These sur DROIT FISCAL

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• Thèse de GOUYET Rémi Réf ANRT : 30407

  L'ILLICITE ET LE DROIT FISCAL.

  Prix : 32,01 € Commander

  Identifiant BU : 98DIJOD011 - 400 pages - ISBN : 9782729534370

  Couverture - Résumé : 30407.pdf

• Thèse de KOUAKOU Koffi Augustin Réf ANRT : 30222

  LA RETROACTIVITE EN DROIT FISCAL.

  Prix : 38,11 € Commander

  Identifiant BU : 98MON10043 - 488 pages - ISBN : 9782729533984

• Thèse de LAMBERT-WIBER Sophie Réf ANRT : 24514

  CONTRIBUTION DU DROIT CIVIL A UNE APPROCHE RENOUVELEE DE LA CHARGE DE LA PREUVE EN DROIT FISCAL.

  Prix : 39,64 € Commander

  Identifiant BU : 96ROUEL257 - 511 pages - ISBN : 9782729518974

• Thèse de MAILLOT VAILLANT Betty Réf ANRT : 24380

  LA NOTION D'ENTREPRISE EN DROIT FISCAL DES AFFAIRES.

  Prix : 43,45 € Commander

  Identifiant BU : 96TOU10049 - 561 pages - ISBN : 9782729518561

• Thèse de RICHARD Denis Réf ANRT : 23230

  LES INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE STATUT JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIETES.

  Prix : 81,56 € Commander

  Identifiant BU : 96NICE0034 - 1050 pages - ISBN : 9782729515287

• Thèse de TARROUX Thierry Réf ANRT : 20633

  LA MINORATION DES DROITS DE MUTATION A TITRE GRATUIT DANS LE CADRE DE LA TRANSMISSION DE PATRIMOINE.

  Prix : 42,69 € Commander

  Identifiant BU : 95TOU10005 - 549 pages - ISBN : 9782729511791

• Thèse de LEVRON Jérome Réf ANRT : 20462

  LA CONFISCATION DE LA NORME FISCALE.

  Prix : 41,92 € Commander

  Identifiant BU : 95PA020056 - 551 pages - ISBN : 9782729511166

• Thèse de WINANDY Jean-Pierre Réf ANRT : 44201

  L'ABUS DE DROIT ET LA SIMULATION EN DROIT FISCAL LUXEMBOURGOIS. ( ETUDE COMPARATIVE PAR RAPPORT AU DROIT FISCAL DE L'ALLEMAGNE, DE LA BELGIQUE ET DE LA FRANCE ).

  Identifiant BU : 04PA020018 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GIRARD Pierre-Olivier Réf ANRT : 41102

  LA DEFISCALISATION DES INVESTISSEMENTS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AIDES D'ETAT A FINALITE REGIONALE.

  Identifiant BU : 02PA100070 - 341 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MARICHAL OLivier Réf ANRT : 41204

  PRIX, DEPENDANCE ET TRANSFERT DE BENEFICES EN DROIT FISCAL AMERICAIN ET FRANCAIS.

  Identifiant BU : 02STR30017 - 673 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PAVESI Jérôme Réf ANRT : 41244

  L'IMMEUBLE DES NON-RESIDENTS ET L'IMPOT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 03NICE0002 - 362 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RIU Isabelle Réf ANRT : 65757

  Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne.

  Identifiant BU : 11PA010297 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MEUROU Thierry Réf ANRT : 41836

  QUELLE FISCALITE POUR LES TRANSACTIONS ELECTRONIQUES DES ENTREPRISES ?

  Identifiant BU : 02PA010297 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LOUSTALET Grégoire Réf ANRT : 65247

  LE TEMPS DU CONTRAT ET LE DROIT FISCAL. CONTRIBUTION À L'ÉTUDE DES RAPPORTS ENTRE LE DROIT DES CONTRATS ET LE DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 11TOU10023 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MONSENEGO Jérôme Réf ANRT : 65140

  IMPOSITION DES REVENUS D'EXPLOITATION DE SOURCE ÉTRANGÈRE AU SEIN DU MARCHÉ INTÉRIEUR EUROPÉEN.

  Identifiant BU : 11PA010272 - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BONCILICA Catalina Constanta Réf ANRT : 43109

  L'IMPOT SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES DANS LES PAYS DE L'EUROPE DE L'EST ET LE PROCESSUS D'INTEGRATION ECONOMIQUE EUROPEENNE.

  Identifiant BU : 03PA090011 - 468 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SCHEUNEMANN Marc P. Réf ANRT : 44555

  IMPOSITION TRANSFRONTALIERE DES GROUPES DE SOCIETES. OPPORTUNITES ET LIMITES D'UNE CONSOLIDATION DES RESULTATS EUROPEENNE VUE SOUS L'ANGLE DES REGIMES ET ALLEMAND DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES.

  Identifiant BU : 04PA010288 - 647 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DESMORIEUX Eric Réf ANRT : 46126

  SOCIETE EN PARTICIPATION ET STRATEGIE FISCALE.

  Identifiant BU : 04DIJOD011 - 346 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEMOL Nathalie Réf ANRT : 45520

  L'IMPOSITION DES ARMATEURS FRANCAIS : DISPOSITIONS SPECIALES ET DROIT COMMUN.

  Identifiant BU : 04PA010278 - 320 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GASPARD FACORAT Brigitte Réf ANRT : 45302

  LA FISCALITE DES ENTREPRISES DANS LES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES FRANCAISES. ELEMENTS POUR UNE THEORIE DE LA DIFFERENCIATION JURIDIQUE EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 03AGUY0096 - 678 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GHARBI Najib Réf ANRT : 45212

  LE CONTROLE FISCAL DES PRIX DE TRANSFERT : ANALYSE RETROSPECTIVE ET ETUDE PROSPECTIVE.

  Identifiant BU : 04PA131011 - 614 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BREVOST FIESCHI Stéphany Réf ANRT : 44591

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA LUTTE CONTRE L'EVASION FISCALE : LE REGIMES DES SOCIETES ETRANGERES CONTROLES EN ALLEMAGNE, AUX ETATS-UNIS, EN FRANCE ET AU ROYAUME-UNI.

  Identifiant BU : 04BOR40010 - 496 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HUBLOT Guillaume Réf ANRT : 44563

  L'OPTIMISATION EN MATIERE DE FISCALITE INTERNATIONALE DES SUCCESSIONS.

  Identifiant BU : 04PA010258 - 473 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GARUFI Sebastiano Réf ANRT : 64942

  LES STRATÉGIES INTERNATIONALES CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE : LES PARADIS FISCAUX, LE DROIT MOU ET LES ÉTATS SOUVERAINS.

  Identifiant BU : 11PA010256 - 465 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUEZ Julien Réf ANRT : 45927

  L'INTERPRETATION EN DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 04PA010284 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous