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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de PIVETTA Cédric Réf ANRT : 61405

    ESSAI SUR LA CONTRIBUTION DE LA COLONISATION A LA REFORME DE L'ÉTAT.

    Identifiant BU : 10PERP0970 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MASSIEU Virginie Réf ANRT : 61513

    L'EXPERIMENTATION LEGISLATIVE SOUS LA CINQUIEME REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 09CERG0399 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAPATHEODOROU Themistoklis Réf ANRT : 61396

    LA PROTECTION JURIDICTIONNELLE DES DROITS INCORPORELS PATRIMONIAUX DANS LES DROITS PUBLICS FRANÇAIS ET GREC.

    Identifiant BU : 10PA020004 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LOPEZ Mélanie Réf ANRT : 64195

    LIBERTÉ RELIGIEUSE ET CONTRÔLE DES CULTES EN FRANCE ET EN ESPAGNE : LIEUX ET MINISTRES.

    Identifiant BU : 10PA111007 - 407 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THEOFILIDIS Vasileios Réf ANRT : 63932

    LES ASPECTS DE DROIT EUROPEEN DE LA PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    Identifiant BU : 10PA010309 - 1106 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SABATTÉ Gilles Réf ANRT : 64269

    LA NOTION D'ENTREPRISE ET LE DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 10TOU10073 - 474 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELBÈS Jean-Baptiste Réf ANRT : 64244

    LA MAÎTRISE D'ŒUVRE DANS LE DROIT DE LA CONSTRUCTION PUBLIQUE.

    Identifiant BU : 10TOU10026 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOMSTAIN Jonathan Réf ANRT : 64192

    LE SYSTÈME FRANÇAIS DE FONCTION PUBLIQUE FACE À LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE.

    Identifiant BU : 09TOU10062 - 465 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BELIART Guillaume Réf ANRT : 64193

    LE POUVOIR EXECUTIF ET LA FEDERATION DANS LA CONSTRUCTION DE LA REPUBLIQUE AMERICAINE.

    Identifiant BU : 05PA020101 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERNHEIM-VAN DE CASTEELE Laure Réf ANRT : 64356

    LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE L'ARBITRAGE.

    Identifiant BU : 10VERS028S - 781 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAVAU Céline Réf ANRT : 64358

    LIBERTÉ D'EXPRESSION CONTRE LIBERTÉ DE RELIGION : LA PROBLÉMATIQUE DU RESPECT DES SENTIMENTS RELIGIEUX.

    Identifiant BU : 11TOU10001 - 541 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SOB ESMEL Christian Réf ANRT : 64371

    ESSAI D'ANALYSE DE LA RECEPTION DU MODELE FRANÇAIS DE DECENTRALISATION ET DE SA VALIDITE COMME INSTRUMENT JURIDIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL : LE CAS DE LA CÔTE D'IVOIRE.

    Identifiant BU : 10TOU10072 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SÉE Arnaud Réf ANRT : 64382

    LA RÉGULATION DU MARCHÉ EN DROIT ADMINISTRATIF. ÉTUDE CRITIQUE.

    Identifiant BU : 10STRA4032 - 798 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEJEUNE Aude Réf ANRT : 64410

    NUL N'EST CENSÉ ÊTRE IGNORÉ PAR LE(S) DROIT(S). POLITIQUES D'ACCÈS AU DROIT ET À LA JUSTICE EN BELGIQUE ET EN FRANCE.

    Identifiant BU : 10DENS0014 - 568 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GABRIEL Aurélie Réf ANRT : 64509

    LE MINEUR, QUEL ACTEUR DE SANTÉ ?

    Identifiant BU : 11PA05D001 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BESSIS Philippe Rudyard Réf ANRT : 64515

    LA PROCÉDURE DISCIPLINAIRE À L'ENCONTRE DES PROFESSIONNELS MÉDICAUX ET DES AUXILIAIRES MÉDICAUX.

    Identifiant BU : 10PA05D004 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAZHARI Mohammad Réf ANRT : 64532

    LA LIBERTÉ COMMUNALE EN FRANCE ET EN IRAN, ÉTUDE COMPARÉE.

    Identifiant BU : 10PA05D006 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAROLA Giulia Réf ANRT : 64576

    DÉMOCRATIE ENVIRONNEMENTALE DROIT ET DEVOIRS POUR UNE NOUVELLE CITOYENNETÉ.

    Identifiant BU : 10PA05D008 - 377 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MISSSANG BIBANG Covacks Réf ANRT : 64641

    LA JUSTICE ADMINISTRATIVE AU GABON ET AU CAMEROUN. CONTRIBUTION À L'ÉTUDE DE LA RECEPTION DES DROITS ÉTRANGERS EN AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 11TOU10005 - 547 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de QUESSETTE Laurent Réf ANRT : 64709

    AU CROISEMENT DE L'ÉTAT, DU SERVICE PUBLIC ET DU MARCHÉ, RECHERCHES SUR LES CHEMINS DE FER EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 11TOU10038 - 1330 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAENGKANOKKUL Piyabutr Réf ANRT : 64743

    LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE EN THAÏLANDE : GENÈSE D'UNE INSTITUTION.

    Identifiant BU : 11TOU10044 - 362 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAVERGNE Benjamin Réf ANRT : 64789

    RECHERCHE SUR LA SOFT LAW EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 11TOU10019 - 587 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUFFA Stéphane. Réf ANRT : 64883

    LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE DE L'ADMINISTRATION FISCALE.

    Identifiant BU : 11PA010329 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRAVIESCO ROUSSET Florencio Réf ANRT : 64895

    LA PRIVATISATION DU MARCHÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS EN ARGENTINE. LEÇONS DE L'EXPÉRIENCE FRANÇAISE.

    Identifiant BU : 11PA010266 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POUJOL Matthieu Réf ANRT : 64916

    LES DROITS DE LA DÉFENSE DANS LES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES DE L'UNION EUROPÉENNE.

    Identifiant BU : 11PA010296 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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