These sur PROPRIETES INCORPORELLES

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• Thèse de KAHN Anne-Emmanuelle Réf ANRT : 27403

  LE DROIT DES MUSICIENS DANS L'ENVIRONNEMENT NUMERIQUE.

  Identifiant BU : 98DIJOD004 - 676 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FENOLL-TROUSSEAU Marie-Pierre Réf ANRT : 27895

  L'APPREHENSION DE LA QUALITE D'AUTEUR D'UNE OEUVRE DE L'ESPRIT PAR LE DROIT.

  Identifiant BU : 98PA111012 - 465 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TURELLI Christel Réf ANRT : 27899

  LA TITULARITE DES DROITS D'AUTEUR SUR L'OEUVRE AUDIOVISUELLE (SOUS L'ECLAIRAGE DU DROIT COMPARE).

  Identifiant BU : 98AIX32027 - 300 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RAHAL Nadia Réf ANRT : 28002

  LE DROIT MORAL FACE AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES.

  Identifiant BU : 98MON10017 - 336 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PORTIER-DUPARC Pascale Réf ANRT : 28054

  PROTECTION DE L'INFORMATION CONFIDENTIELLE EN DROIT ANGLAIS.

  Identifiant BU : 98MON10020 - 640 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NGUYEN DUC LONG Christine Réf ANRT : 28356

  LES CONSEQUENCES JURIDIQUES DE LA NUMERISATION DES OEUVRES DE L'ESPRIT. ANALYSE EN DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS.

  Identifiant BU : 98PA111014 - 752 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BEILVERT-DUBREIL Bernadette Réf ANRT : 28859

  CREANCE, PATRIMOINE ET ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 98NANT4015 - 568 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SIIRIAINEN Fabrice Réf ANRT : 29124

  LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR A L'EPREUVE DE LA GESTION COLLECTIVE.

  Identifiant BU : 99NICE0016 - 660 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WUYLENS Nathalie Réf ANRT : 29293

  DEFENSE NATIONALE ET PROPRIETE INDUSTRIELLE.

  Identifiant BU : 98PA020066 - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KENNEYBREW Tony Réf ANRT : 29296

  LE DROIT MORAL DANS LES ETATS FEDERES DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE.

  Identifiant BU : 98MON10038 - 982 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de QUOY Nicolas Réf ANRT : 29364

  LA CONTREFACON PAR REPRODUCTION EN DROIT D'AUTEUR FRANCAIS ET EN DROIT COMPARE.

  Identifiant BU : 98PA020070 - 851 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CORNIL Célia Réf ANRT : 29644

  LA TELEVISION EUROPEENNE: UN ESPACE SANS FRONTIERES.

  Identifiant BU : 98PA010298 - 363 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PORTES Laurent Réf ANRT : 30146

  LA REDACTION DU BREVET. ACTE CONSTITUTIF D'UN DROIT DE PROPRIETE.

  Identifiant BU : 98MON10048 - 511 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALMA-DELETTRE Sophie Réf ANRT : 30372

  UNITE OU PLURALITE DES PROPRIETES INTELLECTUELLES?

  Identifiant BU : 99MON10003 - 531 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FABRE Jérémie Réf ANRT : 30377

  L'IMMOBILISATION DES CREATIONS IMMATERIELLES.

  Identifiant BU : 99MON10010 - 313 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KANG Chul Goo Réf ANRT : 30963

  PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION DANS LE DROIT DE L'UNION EUROPEENNE ET DANS LE CONTEXTE INTERNATIONAL.

  Identifiant BU : 96PA122006 - 295 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PRADES Rémi Réf ANRT : 31032

  INTERET DU PUBLIC ET DROIT D'AUTEUR. DE LA CONCEPTION CLASSIQUE AUX EXIGENCES ACTUELLES

  Identifiant BU : 99PA122006 - 485 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PELISSIER Anne Réf ANRT : 31406

  POSSESSION ET MEUBLES INCORPORELS

  Identifiant BU : TDMON99-14 - 622 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUCHE Nicolas Réf ANRT : 31494

  LE PRINCIPE DE TERRITORIALITE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE.

  Identifiant BU : 99DIJOD010 - 545 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CABROL Pierre Réf ANRT : 31523

  LES BIENS CULTURELS EN DROIT CIVIL FRANCAIS

  Identifiant BU : 99BOR40044 - 769 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VOGEL Rupert Réf ANRT : 31861

  LE CHARACTER MERCHANDISING A LA LUMIERE DE L'ANALYSE ECONOMIQUE DU DROIT (DROIT FRANCAIS ET DROIT ALLEMAND).

  Identifiant BU : 99MON10046 - 779 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIENSTAG Ariane Réf ANRT : 32844

  LE CORBUSIER,L'ARCHITECTURE,LE DROIT.

  Identifiant BU : 00PA010502 - 1135 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HUMBLOT Benoît Réf ANRT : 33505

  ETUDE DU DROIT DES MARQUES AU REGARD DE LA LINGUISTIQUE.

  Identifiant BU : 00MON10013 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERNAULT Carine Réf ANRT : 34290

  LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE APPLIQUEE A L'AUDIOVISUEL.

  Identifiant BU : 00NANT4016 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LISANTI Cécile Réf ANRT : 34655

  LES SURETES CONVENTIONNELLES SUR MEUBLES INCORPORELS.

  Identifiant BU : 00MON10050 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous