These sur DROIT CIVIL. DROIT DE LA FAMILLE
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LES BIENS PROFESSIONNELS DES EPOUX.
Identifiant BU : 01LARE0025 -
616 pages -
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L'abandon en droit privé : essai sur la détermination d'une notion
Identifiant BU : 09AIX32092 -
546 pages -
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LE ROLE DE LA FAUTE DANS LA DISSOLUTION DU MARIAGE EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ITALIEN.
Identifiant BU : 04LYO33005 -
398 pages -
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LA CONDITION DES AIEUX EN DROIT DE LA FAMILLE : DISPARITES ET PERSPECTIVES.
Identifiant BU : 04CLF10270 -
382 pages -
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La famille, les normes, l'Etat: Essai sur l'émancipation de la femme malienne
Identifiant BU : 11PA100099 -
456 pages -
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LE REGIME DE LA COMMUNAUTE DES BIENS ENTRE EPOUX : EUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT TUNISIEN.
Identifiant BU : 03PA010304 -
441 pages -
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L'AUTHENTICITE DES OEUVRES D'ART.
Identifiant BU : 03PA010312 -
701 pages -
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LE PATRIMOINE FIDUCIAIRE, CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'UNIVERSALITE.
Identifiant BU : 03PA010294 -
499 pages -
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LA DISTINCTION LOIS POLITIQUES - LOIS CIVILES (1748-1804).
Identifiant BU : 03AIX32030 -
663 pages -
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LE RISQUE EN DROIT CIVIL.
Identifiant BU : 03STR30009 -
500 pages -
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LE RECOURS DU RESPONSABLE SOLVENS CONTRE LES COAUTEURS DU DOMMAGE.
Identifiant BU : 03TOU10029 -
274 pages -
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LE BAIL DES EPOUX.
Identifiant BU : 03LIMO0496 -
509 pages -
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« LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS AU MEXIQUE EN DROIT INTERNE ET EN DROIT INTERNATIONALE ( LA CONVENTION D'UNIDROIT) ».
Identifiant BU : 03PA020003 -
400 pages -
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Aspects actuels des liens entre les responsabilités civiles et pénale
Identifiant BU : 06LYO33029 -
745 pages -
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LA SIGNATURE : DE LA SECURITE JURIDIQUE A LA SECURITE TECHNIQUE.
Identifiant BU : 03MON10012 -
388 pages -
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L'OBLIGATION ALIMENTAIRE.
Identifiant BU : 03BOR40033 -
598 pages -
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LE PRINCIPE DE PRECAUTION EN DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE.
Identifiant BU : 03ORLE0001 -
640 pages -
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Les choix de conscience en droit positif français
Identifiant BU : 13PERP1142 -
375 pages -
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La notion de partie dans l'arbitrage
Identifiant BU : 12VERS032S -
788 pages -
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LA RUPTURE DE L'UNION LIBRE.
Identifiant BU : 03PA010263 -
223 pages -
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LES DROITS DE LA PERSONNALITE ET LA TELEVISION.
Identifiant BU : 01PA01010343 -
650 pages -
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FONCTION D'EDUCATION, AUTORITE PARENTALE DU DROIT CIVIL FRANCAIS ET PUISSANCE PARENTALE DU DROIT CANONIQUE.
Identifiant BU : 02PA111005 -
406 pages -
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LA RENONCIATION A SUCCESSION.
Identifiant BU : 03MON10015 -
369 pages -
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L'INDIVISIBILITE EN DROIT JUDICIAIRE PRIVE.
Identifiant BU : 02PA010292 -
534 pages -
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LA DEPENDANCE DES PERSONNES AGEES DANS UNE SOCIETE EN VIEILLISSEMENT.
Identifiant BU : 03PA020024 -
562 pages -
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