These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

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• Thèse de ARMAND Fabrice Réf ANRT : 39886

  CONTRATS ET MARCHES PUBLICS DE SERVICES BANCAIRES ET D'INVESTISSEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX.

  Identifiant BU : 02AIX32018 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AYRAULT Ludovic Réf ANRT : 40385

  LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DE LA REGULARITE DE LA PROCEDURE D'IMPOSITION.

  Identifiant BU : 02PA020112 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIETRICH Ingrid Réf ANRT : 40749

  ESSAI SUR LES MUTATIONS DE LA GESTION FINANCIERE DES COLLECTIVITES LOCALES.

  Identifiant BU : 02AIX32034 - 383 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SINNASSAMY Christophe Réf ANRT : 41239

  DEFENSE NATIONALE ET CONTEXTE BUDGETAIRE : A LA RECHERCHE DE L'OPTIMISATION FINANCIERE DE LA POLITIQUE D'EQUIPEMENT MILITAIRE DES FORCES ARMEES ?

  Identifiant BU : 03NICE0009 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RAINAUD Philippe Réf ANRT : 41448

  LA TRANSPARENCE BUDGETAIRE : APPROCHE COMPAREE DES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES, DE L'ETAT ET DE L'UNION EUROPEENNE.

  Identifiant BU : 02POIT3024 - 708 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MUXART Anne Réf ANRT : 41796

  LA RESTITUTION INTERNATIONALE DES BIENS PUBLICS DETOURNES PAR D'ANCIENS CHEFS D'ETAT.

  Identifiant BU : 02PA010300 - 785 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JONIEC Estelle Réf ANRT : 41808

  LES MODES DE FINANCEMENT DES POLITIQUES D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  Identifiant BU : 03PA010254 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOURIESSE Xavier Réf ANRT : 43266

  FINANCEMENT D'EQUIPEMENTS PUBLICS ET TECHNIQUES CONTRACTUELLES DE DROIT PRIVE.

  Identifiant BU : 04POIT3022 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GODBOUT Luc Réf ANRT : 43449

  L'INTERVENTION GOUVERNEMENTALE PAR LA POLITIQUE FISCALE. LE ROLE DES DEPENSES FISCALES. ETUDE COMPAREE: CANADA, ETATS-UNIS, FRANCE.

  Identifiant BU : 04AIX32001 - 961 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOUBACHIR Yasmina Réf ANRT : 43815

  IMPOSITIONS ET REGIME FISCAL.

  Identifiant BU : 04PA02003 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COSTEA DUBREUIL Lydia Réf ANRT : 43902

  HARMONISATION DE LA FISCALITE DU REVENU ET DU CAPITAL DANS L'UNION EUROPEENNE.

  Identifiant BU : 03ROUED003 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUSQUET Jean-Baptiste Réf ANRT : 44009

  LA FISCALITE DE L'URBANISME ET LE FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS PUBLICS.

  Identifiant BU : 03PA020082 - 703 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUSTANI Bettina Réf ANRT : 44121

  MONTAGES SOCIETAIRES ET ABUS DE DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 04NICE0011 - 377 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KY Eric Patrick Lamou Réf ANRT : 44225

  L'INTEGRATION PAR LA COMMANDE PUBLIQUE : LA REFORME DU DROIT DES MARCHES PUBLICS DANS L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST-AFRICAINE.

  Identifiant BU : 04POIT3005 - 611 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SOLIMAN Samer Réf ANRT : 44543

  ARGENT DE L'ETAT ET POLITIQUE . LA SORTIE DIFFICILE DE L'ETAT RENTIER EN EGYPTE SOUS MOUBARAK.

  Identifiant BU : 04IEPP0016 - 322 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BIKINDOU Adelin Jean Didas Réf ANRT : 44904

  LE PRINCIPE D'UNITE APPLIQUE AU BUDGET DE L'ETAT.

  Identifiant BU : 01PA100087 - 736 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MATAKANA Bernard Réf ANRT : 44954

  LA PARAFISCALITE : CONTRIBUTION A L'ETUDE D'UNE FORME DE PRELEVEMENT OBLIGATOIRE (LA TAXE PARAFISCALE) EN DROIT PUBLIC FINANCIER FRANCAIS COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 03PA100031 - 704 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENOIT Olivier Réf ANRT : 44971

  LES CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES : ETUDE D'UNE INSTITUTIONNALISATION.

  Identifiant BU : 01PA100173 - 594 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KOTT Sébastien Réf ANRT : 45087

  LE CONTROLE DES DEPENSES ENGAGEES : EVOLUTIONS D'UNE FONCTION.

  Identifiant BU : 01PA100069 - 585 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DRIE Jean-Claude Réf ANRT : 45554

  PROCEDURES DE CONTROLE FISCAL : LA VOIE DE L'EQUILIBRE.

  Identifiant BU : 04PA131008 - 344 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERTRAND Henriette Réf ANRT : 46050

  LE CONTROLE FISCAL AUX ETATS-UNIS.

  Identifiant BU : 04PA010304 - 382 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KALFLECHE Grégory Réf ANRT : 46098

  DES MARCHES PUBLICS A LA COMMANDE PUBLIQUE. L'EVOLUTION DU DROIT DES MARCHES PUBLICS.

  Identifiant BU : 04PA02088 - 971 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GONDRAN DE ROBERT Nathalène Réf ANRT : 46305

  LA COMMANDE PUBLIQUE SPECIFIQUE AUX INVESTISSEMENTS HOSPITALIERS.

  Identifiant BU : 04PA111024 - 814 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALLAIRE Frédéric Réf ANRT : 46647

  LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS D'ASSURANCE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT DES MARCHES PUBLICS.

  Identifiant BU : 04NANT4027 - 457 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BORGEL Alban Réf ANRT : 46788

  LES JEUX D'ARGENT ET LE DROIT.

  Identifiant BU : 04AIX32019 - 403 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous