These sur DROIT FISCAL

Trier les thèses par -- Titre : de A à Z Titre : de Z à A Auteur : de A à Z Auteur : de Z à A

Simplifier votre recherche : -- Livre Microfiche

• Thèse de GHARBI GONZALEZ Aïcha-Neyla Réf ANRT : 5400

  DES SOCIETES DE FAIT EN DROIT FISCAL FRANCAIS

  Identifiant BU : 87TOU10049 - 289 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FURDERER AULANIER Olivia Réf ANRT : 5874

  LA GESTION FISCALE DE DEFICITS DE SOCIETES.

  Identifiant BU : 87DIJOD008 - 260 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROBBEZ MASSON Charles Réf ANRT : 5923

  LA NOTION D'EVASION FISCALE EN DROIT INTERNE FRANCAIS.

  Identifiant BU : 87GRE21062 - 780 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRUAU Christine-Anne Réf ANRT : 6084

  COMPARAISON DE LA BASE IMPOSABLE EN MATIERE D'IMPOT SUR LE REVENU ET DE SECURITE SOCIALE.

  Identifiant BU : 88PA100005 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HENNUYER Jean Gabriel Réf ANRT : 6816

  LA NOTION D'ETABLISSEMENT EN DROIT FISCAL FRANCAIS

  Identifiant BU : LIL II - 292 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BAILLOT Philippe Réf ANRT : 7099

  LA FISCALITE DES ASSURANCES DE PERSONNES ET DES CONTRATS DE CAPITALISATION

  Identifiant BU : 88PA010271 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SERANDOUR Yolande Réf ANRT : 7212

  MARIAGE ET FISCALITE

  Identifiant BU : 88REN11016 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MUHSIN Muslih Réf ANRT : 7732

  L'IMPORTANCE DU SYSTEME DE PRELEVEMENT PAR LES TIERS EN MATIERE FISCALE (ETUDE DE CAS: ½L'ADMINISTRATION FISCALE INDONESIENNE+).

  Identifiant BU : 88PA111015 - 399 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LUNGHI Christine Réf ANRT : 7752

  LES CONFINS ENTRE LES ACTIVITES DE BANQUE ET D'ASSURANCE FACE AUX ECHEANCES EUROPEENNES.

  Identifiant BU : 89GRE21005 - 245 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VIGNAL Yvon Réf ANRT : 8041

  INTERET ET PRECARITE DES SOCIETES CIVILES DE PLACEMENT.

  Identifiant BU : 88PA010292 - 555 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de OUELLE Jacqueline Réf ANRT : 8056

  STRATEGIE FISCALE DE NATURE A PROMOUVOIR LES INVESTISSEMENTS EN COTE D'IVOIRE.

  Identifiant BU : 88PA122000 - 291 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TOURE Modibo Réf ANRT : 8951

  LE TRAITEMENT FISCAL DES CHARGES FINANCIERES SUPPORTEES PAR L'ENTREPRISE

  Identifiant BU : 89DIJOD007 - 327 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POHE TOKPA Denis Réf ANRT : 9028

  LA NATIONALITE DES SOCIETES DANS LES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT: EXEMPLES AFRICAINS ET LATINO-AMERICAINS

  Identifiant BU : 89BOR10027 - 798 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DHIFI MOULEDOUS Marie-Hélène Réf ANRT : 9098

  ETUDE COMPARATIVE DE L'ORGANISATION DU CONTENTIEUX FISCAL EN BELGIQUE ET EN SUISSE.

  Identifiant BU : 89TOU10027 - 572 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MASCALA Corinne Réf ANRT : 9443

  FRAUDES ET FACTURATION

  Identifiant BU : 89BOR10035 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BAYOR BABA Bodjoguetty Réf ANRT : 9616

  FISCALITE ET DEVELOPPEMENT AU TOGO

  Identifiant BU : 90NICE0001 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DURBECK Thomas Réf ANRT : 9732

  LE PATRIMOINE DES ENTREPRISES EN DROIT FISCAL ALLEMAND ET FRANCAIS

  Identifiant BU : 89MON10037 - 281 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PAILISSIER Hervé Réf ANRT : 10255

  LES RELATIONS ENTRE LA FISCALITE DES ENTREPRISES ET LA COMPTABILITE COMMERCIALE

  Identifiant BU : 90PA090011 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUEYDAN Jean Réf ANRT : 10407

  FISCALITE ET RELIGIONS

  Identifiant BU : 90STR20034 - 334 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MONKAMI DJADJI Madeleine Réf ANRT : 10640

  LES PROBLEMES JURIDIQUES ET FISCAUX SOULEVES PAR LE CAUTIONNEMENT DANS LES PROCEDURES COLLECTIVES

  Identifiant BU : 90PA131021 - 341 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COLLOT Gelin Imanes Réf ANRT : 10903

  LE DROIT FISCAL HAITIEN ET LES RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES

  Identifiant BU : 90AIX32028 - 435 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AGLAE MARIE-JOSEPH Réf ANRT : 11847

  FISCALITE ET INTEGRATION DANS LA C.A.R.I.C.O.M. (C.A.R.I.C.O.M. : Caribbean Community and Common Market).

  Identifiant BU : 91PA010262 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROHMER Xavier Réf ANRT : 11866

  LES DISTRIBUTIONS IRREGULIERES EN DROIT FISCAL INTERNE ET INTERNATIONAL. (FRANCE, BELGIQUE, ROYAUME-UNI, ETATS-UNIS).

  Identifiant BU : 89PA122003 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COSSIC Vincent Réf ANRT : 11907

  ESSAI SUR LA MUTATION A TITRE GRATUIT. ETUDE DE DROIT PRIVE ET DE DROIT FISCAL D'ENREGISTREMENT.

  Identifiant BU : 91PA010276 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LAMULLE Thierry Réf ANRT : 12397

  L'ELEMENT MATERIEL DANS LES INFRACTIONS FISCALES ET LA JURISPRUDENCE RECENTE DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION.

  Identifiant BU : 91PA122011 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous