These sur PROCEDURES. INSTITUTIONS JUDICIAIRES

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• Thèse de MOUSSA Mohamad-Raeid Réf ANRT : 56488

  LA PROTECTION DU TEMOIN : ETUDES DE QUELQUES DROITS NATIONAUX ET DU DROIT INTERNATIONAL.

  Identifiant BU : 08POIT3003 - 786 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EN-NEFKHAOUI Aziz Réf ANRT : 56714

  L'IMPACT DU MANDAT D'ARRET EUROPEEN SUR LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE JUDICIAIRE PENAL EUROPEEN.

  Identifiant BU : 07MON10028 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SHI Pengpeng Réf ANRT : 56980

  LE JURY CRIMINEL. ETUDE COMPAREE EN ANGLETERRE, FRANCE ET CHINE.

  Identifiant BU : 08AIX32028 - 302 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOURALIS Denis Réf ANRT : 57002

  L'ARBITRAGE FACE AUX PROCEDURES CONDUITES EN PARALLELE.

  Identifiant BU : 08AIX32044 - 704 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHEKROUN David Réf ANRT : 57519

  L'IMPERIUM DE L'ARBITRE.

  Identifiant BU : 08PA010276 - 446 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HEDHILI Hinda Réf ANRT : 63082

  LA DISCIPLINE PENITENTIAIRE, APPROCHE JURIDIQUE ET DOCTRINALE XIXe ET XXe SIECLES.

  Identifiant BU : 09TOU10048 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NIANG Babacar Réf ANRT : 64052

  LE « PLAIDER COUPABLE » EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS AU REGARD DES PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCES PENAL.

  Identifiant BU : 10PA010284 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRISEL Florian Réf ANRT : 63972

  L'ARBITRAGE INTERNATIONAL OU LE DROIT CONTRE L'ORDRE JURIDIQUE - APPLICATION ET CREATION DU DROIT EN ARBITRAGE INTERNATIONAL.

  Identifiant BU : 10PA010294 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SOURZAT Claire Réf ANRT : 63569

  LA RENONCIATION EN PROCEDURE PENALE.

  Identifiant BU : 10TOU10030 - 613 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AFARKOUS Meryem Réf ANRT : 63421

  DROIT ET PRATIQUE DES PROCEDURES JUDICIAIRES DE TRAITEMENT DES DIFFICULTES DE L'ENTREPRISE AU MAROC.

  Identifiant BU : 10TOU10053 - 599 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SANCHEZ Madeleine Réf ANRT : 63571

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PREUVE PENALE.

  Identifiant BU : 10TOU10061 - 578 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de THIBERGE Mathieu Réf ANRT : 63268

  L'ENTREPRISE SAISIE PAR LE DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE.

  Identifiant BU : 10CAEN0093 - 712 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HIGY Catherine Réf ANRT : 63566

  LE TEMPS EN DROIT DE LA FILIATION.

  Identifiant BU : 10STRA4022 - 474 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de OUSTIN-ASTORG Magali Réf ANRT : 63657

  LES FONCTIONS DE L'INTERÊT DE L'ENTREPRISE EN DROIT DU TRAVAIL : CONTRIBUTION A L'ETUDE D'UN ORDRE JURIDIQUE PRIVE.

  Identifiant BU : 10TOU10029 - 389 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MILOUDI Farouk Réf ANRT : 63332

  LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ET LA PROCEDURE JUDICIAIRE.

  Identifiant BU : 10NICE0015 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JIANG Lin Réf ANRT : 63230

  INSOLVABILITE INTERNATIONALE : ETUDE COMPARATIVE DU DROIT CHINOIS, DU DROIT FRANÇAIS ET DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX.

  Identifiant BU : 10PA020100 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ORIF Vincent Réf ANRT : 62987

  LA RÈGLE DE L'UNICITÉ DE L'INSTANCE.

  Identifiant BU : 10PA100004 - 727 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GHALLAB Yasser Réf ANRT : 61810

  « L'AUTONOMIE DU DROIT PÉNAL INTERNATIONAL ».

  Identifiant BU : 10REIMD004 - 878 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PENNEC Laurent Réf ANRT : 63267

  L'ADAGE JURA NOVIT CURIA DANS LE PROCES CIVIL. EMERGENCE ET EVOLUTION CONTEMPORAINE EN DROIT COMPARE.

  Identifiant BU : 10TOUL0062 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KASTELANIEC-de LAFORCADE Agata Réf ANRT : 63090

  LES CONDAMNATIONS A DE COURTES PEINES D'EMPRISONNEMENT.

  Identifiant BU : 10PA020054 - 491 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOREL Jean-Baptiste Réf ANRT : 63236

  LE RECOURS AU PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ À L'ÉPREUVE DES SERVICES D'INTERÊT GÉNÉRAL. L'EXEMPLE DE LA POLOGNE.

  Identifiant BU : 10PA020097 - 654 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MEZARD Maximilien Réf ANRT : 63087

  LA NEGOCIATION DE LA SANCTION PENALE.

  Identifiant BU : 09TOU10050 - 495 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FOURLIN Samuel Réf ANRT : 63009

  REPONSES INSTITUTIONNELLES A LA DELINQUANCE DES MINEURS.

  Identifiant BU : 09TOU10010 - 388 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIAKA Kouman Aimé Réf ANRT : 63066

  LE CREDIT-BAIL MOBILIER DANS LES PROCEDURES COLLECTIVES.

  Identifiant BU : 10TOU10014 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JAOUEN Magali Réf ANRT : 63303

  LA SANCTION PRONONCÉE PAR LES PARTIES AU CONTRAT. ÉTUDE SUR LA JUSTICE PRIVEE DANS LES RAPPORTS CONTRACTUELS.

  Identifiant BU : 10PA020099 - 578 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous