These sur DROIT PUBLIC

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• Thèse de CLAVERIE Jean-François Réf ANRT : 24018

  LES MARCHES DE FOURNITURES ET DE TRAVAUX DANS LA MARINE ROYALE AU XVIIIème SIECLE (PORT DE ROCHEFORT).

  Prix : 30,49 € Commander

  Identifiant BU : 96ANGE0017 - 380 pages - ISBN : 9782729517595

• Thèse de ATTUEL Jean Claude Réf ANRT : 2626

  LA MISE EN PLACE DES TRIBUNAUX DE DISTRICT EN SEINE ET OISE SOUS LA REVOLUTION (1790-1792). ETUDE ELECTORALE ET INSTITUTIONNELLE

  Identifiant BU : 85PA02 - 945 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HALPERIN Jean-Louis Réf ANRT : 2665

  LE TRIBUNAL DE CASSATION SOUS LA REVOLUTION (1790-1799).

  Identifiant BU : 85PA02 - 706 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CASABIANCA GALIBERT Anne-Marie Réf ANRT : 4252

  DECENTRALISATION ET POUVOIR LEGISLATIF A TRAVERS DEUX SIECLES DE DEBATS ET DE DOCUMENTS PARLEMENTAIRES.

  Identifiant BU : 87AIX32009 - 509 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NAVET Georges Réf ANRT : 4436

  DE L'USAGE DE VICO EN FRANCE : LE PROBLEME DE LA LEGITIMITE DU DROIT CIVIL.

  Identifiant BU : 87REIMD002 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VERPEAUX Michel Réf ANRT : 4962

  LA NAISSANCE DU POUVOIR REGLEMENTAIRE 1789-1799.

  Identifiant BU : 87DIJOD003 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUTET Didier Réf ANRT : 5135

  REFLEXIONS SUR L'APPARITION DE L'ETAT DE DROIT EN FRANCE ET SA PROTECTION PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL.

  Identifiant BU : 87TOUR1002 - 935 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CATEZ Martine Réf ANRT : 5867

  L'EVOLUTION DE LA CRIMINALITE ET DE LA REPRESSION DANS LE NORD DE 1815 A 1980.

  Identifiant BU : 87LIL20003 - 1156 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KHOUDAR Rachid Réf ANRT : 8153

  L'EXPERIENCE PARLEMENTAIRE ET LA PRATIQUE LEGISLATIVE : ESSAI D'INTERPRETATION DE LA LEGISLATURE MAROCAINE DE 1977-1983.

  Identifiant BU : 89PA100015 - 638 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABBAS Ahmed Réf ANRT : 10338

  LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 ET L'ALGERIE

  Identifiant BU : 90LIL20006 - 419 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AVRIL DAUVERGNE CHANTAL Réf ANRT : 10443

  LA COUR D'APPEL DE DIJON - AN HUIT - MILLE HUIT CENT CINQUANTE DEUX

  Identifiant BU : 90DIJOD002 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEFEBVRE Jean Luc Réf ANRT : 11418

  RECHERCHES SUR LA PREUVE PAR RECORD DANS LES PAYS WALLONS AU BAS MOYEN AGE

  Identifiant BU : 91PA020004 - 320 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LLOANSI Bernard Réf ANRT : 11785

  DOUANES ESPAGNOLES ET DOUANES FRANCAISES AU DIX-NEUVIEME SIECLE: ETUDE DE DROIT COMPARE

  Identifiant BU : 89MON10025 - 308 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MENGES Christine Réf ANRT : 12064

  LA COUR DES AIDES ET FINANCES DE MONTAUBAN : 1642-1790.

  Identifiant BU : 91TOU10016 - 700 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BORGETTO Michel Réf ANRT : 12159

  LA NOTION DE FRATERNITE EN DROIT PUBLIC FRANCAIS (LE PASSE, LE PRESENT ET L'AVENIR DE LA SOLIDARITE).

  Identifiant BU : 91PA020089 - 866 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ORTOLANI Marc Réf ANRT : 12281

  ASPECTS JURIDIQUES DE LA VIE COMMUNAUTAIRE DANS LE COMTE DE NICE AU DIX-HUITIEME SIECLE. UN EXEMPLE : TENDE 1699 - 1792.

  Identifiant BU : 91NICE0019 - 1048 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEONETTI Antoine-Jean Réf ANRT : 12646

  GEORGES SCELLE (ETUDE D'UNE THEORIE JURIDIQUE).

  Identifiant BU : 92NICE0002 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COULIBALY Abdoulaye Réf ANRT : 13243

  L'INTERPRETATION DANS LE DROIT (ESSAI SUR LA RATIONALITE JURIDIQUE).

  Identifiant BU : 92TOU10005 - 628 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de QUIQUEREZ FINKEL Isabelle Réf ANRT : 13642

  REPRESENTATIONS ET STRATEGIES JURIDIQUES DE MIGRANTS D'AFRIQUE NOIRE EN REGION PARISIENNE ET A MONTREAL.

  Identifiant BU : 92PA010279 - 405 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MULLER-HAMON Thierry Réf ANRT : 13734

  LES CORPORATIONS EN BRETAGNE AU DIX-HUITIEME SIECLE (ETUDE STATUTAIRE ET CONTENTIEUSE).

  Identifiant BU : 92REN11006 - 503 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SEVE Fabrice Réf ANRT : 13895

  LE CONSEIL DE GUERRE : ILLUSTRATION DE L'ORGANISATION D'UNE JURIDICTION REPRESSIVE PAR LA MONARCHIE ADMINISTRATIVE.

  Identifiant BU : 91PA100090 - 261 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SASSA Francis Réf ANRT : 14685

  LA COOPERATION MARITIME EN AFRIQUE NOIRE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES TRANSPORTS MARITIMES EN AFRIQUE DE L'OUEST ET DU CENTRE.

  Identifiant BU : 92NANT4009 - 495 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUILBERT Françoise Réf ANRT : 15569

  LE POUVOIR SANITAIRE. ESSAI SUR LA NORMALISATION HYGIENIQUE.

  Identifiant BU : 93STR30001 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEYTE Guillaume Réf ANRT : 15605

  DOMAINE ET DOMANIALITE PUBLIQUE DANS LA FRANCE MEDIEVALE (12ème - 15ème SIECLES).

  Identifiant BU : 93PA020060 - 523 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MESA Anne-Marie Réf ANRT : 16038

  L'OCCUPATION FRANCAISE DE MALTE (1798-1800). UN ESSAI MANQUE D'ACCLIMATATION DES INSTITUTIONS REVOLUTIONNAIRES.

  Identifiant BU : 93POIT3007 - 698 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous