These sur DROIT PENAL
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Thèse de ROBIN Sébastien Réf ANRT : 42311
ETUDE QUANTITATIVE ET QUALITATIVE DES EFFETS DE LA MEDIATION PENALE.
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Thèse de PRADON Fabrice Réf ANRT : 37204
LA RESPONSABILITE PENALE DE L'ENTREPRISE DE TRANSPORT AERIEN EN CAS D'ACCIDENT AERIEN.
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Thèse de BLANC François-Pierre Réf ANRT : 42309
L'ADULTERE EN DROIT PENAL FRANCAIS. HISTOIRE JURIDIQUE ET POLITIQUE D'UNE INFRACTION . 1803-1975.
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Thèse de SAMET Catherine Réf ANRT : 42260
ESSAI SUR LA NAISSANCE DE L'ESCROQUERIE MODERNE. LA NAISSANCE DE LA NOTION D'ESCROQUERIE D'APRES LA JURISPRUDENCE DU CHATELET ET DU PARLEMENT DE PARIS PENDANT LE SIECLE DU REGNE DE LOUIS XV (1700-1790).
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Thèse de DELAPLACE Edouard Réf ANRT : 42011
LA PROHIBITION INTERNATIONALE DE LA TORTURE ET DES PEINES OU TRAITEMENTS CRUELS, INHUMAINS OU DEGRADANTS.
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Thèse de BOUGLE LE ROUX Claire Réf ANRT : 41954
LA COUR DE CASSATION ET LE CODE PENAL DE 1810. LE PRINCIPE DE LEGALITE A L'EPREUVE DE LA JURISPRUDENCE (1811-1863).
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Thèse de BONNOTTE Christophe Réf ANRT : 41854
RECHERCHE SUR LA NOTION D'IMMUNITE EN DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS.
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Thèse de SITA MUILA AKELE Angélique Réf ANRT : 37229
LE DROIT PENAL CONGOLAIS ET LA FAMILLE ESSAI D'ANALYSE SYSTEMATIQUE ET AXIOLOGIQUE.
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Thèse de YAO Eloi Kouakou Réf ANRT : 37339
LA JUSTICE PENALE DES MINEURS EN FRANCE ET EN COTE D'IVOIRE.
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Thèse de GARCIA JOURDAN Sophie Réf ANRT : 41823
LA CREATION D'UN ESPACE DE LIBERTE, DE SECURITE ET DE JUSTICE : CONSEQUENCE DE LA SUPPRESSION DES CONTROLES AUX FRONTIERES INTERIEURES.
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Thèse de DEBIEN Valérie Réf ANRT : 41806
LA CATEGORIE PENALE DES INFRACTIONS D'ATTEINTE A LA DIGNITE DE LA PERSONNE : ANALYSE CRITIQUE.
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Thèse de PONSEILLE Anne Réf ANRT : 37343
L'INFRACTION DE PREVENTION EN DROIT PENAL FRANCAIS.
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Thèse de PALISSON Arnaud Réf ANRT : 41800
LE DROIT PENAL ET LA PROGRESSION SPIRITUELLE AU SEIN DES SECTES : L'EXEMPLE DE L'EGLISE DE SCIENTOLOGIE.
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Thèse de GUEDON Jean-Philippe Réf ANRT : 41762
CRIMINALITE ORGANISEE ET DROIT PENAL.
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Thèse de MARTIN CHENUT Kathia Réf ANRT : 41627
LES POLITIQUES CRIMINELLES FRANCAISE ET BRESILIENNE APPLICABLES AUX MINEURS DELINQUANTS : L'INTERACTION AVEC LE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME.
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Thèse de BRAS Pierre Réf ANRT : 37457
LE PRINCIPE GENERAL DE RESPONSABILITE PENALE PROTECTEUR DE L'INTEGRITE DE LA PERSONNE D'AUTRUI.
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Thèse de LI Qing Lan Réf ANRT : 41516
LE ROLE DU PARQUET DANS LA POLITIQUE CRIMINELLE EN CHINE.
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Thèse de LABBE Boris Réf ANRT : 41508
LES INFRACTIONS COMMISES AU SEIN OU A L'ENCONTRE DES SERVICES PUBLICS DE TRANSPORTS TERRESTRES.
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Thèse de PADOVANI Jean-Pascal Réf ANRT : 37510
TERRORISME ET DROIT PENAL.
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Thèse de BENILLOUCHE Mickael Réf ANRT : 37716
LE SECRET DANS LA PHASE PRELIMINAIRE DU PROCES PENAL EN FRANCE ET EN ANGLETERRE.
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Thèse de CHAOUCH HELEL Adel Réf ANRT : 41365
LA RESPONSABILITE PENALE INDIRECTE DU SUPERIEUR HIERARCHIQUE POUR VIOLATION DU DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE.
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Thèse de DELOFFRE VYE Frédérique Réf ANRT : 37781
LA RESPONSABILITE PENALE DU CHERCHEUR SCIENTIFIQUE.
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Thèse de MALEKI Patricia Réf ANRT : 39041
LA LEGITIME DEFENSE DES BIENS.
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Thèse de JARRY Aldo Réf ANRT : 38965
LA DELINQUANCE ITINERANTE MYTHE OU REALITE ? «ASPECTS SOCIOLOGIQUES ET JURIDIQUES».
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Thèse de COQUIN Céline Réf ANRT : 38985
LE CONCEPT DE PROPORTIONNALITE EN DROIT PENAL.
Actualités
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