These sur DROIT PUBLIC
Simplifier votre recherche :
--
Livre
Microfiche
LES CULTES NON-CATHOLIQUES RECONNUS A MARSEILLE AU XIXe SIECLE.
Identifiant BU : 03LYO33008 -
412 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE MINEUR ET LE JUGE PENAL AU XIXe SIECLE.
Identifiant BU : 03BOR40025 -
434 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES PROCUREURS GENERAUX DU SECOND EMPIRE.
Identifiant BU : 02PA100088 -
657 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES COMMUNAUTES PROFESSIONNELLES A TOURS DANS LE DERNIER SIECLE DE L'ANCIEN REGIME (1700-789).
Identifiant BU : 02PA100183 -
557 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA FONCTION DE JUGER ETUDE HISTORIQUE ET POSITIVE.
Identifiant BU : 03NANT4007 -
420 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ESSAI SUR LA NAISSANCE DE L'ESCROQUERIE MODERNE. LA NAISSANCE DE LA NOTION D'ESCROQUERIE D'APRES LA JURISPRUDENCE DU CHATELET ET DU PARLEMENT DE PARIS PENDANT LE SIECLE DU REGNE DE LOUIS XV (1700-1790).
Identifiant BU : 03PA020044 -
764 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ADMINISTRATION DU DISTRICT DE PERPIGNAN EN DROIT INTERMEDIAIRE, DU 10 JUIN 1790 AU 23 BRUMAIRE AN IV.
Identifiant BU : 03PERP0492 -
508 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CRIME DE LESE-NATION. HISTOIRE D'UNE BREVE INCRIMINATION POLITIQUE (1789-1791).
Identifiant BU : 03TOU10051 -
787 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PEINE DE MORT ET L'EGLISE EN OCCIDENT, D'APRES LES SOURCES CHRETIENNES, DE TERTULLIEN A HINCMAR DE REIMS (197-882).
Identifiant BU : 03BOR40041 -
665 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
D'UNE DECENTRALISATION HESITANTE A UNE CENTRALISATION VIGOUREUSE. FAIBLESSE ET DISPARITION DE L'AUTONOMIE DE LA MUNICIPALITE REVOLUTIONNAIRE LYONNAISE (12 AVRIL 1790-7 VENTOSE AN IV).
Identifiant BU : 03LYO33025 -
1065 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE JUGE SOUS LA Ve REPUBLIQUE, ENTRE POUVOIR ET CONTRE-POUVOIR. CONTRIBUTION AU DEBAT SUR LA NOTION DE CONTRE-POUVOIR.
Identifiant BU : 03BOR40043 -
938 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
EDITION CRITIQUE DES CONSIDERATIONS SUR LE GOUVERNEMENT ANCIEN ET PRESENT DE LA FRANCE DU MARQUIS RENE-LOUIS D'ARGENSON.
Identifiant BU : 02PA020048 -
411 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
« LA RESPONSABILITE CIVILE ET LES INSTITUTS RELIGIEUX, EN FRANCE, EN ALLEMAGNE ET EN ITALIE.
Identifiant BU : 04PA111001 -
1405 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA RECEPTION DES MODELES ETRANGERS DANS LE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS.« GRANDE-BRETAGNE ET ETATS-UNIS AU PRISME DE LA REFLEXION FRANCAISE » (1789-1958).
Identifiant BU : 02ROUED002 -
711 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES PREFETS ET L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DANS LES DEUX-SEVRES ET LA VIENNE, AU XIXe SIECLE (1800-1914).
Identifiant BU : 03POIT3021 -
874 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'INFLUENCE DES IDEES DES LUMIERES FRANCAISES SUR LES JURISTES ET PUBLICISTES LOMBARDS AU XVIIIe SIECLE (1740-1790).
Identifiant BU : 03AIX32017 -
815 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA DISTINCTION LOIS POLITIQUES - LOIS CIVILES (1748-1804).
Identifiant BU : 03AIX32030 -
663 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
CONTINUITE ET RUPTURE DANS LA TRADITION DU DROIT ANGLO-SAXON APRES LA CONQUETE NORMANDE : 1066-1189.
Identifiant BU : 03PA040169 -
429 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
MYTHE ET HISTOIRE DANS LA MEMOIRE DES LOIS. LES «FUEROS » DE SOBRARBE DANS LA LITTERATURE POLITOCO-JURIDIQUE EUROPEENNE DU XVIe AU XIXe SIECLE.
Identifiant BU : 04TOU10020 -
266 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA GENESE DU CONSEIL DU ROI AU XIIIe SIECLE.
Identifiant BU : 01CERG0142 -
715 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA MARECHAUSSEE DANS LA GENERALITE DE GUYENNE AU XVIIIe SIECLE (1720-1790).
Identifiant BU : 04BOR40014 -
576 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES MUNICIPALITES DE LA BASSE-ARIEGE A L'EPREUVE DE LA TOURMENTE PROVOQUEE PAR LA DEUXIEME GUERRE MONDIALE.
Identifiant BU : 04TOU10011 -
1150 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES SOURCES DU DROIT ET DU POUVOIR POLITIQUE AU TRAVERS DES ANCIENS TEXTES THAILANDAIS.
Identifiant BU : 04TOU10024 -
400 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE PERMIS DE CONSTRUIRE DU XVIIIe SIECLE A NOS JOURS.
Identifiant BU : 04PA020042 -
560 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES CHEMINS DU JUGEMENT : LA PROCEDURE DANS L'ANCIEN DROIT IRLANDAIS VIIe-VIIIe SIECLE.
Identifiant BU : 01PA100162 -
575 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous