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These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

  • Thèse de ARABOV Oumar Réf ANRT : 59905

    LA VALEUR EN DOUANE EN DEBAT.

    Identifiant BU : 09PA020089 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de D'ANGELA Grégory Réf ANRT : 65108

    L'ACTE DE SUBVENTION EN DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 10PA010320 - 693 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELALANDE Nicolas Réf ANRT : 59773

    CONSENTEMENT ET RESISTANCES A L'IMPÔT : L'ETAT, LES CITOYENS ET LE PROBLEME DE LA CONFIANCE SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 09PA010623 - 745 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BACHMAN Peggy Réf ANRT : 59568

    L'AUTONOMIE FINANCIERE DES METROPOLES INTERNATIONALES : LES CAS DE LYON ET DE MONTREAL.

    Identifiant BU : 07LYO33009 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ENGCHANIL Aua-Aree Réf ANRT : 59486

    LA PROCÉDURE BUDGÉTAIRE EN THAÏLANDE.

    Identifiant BU : 09AIX32022 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DJALALI Mohammad Réf ANRT : 58880

    LA QUESTION DE LA DECENTRALISATION EN DROIT IRANIEN.

    Identifiant BU : 08PA010336 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE QUANG Thuan Réf ANRT : 58863

    LA REFORME BUDGETAIRE AU VIETNAM : LA MAITRISE DES DEPENSES DE L'ETAT.

    Identifiant BU : 08PA010296 - 391 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERNANDEZ Vanessa Réf ANRT : 58791

    L'ENTREPRISE , L'IMMEUBLE ET L'IMPÔT.

    Identifiant BU : 08PA010295 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL BOUCHOUKI Mohammed Réf ANRT : 58639

    LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC : CONSOLIDATION DE LA BONNE GOUVERNANCE.

    Identifiant BU : 08PERP0828 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TARTOUR Laurence Réf ANRT : 65130

    L'AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN DROIT FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 11PA010277 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAMPION Gabriel Réf ANRT : 58605

    LA NOTION DE DEPENSES OBLIGATOIRES EN FINANCES LOCALES.

    Identifiant BU : 07MON10045 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOYUM KEMGNI Georgette Réf ANRT : 57990

    LE CONTROLE DES FINANCES DANS LES PAYS DE LA ZONE CEMAC.

    Identifiant BU : 08BOR40043 - 645 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NDIAYE Idrissa Réf ANRT : 57908

    LA POLITIQUE FISCALE DES SOCIETES DANS LES ETATS MEMBRES DE L'ESPACE OHADA ( ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES ) : LA PROBLEMATIQUE DE L'ASSIETTE FISCALE ET SOLUTIONS POUR LE DEVELOPPEMENT.

    Identifiant BU : 08PA131019 - 485 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEDEURWAERDER Gilles Réf ANRT : 57745

    THEORIE DES FINALITES DE L'INTERPRRETATION ET DROIT FISCAL. L'APPORT DE LA JURISPRUDENCE FISCALE A LA THEORIE DE L'INTERPRETATION.

    Identifiant BU : 08PA020070 - 545 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JUMEAU Catherine Réf ANRT : 57681

    LES RECEVEURS MUNICIPAUX SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 07EPHE4192 - 1155 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NJOYA Oumarou Réf ANRT : 57510

    LE FINANCEMENT EXTERNE DU BUDGET DE L'ETAT AFRICAIN : L'EXEMPLE DU CAMEROUN.

    Identifiant BU : 08STR30019 - 592 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BÉNÉTEAU Jocelyn Réf ANRT : 57484

    LA REMISE EN CAUSE DU PRINCIPE DE L'ANNUALITE BUDGETAIRE.

    Identifiant BU : 08AIX32034 - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PANCRAZI Laurent Réf ANRT : 57366

    LE PRINCIPE DE SINCERITE BUDGETAIRE.

    Identifiant BU : 08PA020058 - 462 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOVAR Jean-Philippe Réf ANRT : 52177

    L'ETAT ET LES MODES D'ORGANISATION DU MARCHE.

    Identifiant BU : 05STR30013 - 740 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAITROT DE LA MOTTE Alexandre Réf ANRT : 50759

    SOUVERAINETE FISCALE ET CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE. RECHERCHE SUR LES IMPOTS DIRECTS

    Identifiant BU : 04PA05D002 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAS Céline Réf ANRT : 50856

    LE FAIT GENERATEUR DE L'IMPOT

    Identifiant BU : 06AIX32014 - 680 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BORDET David Réf ANRT : 50946

    AUDIT ET CONTROLE DE LA GESTION DES JURIDICTIONS FINANCIERES FRANCAISES (AVANT L'APPLICATION DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES)

    Identifiant BU : 06LYO33011 - 620 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FARAJOLLAHI Banafsheh Réf ANRT : 51854

    LA PRODUCTION DE NORMES ET STANDARDS BUDGETAIRES ET COMPTABLES PUBLICS PAR LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES SPECIALISEES

    Identifiant BU : 06PA010256 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAVLIDIS Georgios Réf ANRT : 52014

    LA DEFAILLANCE D'ETAT.

    Identifiant BU : 06PA010263 - 478 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOUILLEUL Nicolas Réf ANRT : 52689

    LE CONTRAT ADMINISTRATIF ELECTRONIQUE - L'EXEMPLE DES MARCHES PUBLICS.

    Identifiant BU : 07AIX32006 - 756 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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