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These sur DROIT CONSTITUTIONNEL

  • Thèse de NGUYÊN-DUY Iris Réf ANRT : 55942

    LA SOUVERAINETE DU PARLEMENT BRITANNIQUE.

    Identifiant BU : 07PA010275 - 763 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARQUE François Réf ANRT : 56053

    LA SINCERITE DE L'ACTION PUBLIQUE : SOUS CONTROLE PAR LES JUGES CONSTITUTIONNEL ET ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 07GRE21024 - 583 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIJÉH Mohammad Réza Réf ANRT : 56339

    LE ROLE DES JURIDICTIONS CONSTITUTIONNELLES DANS LA CONSTRUCTION D'UN ETAT DE DROIT (ETUDE DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCO-IRANIEN).

    Identifiant BU : 08BOR40014 - 692 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENVENUTI Marco Réf ANRT : 56642

    CITOYENNETE ET DROITS SOCIAUX. UNE ANALYSE COMPAREE ENTRE L'ITALIE ET LA FRANCE.

    Identifiant BU : 07MON10063 - 481 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BONNET Julien Réf ANRT : 56652

    LE JUGE ORDINAIRE FRANCAIS ET LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTIONNALITE DES LOIS. ANALYSE CRITIQUE D'UN REFUS.

    Identifiant BU : 07MON10025 - 859 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOUNDOUL Issa Réf ANRT : 56671

    LES TELECOMMUNICATIONS EN AFRIQUE : DU SOUS DEVELOPPEMENT A LA LIBERALISATION ECONOMIQUE.

    Identifiant BU : 08NICE0022 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRIMARCO-MARCIALI Anne Réf ANRT : 56705

    DROITS FONDAMENTAUX ET PROTECTION DE LA VIE HUMAINE PRENATALE : ETUDE DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE ET DE DROIT EUROPEEN.

    Identifiant BU : 08NICE0019 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARRIGUE-VIEUVILLE Marion Réf ANRT : 56749

    LE CHEF DE L'ETAT DANS LES REGIMES POSTCOMMUNISTES (1989-2008).

    Identifiant BU : 08BOR40022 - 615 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOULINIER Bénédicte Réf ANRT : 56759

    LA FRANCE FACE AU PROCESSUS CONSTITUTIONNEL EUROPEEN (2000-2007) - RECHERCHE SUR LES INCIDENCES DE LA CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE EN DROIT INTERNE.

    Identifiant BU : 07TOUR1008 - 914 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENESSIANO William Réf ANRT : 56800

    LEGALITE PENALE ET DROITS FONDAMENTAUX.

    Identifiant BU : 08AIX32019 - 584 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ATTALI Sophie Réf ANRT : 56998

    LE DROIT ANTISEMITE DE VICHY : UN DROIT POLITIQUE D'EXCEPTION.

    Identifiant BU : 08TOU10018 - 704 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIROSTE David Réf ANRT : 57049

    PLURALITE DES JUGES ET UNICITE DU CONTENTIEUX DES SCRUTINS POLITIQUES. CONTRIBUTION JURIDIQUE A L'ETUDE DE LA SOCIETE DEMOCRATIQUE.

    Identifiant BU : 08AIX32045 - 665 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de N'DIAYE Abdoul Hamid Réf ANRT : 57053

    LE RÔLE DES CONFRERIES MUSULMANES DANS LES INSTITUTIONS ET LA VIE POLITIQUE ET SOCIALE DU SENEGAL.

    Identifiant BU : 08PA020036 - 355 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOUNTONDJI Eric Réf ANRT : 57085

    L'ESSOR DE LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE AU BENIN, AU MALI ET AU SENEGAL.

    Identifiant BU : 07CERG0337 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DANILENKO Denis Réf ANRT : 57111

    LE PROCES CONSTITUTIONNEL ET LE DROIT PROCESSUEL.

    Identifiant BU : 08AIX32037 - 548 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ONIFADE Aziz Kolade Réf ANRT : 57123

    ETUDE COMPARATIVE DE L'ACTE DE CONCURRENCE DELOYALE AU BENIN ET AU NIGERIA

    Identifiant BU : 08PA010262 - 308 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBASSI Bedjoko Réf ANRT : 57151

    ELECTIONS, ALTERNANCES ET STABILITE EN AFRIQUE CENTRALE : LE DROIT ELECTORAL ET LES PRATIQUES POLITIQUES

    Identifiant BU : 08PA010258 - 391 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHATILLON Christine Réf ANRT : 57177

    LES CHOSES EMPREINTES DE SUBJECTIVITE.

    Identifiant BU : 08PA010267 - 405 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THUMEREL Isabelle Réf ANRT : 57205

    LES PERIODES DE TRANSITION CONSTITUTIONNELLE : CONTRIBUTION A L'ETUDE DU POUVOIR CONSTITUANT ET DES ACTES PRE-CONSTITUANTS.

    Identifiant BU : 08LIL20014 - 796 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DYEVRE Arthur Réf ANRT : 57280

    L'ACTIVISME JURIDICTIONNEL EN DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE : FRANCE, ETATS-UNIS, ALLEMAGNE

    Identifiant BU : 08PA010266 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MICHON Anne-Sophie Réf ANRT : 57311

    LA CITOYENNETÉ EN DROIT PUBLIC FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08PA020063 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SUN Mong Fay Réf ANRT : 57357

    INTRODUCTION DE LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE DANS LES SUD -EST ASIATIQUE. DEUX EXEMPLES D'ADAPTATION DU MODELE EUROPEEN : LE CAMBODGE ET LA THAÏLANDE.

    Identifiant BU : 08PA100140 - 838 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SONON Evariste Réf ANRT : 57450

    ANALYSE DES MOYENS NATIONAUX ET INTERNATIONAUX DE CONTROLE DU PROCESSUS ELECTORAL EN AFRIQUE.

    Identifiant BU : 08CERG0366 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HENRY-MENGUY Brigitte Réf ANRT : 57669

    L'OBLIGATION DE LEGIFERER EN FRANCE. LA SACTION DE L'OMISSION LEGISLATIVE PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL.

    Identifiant BU : 08TOU10033 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANT Kiymet Réf ANRT : 57727

    LA CONDITIONNALITE POLITIQUE DANS LE CADRE DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA TURQUIE A L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08GRE21022 - 630 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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