These sur DROIT FISCAL

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• Thèse de MEUROU Thierry Réf ANRT : 41836

  QUELLE FISCALITE POUR LES TRANSACTIONS ELECTRONIQUES DES ENTREPRISES ?

  Identifiant BU : 02PA010297 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RIU Isabelle Réf ANRT : 65757

  Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne.

  Identifiant BU : 11PA010297 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PAVESI Jérôme Réf ANRT : 41244

  L'IMMEUBLE DES NON-RESIDENTS ET L'IMPOT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 03NICE0002 - 362 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MARICHAL OLivier Réf ANRT : 41204

  PRIX, DEPENDANCE ET TRANSFERT DE BENEFICES EN DROIT FISCAL AMERICAIN ET FRANCAIS.

  Identifiant BU : 02STR30017 - 673 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GIRARD Pierre-Olivier Réf ANRT : 41102

  LA DEFISCALISATION DES INVESTISSEMENTS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AIDES D'ETAT A FINALITE REGIONALE.

  Identifiant BU : 02PA100070 - 341 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CASSAN Catherine Réf ANRT : 37854

  LES MODALITES DES ACTIONS EN RESTITUTION FONDEES SUR UNE VIOLATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 01AIX32081 - 231 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PASOLINI FELIDA Cathy Réf ANRT : 32416

  EVASION FISCALE INTERNATIONALE.

  Identifiant BU : 00NICE0006 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AIT-AHMED Faroudja Réf ANRT : 66886

  L' intégration européenne de la fiscalité directe des entreprises : Recherche sur l'évolution des modalités de l'intégration fiscale européenne

  Identifiant BU : 12PA131010 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GERARD Laurence Réf ANRT : 35411

  LES RECOURS DES CONTRIBUABLES SUR LE FONDEMENT DE LA CONVENTION EUROPEENNE.

  Identifiant BU : 00PA020109 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GOBERT Pierre-Gérard Réf ANRT : 35816

  ETUDE CRITIQUE DES PRINCIPES D'IMPOSITION DES PROFITS IMMOBILIERS REALISES EN FRANCE PAR LES NON-RESIDENTS.

  Identifiant BU : 00PA010317 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LAZIMI Vincent Réf ANRT : 67342

  La fiscalité directe des prestations de services dans les relations internationales

  Identifiant BU : 04PA090073 - 424 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ARMANDO Pierre Réf ANRT : 35865

  S.C.I. ET ABUS DE DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 01NICE0006 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERTHOUD RIBAUTE Hélène Réf ANRT : 36467

  LE REGIME FISCAL DE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF COMME MODELE DE SOCIETE SEMI-TRANSPARENTE.

  Identifiant BU : 01TOU10057 - 483 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DALL'OSTO Véronique Réf ANRT : 36613

  LA FISCALITE DES ENTREPRISES A L'EPREUVE DE LA MONDIALISATION.

  Identifiant BU : 01NICE0020 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VARNEROT Valérie Réf ANRT : 36748

  LES SOURCES PRIVES DU DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 01NICE0011 - 950 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEFEUVRE André Réf ANRT : 36759

  LE PAIEMENT EN DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 00PA020010 - 431 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SETTI Mohammed Réf ANRT : 66676

  La fiscalité immobilière marocaine applicable aux non-résidents

  Identifiant BU : 12PA010253 - 300 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CASSAN Catherine Réf ANRT : 37854

  LES MODALITES DES ACTIONS EN RESTITUTION FONDEES SUR UNE VIOLATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 01AIX32081 - 231 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEBAT Olivier Réf ANRT : 37494

  LA RETROACTIVITE ET LE DROIT PENAL.

  Identifiant BU : 02TOU10023 - 626 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de STOYANOVA Diana Réf ANRT : 40546

  LA REFORME DE L'IMPOT SUR LES BENEFICES EN RUSSIE.

  Identifiant BU : 02MON10021 - 561 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LE NORMAND Sabrina Réf ANRT : 65901

  Droit et fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières.

  Identifiant BU : 11REN1G039 - 496 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MELOT Nicolas Réf ANRT : 39771

  TERRITORIALITE ET MONDIALITE DE L'IMPOT.ETUDE DE L'IMPOSITION DES BENEFICES DES SOCIETES DE CAPITAUX A LA LUMIERE DES EXPERIENCES FRANCAISE ET AMERICAINE.

  Identifiant BU : 02PA020074 - 879 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHARAFEDDINE El Mostafa Réf ANRT : 39695

  LES DROITS D'ENREGISTREMENT AU MAROC.

  Identifiant BU : 01PERP0408 - 602 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELOT Druon Réf ANRT : 39467

  LE STATUT FISCAL DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 01PA010310 - 455 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BARRIERE François Réf ANRT : 38254

  LA RECEPTION DU «TRUST» AU TRAVERS DE LA FIDUCIE.

  Identifiant BU : 01PA020054 - 525 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous