These sur PROPRIETES INCORPORELLES

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• Thèse de BINCTIN Nicolas Réf ANRT : 48396

  LE CAPITAL INTELLECTUEL.

  Identifiant BU : 05PA020025 - 703 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SPITZ Brad Réf ANRT : 44122

  LES EXCEPTIONS AU DROIT D'AUTEUR ET AUX DROITS VOISINS EN MATIERE MUSICALE.

  Identifiant BU : 03NICE0058 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de REYNAUD Pascal Réf ANRT : 38561

  DROIT D'AUTEUR, DROIT INTERNATIONAL PRIVE ET INTERNET.

  Identifiant BU : 02STR30003 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BREUKER Laurence Réf ANRT : 40388

  LES RAPPORTS DE L'OEUVRE ET DE SON SUPPORT EN DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 02MON10022 - 381 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VERNEIL Claire Réf ANRT : 40489

  ANALYSE JURIDIQUE INTERNATIONALE ET COMPARATIVE DE LA CONTREFACON DES PRODUITS DE LUXE.

  Identifiant BU : 01NICE0053 - 310 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VALLETTE Antoine Réf ANRT : 40545

  L'EMPRUNT MUSICAL.

  Identifiant BU : 02MON10018 - 348 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GARNIER Emmanuelle Réf ANRT : 40629

  LA PROTECTION JURIDIQUE DES CREATIONS DU «DESIGN».

  Identifiant BU : 03ANGE0050 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUVILLIER Ghislaine Réf ANRT : 40753

  L'HETEROGENEITE DE LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, OBJETS DE CESSION.

  Identifiant BU : 02NICE0044 - 631 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUARD Xavier Réf ANRT : 40758

  LE DEPOT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES AUX FINS D'OBTENTION DE DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE.

  Identifiant BU : 01VERS0009 - 543 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CASTETS Céline Réf ANRT : 41458

  NOTIONS A CONTENU VARIABLE ET DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 01PA111020 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MARLY Pierre-Grégoire Réf ANRT : 41538

  FONGIBILITE ET VOLONTE INDIVIDUELLE ETUDE SUR LA QUALIFICATION JURIDIQUE DES BIENS.

  Identifiant BU : 02PA010312 - 423 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GEIGER Christophe Réf ANRT : 42278

  « DROIT D'AUTEUR ET LE DROIT DU PUBLIC A L'INFORMATION, APPROCHE DE DROIT COMPARE ».

  Identifiant BU : 03MON10043 - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MALLOT Marcel Réf ANRT : 42653

  LES DROITS PATRIMONIAUX DANS LE SYSTEME AFRICAIN DE DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 03MON10017 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PRES Xavier Réf ANRT : 42761

  LES SOURCES COMPLEMENTAIRES DU DROIT D'AUTEUR FRANCAIS.

  Identifiant BU : 03PA020049 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERG Olivier Réf ANRT : 43110

  DE L'ATTEINTE AUX INTERETS INCORPORELS EN DROIT DE LA REPARATION DES DOMMAGES. ESSAI D'UNE THEORIE EN DROIT FRANCAIS ET ALLEMAND.

  Identifiant BU : 03STR30003 - 480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOURINET-MALAVAL PARANCE Béatrice Réf ANRT : 43559

  LA POSSESSION DES BIENS INCORPORELS.

  Identifiant BU : 03PA010301 - 474 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KIKKIS Ioannis Réf ANRT : 43793

  LE DROIT MORAL DE L'AUTEUR DANS LA SOCIETE DE L'INFORMATION. ETUDE DE DROIT FRANCAIS, DE DROIT COMPARE ET DE DROIT COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 04NANT4006 - 320 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NGO Mai-Anh Réf ANRT : 43916

  APPROCHE JURIDIQUE DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE DANS LE DOMAINE AGRO-ALIMENTAIRE. ( ENTRE CONCURRENCE ET CONSOMMATION ).

  Identifiant BU : 03NICE0037 - 547 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CARRE Stéphanie Réf ANRT : 47795

  L'INTERET DU PUBLIC EN DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 04MON10028 - 1016 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VISSE CAUSSE Séverine Réf ANRT : 47121

  L'APPELLATION D'ORIGINE.

  Identifiant BU : 05REIMD003 - 499 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HENAFF Pierre Réf ANRT : 47678

  LE FAUX ARTISTIQUE.

  Identifiant BU : 05NANT4009 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GALLEGO Albert Réf ANRT : 47760

  L'APPREHENSION DE LA FORME ARTISTIQUE PAR LE DROIT. LE DESSIN OU MODELE COFRONTE A D'AUTRES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE EN FRANCE ET EN ESPAGNE.

  Identifiant BU : 04MON10043 - 434 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENSAMOUN Alexandra Réf ANRT : 48192

  ESSAI SUR LE DIALOGUE ENTRE LE LEGISLATEUR ET LE JUGE EN DROIT D'AUTEUR.

  Identifiant BU : 05PA111010 - 777 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LARONZE Bertrand Réf ANRT : 48197

  L'USUFRUIT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE.

  Identifiant BU : 05NANT4018 - 382 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DESSALE Françoise Réf ANRT : 46200

  LES SERVITUDES RURALES.

  Identifiant BU : 04LYO33035 - 356 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous