These sur DROIT PUBLIC

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• Thèse de BOISSONADE Sylvie Réf ANRT : 63834

  LES CIRCONSTANCES ATTENUANTES DEVANT LA COUR D'ASSISES DE LA LOREZE DE 1814 A 1914.

  Identifiant BU : 10TOU10065 - 574 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JAVANAUD Caroline Réf ANRT : 63409

  LA JURIDICTION DES GABELLES EN LANGUEDOC SOUS L'ANCIEN REGIME.

  Identifiant BU : 10TOU10019 - 437 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUPUIS-BERRUEX Marjorie Réf ANRT : 63323

  LE JUGE NATUREL DANS LE DROIT DE L'ANCIENNE FRANCE.

  Identifiant BU : 10GREND013 - 594 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOYER Pierre-Louis Réf ANRT : 64489

  L'ACADÉMIE DE LÉGISLATION DE TOULOUSE (1851-1958). UN CERCLE INTELLECTUEL DE PROVINCE AU COEUR DE L'ÉVOLUTION DE LA PENSÉE JURIDIQUE.

  Identifiant BU : 10TOU10011 - 700 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DE PAULI Romain Réf ANRT : 64562

  L' « HOMME DES CHAMPS » FACE AU DROIT PÉNAL, L'ACTIVITÉ DES JUGES DE PAIX EN MATIÈRE PÉNALE EN ARDÈCHE A L'ÉPOQUE RÉVOLUTIONNAIRE (1790-1800).

  Identifiant BU : 09GRE21036 - 588 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GOEBBELS Marie-Laure Réf ANRT : 64737

  LES ORIGINES ET LES FONDEMENTS DU DROIT SOCIAL FRANÇAIS DANS LA MARINE DE GUERRE (1669-1860).

  Identifiant BU : 11TOU10047 - 389 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BLAZY Adrien Réf ANRT : 67208

  L'organisation judiciaire en Indochine française (1858-1954).

  Identifiant BU : 12TOU10026 - 1036 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous