These sur DROIT DES GROUPEMENTS

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• Thèse de WEYD Nathalie Réf ANRT : 10808

  LES O.P.A. AUX ETATS-UNIS. ETUDE DU CONTEXTE REGLEMENTAIRE DE LA DERNIERE JURISPRUDENCE

  Identifiant BU : 90PA010263 - 388 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EMIEN Niessan Ursene Réf ANRT : 11152

  LES GROUPEMENTS COOPERATIFS EN DROIT IVOIRIEN

  Identifiant BU : 90AMIE0005 - 836 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de QUEMENT Christine Réf ANRT : 11486

  LE COMMISSAIRE AUX COMPTES ET LA PREVENTION DES DIFFICULTES DANS LES SOCIETES ANONYMES.

  Identifiant BU : 91POIT3001 - 390 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de XIE Hianqi Réf ANRT : 11496

  LA PROTECTION EN CHINE DES DROITS ET INTERETS LEGITIMES DES ENTREPRISES A CAPITAUX MIXTES OU ENTREPRISES ETRANGERES

  Identifiant BU : 91GRE21011 - 364 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRANGE Annie Réf ANRT : 12029

  LE PHENOMENE ASSOCIATIF 1850-1914, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS DIVERS SANS BUT LUCRATIF DANS L'ARRONDISSEMENT DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.

  Identifiant BU : 91LY020007 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RAVEL Jacques Réf ANRT : 12145

  GROUPEMENTS MOMENTANES D'ENTREPRISES.

  Identifiant BU : 91PA020093 - 643 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LINDITCH Florian Réf ANRT : 12855

  RECHERCHE SUR LA PERSONNALITE MORALE EN DROIT ADMINISTRATIF.

  Identifiant BU : 91TOU10023 - 657 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CASTRES ST MARTIN DRUMMOND France Réf ANRT : 15133

  LES SOCIETES DITES ½HOLDINGS+.

  Identifiant BU : 93PA020013 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KANE EBANGA Paul Franklin Réf ANRT : 15876

  ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES SOCIETES ANOMYMES DU CAMEROUN DANS L'ECONOMIE MODERNE.

  Identifiant BU : 93NICE0025 - 315 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENJAMIN Jean-Luc Réf ANRT : 15946

  LE REGIME JURIDIQUE DES FLUX FINANCIERS INTER-GROUPE.

  Identifiant BU : 93PA131011 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL SHAZALI EL SHAIKH Yahya Réf ANRT : 16853

  LE DROIT DE VOTE DANS LES ASSEMBLEES D'ACTIONNAIRES.

  Identifiant BU : 92NAN20005 - 402 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FATOUT LE GALLAIS Isabelle Réf ANRT : 17331

  LA DEFINITION JURIDIQUE DES GROUPES DE SOCIETES.

  Identifiant BU : 93REN11022 - 334 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GOUDET MICHA Raphaelle Réf ANRT : 17713

  LA FORMATION DES SOCIETES.

  Identifiant BU : 93LYO33012 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GERSCHEL Christophe Réf ANRT : 17773

  LES GROUPEMENTS SPORTIFS PROFESSIONNELS : ASPECTS JURIDIQUES. CONTRIBUTION A UNE NOUVELLE PERSONNE MORALE INTERMEDIAIRE ENTRE LA SOCIETE ET L'ASSOCIATION.

  Identifiant BU : 94PA010258 - 665 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELORME Jacques Réf ANRT : 17926

  L'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE PAR LES HERITIERS.

  Identifiant BU : 92LYO33028 - 285 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ARHEL Pierre Réf ANRT : 17959

  DROIT DE LA CONCURRENCE. LES PRATIQUES TARIFAIRES.

  Identifiant BU : 94MON10009 - 307 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COURTHEOUX Paul Réf ANRT : 18182

  LES PROCEDURES D'EXTENSION DE REDRESSEMENT ET DE LIQUIDATION JUDICIAIRES.

  Identifiant BU : 94PA010275 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHATAING Jean-Michel Réf ANRT : 18369

  L'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES FUSIONS-SCISSIONS OU L'AMBIGUITE DU RENVOI CONTENU DANS L'ARTICLE 387 DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966.

  Identifiant BU : 94PA020134 - 260 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CATOIS Thierry Réf ANRT : 18510

  LE CONTROLE DES CONCENTRATIONS ENTRE ENTREPRISES AU REGARD DU REGLEMENT (CEE) No 4064/89 DU CONSEIL, DU 21 DECEMBRE 1989.

  Identifiant BU : 94MON10017 - 536 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LHUILIER Gilles Réf ANRT : 18581

  ESSAI SUR L'ACTE JURIDIQUE NORMATIF D'ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 93PA100154 - 698 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BESSON-GRANGE Véronique Réf ANRT : 18619

  LE PLAN DE CESSION DANS LA LOI DU 25 JANVIER 1985.

  Identifiant BU : 94NICE0027 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DOM Jean-Philippe Réf ANRT : 18625

  LES MONTAGES EN DROIT DES SOCIETES (ASPECTS DE DROIT INTERNE).

  Identifiant BU : 94BOR10042 - 516 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KONSTANTINIDIS Nikolaos Réf ANRT : 18682

  L'INTERVENTION DU SECTEUR PUBLIC DANS LES ENTREPRISES PRIVEES EN DIFFICULTE (EN DROIT GREC).

  Identifiant BU : 94POIT3011 - 323 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BROBBEL DORSMAN GUINERET Anne Réf ANRT : 18747

  LA GMBH & CO. KG ALLEMANDE ET LA SARL EN COMMANDITE FRANCAISE : UNE ILLUSTRATION DE LA LIBERTE CONTRACTUELLE EN DROIT DES SOCIETES ?

  Identifiant BU : 94PA010303 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RECHARD MOIROUD Cécile Réf ANRT : 18773

  LE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC, NOUVELLE INSTITUTION PUBLIQUE.

  Identifiant BU : 94PA010271 - 365 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous