
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Thèse de ABOUGHAZI Abdelmajid Réf ANRT : 18040
LA REFORME DE L'ETAT ET LES MUTATIONS DU DROIT ADMINISTRATIF DANS LES ANNEES TRENTE. ESSAI SUR LES ORIGINES DES MUTATIONS DU DROIT ADMINISTRATIF.
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Thèse de PROUTIERE MAULION Gwenaële Réf ANRT : 18174
LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE REDUCTION DE L'EFFORT DE PECHE DES ETATS MEMBRES : DE LA LIBERTE DE PECHE AU DROIT D'EXPLOITATION DES RESSOURCES.
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Thèse de MICKELER Pierre Réf ANRT : 18419
LES AGENTS DES REGIES FINANCIERES AU XIXème SIECLE.
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Thèse de BURGAUD Emmanuelle Réf ANRT : 18530
LA CRIMINALITE JUGEE PAR LA COUR D'ASSISES DE LA GIRONDE (1811-1914).
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Thèse de TEXIER Pascal Réf ANRT : 18717
LA REMISSION AU XIVème SIECLE (GENESE ET DEVELOPPEMENT).
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Thèse de NICOUD Marie-Odile Réf ANRT : 19852
LA PREMIERE NAISSANCE DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE MODERNE (1750-1837).
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Thèse de BOURGON Jérôme Réf ANRT : 20247
SHEN JIABEN ET LE DROIT CHINOIS A LA FIN DES QING.
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Thèse de BARBIER Madeleine Réf ANRT : 21964
LA MAITRISE DES EAUX ET FORETS DE LA BASSE-ALSACE ET L'INTRODUCTION DE LA LEGISLATION FRANCAISE (XVIIème-XVIIIème SIECLES).
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Thèse de FOOLADPOUR Hassan Réf ANRT : 22267
DES APORIES PHILOSOPHICO-JURIDIQUES D'UNE MODERNITE IMPOSEE (LE CAS DE L'IRAN).
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Thèse de PIGEARD Alain Réf ANRT : 23414
LA LOI JOURDAN-DELBREL DU 19 FRUCTIDOR AN VI: APPLICATION ET EVOLUTION EN FRANCE DU 5 SEPTEMBRE 1798 AU 4 JUIN 1814.
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Thèse de STYLIANIDIS Nicholas Réf ANRT : 23642
LES FONDEMENTS EPISTEMOLOGIQUES DU POSITIVISME ANALYTIQUE : VERS UNE THEORIE DU DROIT PRE-INSTITUTIONNELLE.
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Thèse de SERRAND Pierre Réf ANRT : 23693
L'ACTE DE GOUVERNEMENT (CONTRIBUTION A LA THEORIE DES FONCTIONS JURIDIQUES DE L'ETAT).
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Thèse de MOUZET Pierre Réf ANRT : 23833
LE SENAT ET LA REVISION CONSTITUTIONNELLE SOUS LA CINQUIEME REPUBLIQUE : 4 OCTOBRE 1958 - 4 OCTOBRE 1996.
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Thèse de SAINT-BONNET François Réf ANRT : 24171
L'ETAT D'EXCEPTION : HISTOIRE ET THEORIE. LES JUSTIFICATIONS DE L'ADAPTATION DU DROIT PUBLIC EN TEMPS DE CRISE.
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Thèse de MOULAY-LEROUX Sandra Réf ANRT : 24172
LA DISSIDENCE A LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE.
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