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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de SRIWANNAPRUEK Paleerat Réf ANRT : 62960

    LES PRINCIPES GENEREAUX DU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS ET THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 10CLF10327 - 350 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUIBESSONGUI N'Datien Koné Séverin Réf ANRT : 63010

    L'ACCORD D'ITINERANCE OU DE ROAMING.

    Identifiant BU : 08TOU10073 - 479 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ORIF Vincent Réf ANRT : 62987

    LA RÈGLE DE L'UNICITÉ DE L'INSTANCE.

    Identifiant BU : 10PA100004 - 727 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GROS Damien Réf ANRT : 63263

    L'ASSEMBLÉE NATIONALE DE 1871. STRUCTURATION PARTISANE, OEUVRE CONSTITUTIONNELLE, OEUVRE LEGISLATIVE.

    Identifiant BU : 10PA020092 - 848 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRIMO Sara Réf ANRT : 63088

    L'ETAT ET LA PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS.

    Identifiant BU : 10PA020080 - 646 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SELLAM-GILLES DE PELICHY Laetitia Réf ANRT : 63063

    APPROCHE DES SPECIFICITES DES GROUPES PUBLICS.

    Identifiant BU : 09TOU10056 - 324 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAMLAOUI Leïla Réf ANRT : 63264

    L'ENFANT PAUVRE ET LE DROIT.

    Identifiant BU : 10PA020106 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUSTIN Olivier Réf ANRT : 63089

    LE JUGE EN DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. ÉTUDE SUR L'INFLUENCE DE LA PREVISIBILITE DES DECISIONS DE JUSTICE DANS L'EVITEMENT DU PROCES.

    Identifiant BU : 10PA020084 - 391 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELAS Olivier Réf ANRT : 63185

    LE PRINCIPE DE NON-REFOULEMENT DANS LA JURISPRUDENCE INTERNATIONALE DES DROITS DE L'HOMME - DE LA CONSÉCRATION À LA CONTESTATION.

    Identifiant BU : 10PA020067 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GACHA Thomas Réf ANRT : 63011

    ESSAI SUR UN ÉTAT AFRICAIN DÉCENTRALISÉ : LE CAS DE LA CÔTE D'IVOIRE. CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DU NOUVEL ÉTAT AFRICAIN.

    Identifiant BU : 09TOU10049 - 491 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de M'BAYE Mamadou Demba Réf ANRT : 62932

    LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA CONSTITUTION : DE L'ATTRACTIVITE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS DANS L'ESPACE AFRICAIN FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 10BOR40063 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GINOCCHI David Réf ANRT : 62948

    LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES TRANSFORMATIONS DU DROIT ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 10PA111001 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SÉNAC Charles-Édouard Réf ANRT : 63428

    L'OFFICE DU JUGE CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS. CONTRIBUTION À L'ANALYSE DU CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES.

    Identifiant BU : 10PA020118 - 687 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAH Mamadou Aliou Réf ANRT : 63597

    LA FISCALITÉ DES PAYS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE DES ÉTATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST (CEDEAO) FACE A LA MONDIALISATION

    Identifiant BU : 10PA020123 - 427 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAILLET Aurore Réf ANRT : 63533

    L'INDIVIDU CONTRE L'ÉTAT. ESSAI SUR L'EVOLUTION DES RECOURS DE DROIT PUBLIC DANS L'ALLEMAGNE DU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 10STRA4020 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAUTIER SUPLY Marie Réf ANRT : 63411

    ESSAI SUR LES RAPPORTS ENTRE L'ACTE ADMINISTRATIF UNILATERAL ET LA DUREE.

    Identifiant BU : 10BRES5001 - 444 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MULLER Étienne Réf ANRT : 63643

    LES INSTRUMENTS JURIDIQUES DES PARTENARIATS PUBLIC-PRIVÉ.

    Identifiant BU : 09STRA4033 - 679 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBOUP Ibrahim Réf ANRT : 63964

    L'UNILATERALITE DE L'ACTE ADMINISTRATIF UNILATERAL DECISOIRE.

    Identifiant BU : 10AIX32079 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DJOUHRI Mehdi Réf ANRT : 63931

    L'EVOLUTION DU CONTRÔLE FISCAL DEPUIS 1945 : ASPECTS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS.

    Identifiant BU : 10PA010298 - 513 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEDOUX Amaury Réf ANRT : 63952

    L'ADMINISTRATION, LE JUGE ET L'EXPERT.

    Identifiant BU : 10PA010304 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOCKSANG HOLA Gabriel Réf ANRT : 63974

    L'INEXISTENCE JURIDIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS. ESSAI DE THEORIE JURIDIQUE COMPAREE : FRANCE, CHILI, ESPAGNE, ITALIE.

    Identifiant BU : 10PA010291 - 762 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUYOT-DELMOTTE Florence Réf ANRT : 61587

    « L'ADMINISTRATION ET LES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES ».

    Identifiant BU : 09DUNK0244 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OMESSA Baptiste Réf ANRT : 61457

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'EVOLUTION INSTITUTIONNELLE DE LA CORSE

    Identifiant BU : 09CLF10320 - 712 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NGOUNOU Alexis Réf ANRT : 61401

    LOGICIELS LIBRES ET ADMINISTRATION ELECTRONIQUE.

    Identifiant BU : 10LIL20002 - 768 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROGEMONT Hélène Réf ANRT : 61590

    L'OFFICE DU JUGE ADMINISTRATIF ET L'EXECUTION DE SES DECISIONS.

    Identifiant BU : 09PA111015 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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