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These sur DROIT CONSTITUTIONNEL

  • Thèse de MELLECH Kathrin Réf ANRT : 64914

    LA RECEPTION DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME ET DES ARRÊTS DE LA COUR EDH DANS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE ET ALLEMANDE.

    Identifiant BU : 11PA010295 - 205 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEROSIER Jean-Philippe Réf ANRT : 64945

    LES LIMITES CONSTITUTIONNELLES À L'INTÉGRATION EUROPÉENNE. ÉTUDE COMPARÉE : ALLEMAGNE, FRANCE, ITALIE.

    Identifiant BU : 10PA010321 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AKSOYLU Özge Réf ANRT : 65128

    LA CONCILIATION PAR LE JUGE DE LA LÉGALITÉ ET DE LA SÉCURITÉ JURIDIQUE. COMPARAISON FRANCO-TURQUE.

    Identifiant BU : 11PA010278 - 465 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARCILLOUX-GIUMMARRA Sandrine Réf ANRT : 65538

    Les droits fondamentaux et le sport.

    Identifiant BU : 09AIX32083 - 415 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIALLO Saliou Bobo Taran Réf ANRT : 65724

    Évolution constitutionnelle de la Guinée, de l'indépendance à nos jours.

    Identifiant BU : 11PA010289 - 689 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHICHE Mahor Réf ANRT : 66259

    Le Rôle des référendums nationaux dans la construction européenne.

    Identifiant BU : 08CERG0566 - 322 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOANES Hassen Réf ANRT : 66266

    Recherche sur les fondements du bicamérisme : bicamérisme et séparation des pouvoirs en France et en Tunisie.

    Identifiant BU : 11TOU10071 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AIFA Chahrazed Réf ANRT : 67652

    L'Etat-nation et la construction européenne

    Identifiant BU : 12NICE0038 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEZZINA Anne-Charlène Réf ANRT : 68043

    Les questions et les moyens soulevés d'office par le Conseil constitutionnel

    Identifiant BU : 12PA010304 - 840 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HUTEN Nicolas Réf ANRT : 68010

    La protection de l'environnement dans la constitution française : Contribution à l'étude de l'effectivité différenciée des droits et principes constitutionnels

    Identifiant BU : 11PA010332 - 712 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRAN Thi-Lan-Anh Réf ANRT : 67419

    Recherche sur le contrôle de constitutionnalité des lois au Vietnam

    Identifiant BU : 12TOU10050 - 429 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JACQUET Guéric Réf ANRT : 68560

    Les stratégies constitutionnelles des partis politiques en France depuis 1969

    Identifiant BU : 11PA100109 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DILLOARD Arnaud Réf ANRT : 68044

    Les observations du Gouvernement devant le Conseil constitutionnel

    Identifiant BU : 12PA010329 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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