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These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

  • Thèse de BORGEL Alban Réf ANRT : 46788

    LES JEUX D'ARGENT ET LE DROIT.

    Identifiant BU : 04AIX32019 - 403 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALLAIRE Frédéric Réf ANRT : 46647

    LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS D'ASSURANCE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT DES MARCHES PUBLICS.

    Identifiant BU : 04NANT4027 - 457 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GONDRAN DE ROBERT Nathalène Réf ANRT : 46305

    LA COMMANDE PUBLIQUE SPECIFIQUE AUX INVESTISSEMENTS HOSPITALIERS.

    Identifiant BU : 04PA111024 - 814 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KALFLECHE Grégory Réf ANRT : 46098

    DES MARCHES PUBLICS A LA COMMANDE PUBLIQUE. L'EVOLUTION DU DROIT DES MARCHES PUBLICS.

    Identifiant BU : 04PA02088 - 971 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERTRAND Henriette Réf ANRT : 46050

    LE CONTROLE FISCAL AUX ETATS-UNIS.

    Identifiant BU : 04PA010304 - 382 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EDIKO Kassim William Réf ANRT : 67958

    Le rôle du Code des investissements dans les politiques de développement en Afrique

    Identifiant BU : 12PA010294 - 501 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DJOUNIDI Hamid Réf ANRT : 39468

    LE RENOUVEAU DE L'EMPRUNT PUBLIC LOCAL.

    Identifiant BU : 01PA010344 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SINNASSAMY Christophe Réf ANRT : 41239

    DEFENSE NATIONALE ET CONTEXTE BUDGETAIRE : A LA RECHERCHE DE L'OPTIMISATION FINANCIERE DE LA POLITIQUE D'EQUIPEMENT MILITAIRE DES FORCES ARMEES ?

    Identifiant BU : 03NICE0009 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIETRICH Ingrid Réf ANRT : 40749

    ESSAI SUR LES MUTATIONS DE LA GESTION FINANCIERE DES COLLECTIVITES LOCALES.

    Identifiant BU : 02AIX32034 - 383 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AYRAULT Ludovic Réf ANRT : 40385

    LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DE LA REGULARITE DE LA PROCEDURE D'IMPOSITION.

    Identifiant BU : 02PA020112 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARMAND Fabrice Réf ANRT : 39886

    CONTRATS ET MARCHES PUBLICS DE SERVICES BANCAIRES ET D'INVESTISSEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX.

    Identifiant BU : 02AIX32018 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANGELETTI DELTIN Laure Réf ANRT : 39876

    DE L'EXISTENCE DU DROIT PENAL FISCAL, OU L'IMPOSSIBLE JUSTIFICATION DES PRINCIPES GENERAUX GOUVERNANT LE CONTENTIEUX PENAL DE L'IMPOT.

    Identifiant BU : 02AIX32011 - 741 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AGASSOUNON Raymond Réf ANRT : 69392

    Approche dialectique pour la gestion rigoureuse du budget général de l'Etat : Le cas de l'Etat béninois

    Identifiant BU : 12PERP1151 - 338 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ADDA Yazid Réf ANRT : 39824

    L'EVASION FISCALE INTERNATIONALE DANS LES PAYS DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 02PA020083 - 578 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VASSEUR Jean-David Réf ANRT : 39805

    LES PRIX DE TRANSFERT EN MATIERE BANCAIRE ET FINANCIERE : UN CHAMP HERMENEUTIQUE DU DROIT FISCAL INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 02PA020084 - 634 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAUTARD Agnès Réf ANRT : 39770

    LA MUTABILITE DE L'INSTANCE FISCALE.

    Identifiant BU : 02PA020078 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FROMONT Simon Réf ANRT : 38513

    LE DROIT DES MARCHES PUBLICS A L'EPREUVE DU DROIT PUBLIC FINANCIER.

    Identifiant BU : 01LIL20034 - 687 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BADIN Xavier Réf ANRT : 35485

    POUR UN INSTRUMENT JURIDIQUE DE MESURE DE LA PRESSION FISCALE.

    Identifiant BU : 00PA020129 - 512 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHARZAT Jean-Michel Réf ANRT : 37629

    LES FONCTIONS DE LA COUR DE DISCIPLINE BUDGETAIRE ET FINANCIERE.

    Identifiant BU : 01PA010275 - 462 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MABIALA Umba Di Kama Beti Réf ANRT : 38266

    LA FISCALITE DES PAYS DE L'AFRIQUE SUBSAHARIENNE: PROBLEMATIQUE DE LEUR RENDEMENT ET SOLUTIONS A L'INADAPTATION DES SYSTEMES.

    Identifiant BU : 01PA020050 - 418 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CANEL Guillaume Réf ANRT : 38476

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'AUTONOMIE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE.

    Identifiant BU : 02VALE0006 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIAWARA Abdallahi Réf ANRT : 39296

    LA PRIVATISATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES. LE CAS DU MALI, DE LA MAURITANIE ET DU SENEGAL.

    Identifiant BU : 01PA05D012 - 581 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELOT Druon Réf ANRT : 39467

    LE STATUT FISCAL DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 01PA010310 - 455 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CREMAS Christelle Réf ANRT : 39360

    PERSPECTIVES D'INSTITUTIONNALISATION DES INSTRUMENTS DE MICRO-FINANCEMENT EN AFRIQUE DE L'OUEST, LE CAS DU SENEGAL.

    Identifiant BU : 01PA05D007 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAINAUD Philippe Réf ANRT : 41448

    LA TRANSPARENCE BUDGETAIRE : APPROCHE COMPAREE DES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES, DE L'ETAT ET DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 02POIT3024 - 708 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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