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These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

  • Thèse de ARABOV Oumar Réf ANRT : 59905

    LA VALEUR EN DOUANE EN DEBAT.

    Identifiant BU : 09PA020089 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LOISEAU Jérôme Réf ANRT : 59932

    L'ORDRE ET LA DETTE. LES GENTILSHOMMES DES ETATS DE BOURGOGNE ET LA PRETENTION ABSOLUTISTE, D'HENRI IV A LOUIS XIV (1602-1715).

    Identifiant BU : 08DIJOL023 - 585 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BISMUTH Régis Réf ANRT : 59959

    LA COOPERATION INTERNATIONALE DES AUTORITES DE REGULATION DU SECTEUR FINANCIER ET LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC.

    Identifiant BU : 09PA010257 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PELJAK Dominique Réf ANRT : 60028

    LES FINANCES PUBLIQUES HOSPITALIERES.

    Identifiant BU : 09PA083027 - 778 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRANQUART Christelle Réf ANRT : 60133

    LA REFORME DE LA FISCALITE LOCALE EN FRANCE.

    Identifiant BU : 09STRA4016 - 561 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TILLI Nicolas Réf ANRT : 60142

    LE TAXATION DU COMMERCE ELECTRONIQUE DIRECT : INTERPELLATIONS JURIDIQUES A PARTIR DES EXEMPLES DE L'U.E. ET DU MERCOSUR.

    Identifiant BU : 08TOU10068 - 487 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JEAN-ANTOINE Benoît Réf ANRT : 60592

    LES NORMES CONSTITUTIONNELLES FINANCIÈRES EN DROIT FRANÇAIS DE 1789 À NOS JOURS.

    Identifiant BU : 09PA010316 - 892 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COLON Joël Louis Réf ANRT : 60604

    LA CONSOLIDATION DES COMPTES DE L'ETAT : UN MODELE POUR LA FRANCE.

    Identifiant BU : 09PA010311 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CONNES Delphine Réf ANRT : 60765

    LE DROIT DES MARCHES AU MOYEN ÂGE ( DU XIIe SIECLE AU XIVe SIECLE ).

    Identifiant BU : 09PA020099 - 743 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUILLERMINET Cédric Réf ANRT : 60891

    LA NOUVELLE FONCTION COMPTABLE DE L'ETAT OU LE DEVENIR DU PRINCIPE DE SEPARATION DES ORDONNATEURS ET DES COMPTABLES PUBLICS.

    Identifiant BU : 09MON10052 - 850 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LACOSTE Franck Réf ANRT : 60931

    L'INTERCOMMUNALITE DE PROJET : DYNAMIQUE FONCTIONNELLE ET RELANCE INSTITUTIONNELLE.

    Identifiant BU : 09MON10031 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TREGAN Céline Réf ANRT : 61331

    LA NOTION DE CHALANDAGE FISCAL.

    Identifiant BU : 10AIX32011 - 214 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BADUEL Julia Réf ANRT : 61378

    LA TERRITORIALISATION DE LA REGULATION DES FINANCES SOCIALES.

    Identifiant BU : 10AIX32012 - 630 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALONSO Christophe Réf ANRT : 63107

    RECHERCHE SUR LE PRINCIPE DE SEPARATION EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 10TOU10054 - 787 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LINARES Carlos Henrique Réf ANRT : 63330

    LE RÔLE DE L'ÉTAT BRÉSILIEN DANS LE DÉVELOPPEMENT ET DANS LA RÉDUCTION DES INÉGALITES PAR LA VOIE DE L'AGRICULTURE.

    Identifiant BU : 10NICE0009 - 2401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KAEWLA-IAD Supreeya Réf ANRT : 63062

    LA REFORME DU BUDGET DE L'ETAT : ETUDE COMPARATIVE EN DROIT BUDGETAIRE FRANÇAIS ET THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 10TOU10036 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CABALLERO GUZMAN Norma Constanza Réf ANRT : 63180

    LES CODES DES IMPÔTS EN DROIT COMPARE : CONTRIBUTION A UNE THEORIE DE LA CODIFICATION FISCALE.

    Identifiant BU : 10PA020075 - 865 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MONTAGNÉ Philippe Réf ANRT : 62341

    LA LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE : APPROCHE COMPAREE DE L'OCDE ET DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08NICE0021 - 412 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PONTES VIEIRA Iure Réf ANRT : 62913

    LA VALEUR EN DROIT FISCAL ET DOUANIER.

    Identifiant BU : 10PA010034 - 836 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAPADOPOULOS Tiphaine Réf ANRT : 63007

    LES PRINCIPES BUDGETAIRES DE L'ETAT. REFLEXIONS SUR LA PERMANENCE ET LES MUTATIONS DU DROIT BUDGETAIRE CONTEMPORAIN.

    Identifiant BU : 09TOU10017 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ISMARD Paulin Réf ANRT : 63150

    LA COMMUNAUTE DES COMMUNAUTES : LES ASSOCIATIONS À ATHENES, VIe-1er SIECLES.

    Identifiant BU : 08PA010720 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIBAL Romain Réf ANRT : 62931

    LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET L'ÉVASION FISCALES INTERNATIONALES.

    Identifiant BU : 09TOU10052 - 516 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIAGNE Astou Réf ANRT : 62971

    L'HARMONISATIONDE LA T.V.A DANS LES UNIONS EUROPEENNE (UE) ET ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST-AFRICAINE (UEMOA) : ETUDE COMPAREE.

    Identifiant BU : 08TOU10074 - 587 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOURGET Renaud Réf ANRT : 63270

    LA SCIENCE JURIDIQUE ET LE DROIT FINANCIER ET FISCAL. ETUDE HISTORIQUE ET COMPARATIVE DU DEVELOPPEMENT DE LA SCIENCE JURIDIQUE FISCALE (FIN DU XIXe ET XXe SIECLES ).

    Identifiant BU : 10PA020091 - 1077 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAH Mamadou Aliou Réf ANRT : 63597

    LA FISCALITÉ DES PAYS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE DES ÉTATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST (CEDEAO) FACE A LA MONDIALISATION

    Identifiant BU : 10PA020123 - 427 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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