These sur DROIT COMMERCIAL (ASSURANCES)

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• Thèse de VIGIER Claudette Réf ANRT : 1628

  LE DEPOT ET L'ENREGISTREMENT DES MARQUES DE FABRIQUE DE COMMERCE ET DE SERVICES SELON LA LOI DU 31 DECEMBRE 1964

  Identifiant BU : 77PA02 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERT Daniel Réf ANRT : 65974

  Le droit de l'activité professionnelle indépendante. Essai d'une théorie générale.

  Identifiant BU : 10VERS021S - 431 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KOZAK Malgorzata Réf ANRT : 64676

  LE CONTRAT D'AGENCE COMMERCIALE ET L'ARTICLE 101 TFUE.

  Identifiant BU : 11TOU10036 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUBOUT Hubert Réf ANRT : 1645

  L'ASSURANCE DES RISQUES TECHNOLOGIQUES

  Identifiant BU : 77PA01 - 374 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHOUAY Mohammed Réf ANRT : 61855

  LES ENJEUX ET LES HANDICAPS DU DROIT MAROCAIN FACE AU DEVELOPPEMENT DES CONTRATS DE DISTRIBUTION : LE CAS DE LA FRANCHISE.

  Identifiant BU : 10PERP0960 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIAS Claude Réf ANRT : 60619

  LE TEMPS ET LES CONTRATS DE DISTRIBUTION COMMERCIALE.

  Identifiant BU : 10VERS001S - 793 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AL SAMARA Tareck Réf ANRT : 60547

  CONFLITS COMMERCIAUX ET ARBITRAGE DANS LES PAYS FRANCOPHONES DU PROCHE-ORIENT (ETUDE COMPAREE).

  Identifiant BU : 08PERP0912 - 399 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ATTIA HASSAN HASSANEIN Magdy Réf ANRT : 59818

  LE REGIME JURIDIQUE DU CONTRAT INTERNATIONAL DE VENTE ELECTRONIQUE, « ETUDE COMPAREE DE DROIT EGYPTIEN ET FRANCAIS ».

  Identifiant BU : 09PA131006 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KHALLOUFI Amina Réf ANRT : 59271

  LE RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU MAROC - A LA LUMIERE DU DAHIR DE 1955 ET DE LA JURISPRUDENCE -

  Identifiant BU : 08PERP0865 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NABET Paola Réf ANRT : 58929

  LA COORDINATION DES PROCEDURES D'INSOLVABILITE EN DROIT DE LA FAILLITE INTERNATIONALE ET COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 09DIJOD002 - 446 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEMAY DE GOUSTINE Partrick Réf ANRT : 1678

  LES PROBLEMES JURIDIQUES DE L'ASSURANCE.

  Identifiant BU : 77PA01 - 584 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELCOURT Diane Réf ANRT : 56996

  L'EVOLUTION DU DROIT INTERNATIONAL DES BREVETS DE MEDICAMENTS - VERS L'INSERTION DU « MODELE EUROPEEN » DE DROIT PHARMACEUTIQUE DANS LE SYSTEME COMMERCIAL MULTILATERAL.

  Identifiant BU : 08AIX32040 - 619 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUAMAN Adoracion Réf ANRT : 56129

  DROIT DU TRAVAIL ET PROTECTION DE LA CONCURRENCE.

  Identifiant BU : 07PA100173 - 640 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEBLOND Nicolas Réf ANRT : 55024

  ASSURANCES ET SÛRETES.

  Identifiant BU : 07PA020062 - 789 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHAIX-FINDJI Florence Réf ANRT : 53769

  LES GROUPEMENTS CONTRACTUELS : COOPERATION CONTRACTUELLE ENTRE ENTREPRISES.

  Identifiant BU : 06PA010291 - 595 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MACTOUX Serge Réf ANRT : 1768

  L'ORIGINE ET LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE PRIX : UN ESSAI D'APPROCHE SECTORIELLE.

  Identifiant BU : 77PA02 - 568 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KENANI Mohamed Habib Réf ANRT : 1760

  L'INDUSTRIE DES ASSURANCES EN TUNISIE.

  Identifiant BU : 77PA01 - 526 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ATALLAH Naji Réf ANRT : 51971

  L'ASSAINISSEMENT DU MONDE DES AFFAIRES PAR LE DROIT PENAL.

  Identifiant BU : 06PA010270 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DURAND Isabelle Réf ANRT : 52650

  « UN « MAUVAIS » ACCOMMODEMENT VAUT MIEUX QU'UN BON PROCES » : LE CONCORDAT MONTPELLIERAIN DE L'ORDONNANCE DE COMMERCE AU CODE DE COMMERCE.

  Identifiant BU : 06MON10060 - 310 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de OUAHMED Dalil Réf ANRT : 52666

  LE COMMERCE EQUITABLE.

  Identifiant BU : 06MON10051 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NABIL TAHA Walid Réf ANRT : 52836

  LE CADRE JURIDIQUE DU COMMERCE EN LIGNE.

  Identifiant BU : 06MON10053 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TADILI Fatima Ezzahra Réf ANRT : 53445

  L'INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACCIDENTS DE LA CIRCULATION AU MAROC.

  Identifiant BU : 07PERP0768 - 467 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENGUIRA Audrey Réf ANRT : 54589

  L'ENTREPRISE RESEAU APPREHENDEE PAR LE DROIT.

  Identifiant BU : 07PA010260 - 423 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROQUE Julien Réf ANRT : 54557

  LES OBLIGATIONS DU MANDANT.

  Identifiant BU : 07AVIG2013 - 388 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZOUGHI Julie Réf ANRT : 54215

  NOUVEAU REGARD SUR LA TRANSPARENCE TARIFAIRE : UN INSTRUMENT DE PROTECTION DU FOURNISSEUR CONTRE LA GRANDE DISTRIBUTION.

  Identifiant BU : 07AIX32013 - 582 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous