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These sur DROIT COMPARE

  • Thèse de HOLDERBACH DE NOBLET Christel Réf ANRT : 55558

    PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET INITIATIVE PRIVEE. ETUDE DE DROIT COMPARE SUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL PAR L'INITIATIVE PRIVEE A BUT NON LUCRATIF, AUX ETATS-UNIS ET AU ROYAUME-UNI.

    Identifiant BU : 07PA111024 - 685 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ISCRU Constantin Aurel Réf ANRT : 55659

    LE TRANSFERT DES CREANCES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ANGLAIS.

    Identifiant BU : 07LYO33038 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARQUES DE CARVALHO Vinicius Réf ANRT : 56147

    L'ETAT ET LE SECTEUR PRIVE DANS LA GESTION DES SERVICES AU BRESIL : UNE ANALYSE JURIDIQUE A PARTIR DE L'EXEMPLE FRANCAIS.

    Identifiant BU : 07PA010280 - 683 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOIZOT Sabine Réf ANRT : 56847

    L'UNION EUROPEENNE ET LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME.

    Identifiant BU : 08PA020026 - 722 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ONIFADE Aziz Kolade Réf ANRT : 57123

    ETUDE COMPARATIVE DE L'ACTE DE CONCURRENCE DELOYALE AU BENIN ET AU NIGERIA

    Identifiant BU : 08PA010262 - 308 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DYEVRE Arthur Réf ANRT : 57280

    L'ACTIVISME JURIDICTIONNEL EN DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE : FRANCE, ETATS-UNIS, ALLEMAGNE

    Identifiant BU : 08PA010266 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCHULZE-DOLL Christine Réf ANRT : 58267

    FLEXIBILITE PAR UNE « DECENTRALISATION CONTROLEE » - EVOLUTION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES EN DROIT ALLEMAND ET EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 07AVIG2017 - 361 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARLETTAZ Jordane Réf ANRT : 58537

    L'ETAT-NATION A L'EPREUVE DE LA CONSTITUTIONNALISATION DES LANGUES REGIONALES. ETUDE COMPAREE : BELGIQUE, ESPAGNE, ITALIE, SUISSE.

    Identifiant BU : 07MON10061 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL BOUCHOUKI Mohammed Réf ANRT : 58639

    LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC : CONSOLIDATION DE LA BONNE GOUVERNANCE.

    Identifiant BU : 08PERP0828 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUERIN-BARGUES Cécile Réf ANRT : 58816

    IMMUNITES PARLEMENTAIRES ET REGIME REPRESENTATIF. L'APPORT DU DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE ( FRANCE, ANGLETERRE, ETATS-UNIS ).

    Identifiant BU : 07PA020100 - 538 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LENDREVIE-TOURNAN Isabelle Réf ANRT : 58822

    LES TRANSFERTS JURIDIQUES ET JURIDICTIONNELS EN EGYPTE (L'HERITAGE DES ANNEES 1875-1949).

    Identifiant BU : 08PA010290 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERNANDEZ Julian Réf ANRT : 58827

    LA POLITIQUE JURIDIQUE EXTERIEURE DES ETATS-UNIS A L'EGARD DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE.

    Identifiant BU : 09PA020016 - 790 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE BRETON Karine Réf ANRT : 58864

    LA CULTURE JUDICIAIRE KINOISE COMME CADRE DE REFONDATION DE LA JUSTICE AU CONGO.

    Identifiant BU : 08PA010288 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRAEFF CHAGAS PINTO Bibiana Réf ANRT : 58868

    LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT DE L'EAU. ETUDE COMPAREE EN DROIT FRANCAIS ET BRESILIEN.

    Identifiant BU : 08PA010280 - 672 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBONGUE MBAPPE Charles Aiméo Réf ANRT : 58884

    LE TRAITEMENT DES CRIMES CONTRE L'HUMANITE PAR LES TRIBUNAUX PENAUX INTERNATIONAUX ET LES TRIBUNAUX FRANCAIS ( ETUDE COMPAREE DES GARANTIES DE LA DEFENSE ).

    Identifiant BU : 08PA010301 - 536 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOANA Stéphane Réf ANRT : 59365

    LA JUDIRICTION ADMINISTRATIVE CENTRAFRICAINE DEPUIS LA COLONISATION JUSQU'À LA CONSTITUTION DU 14 JANVIER 1995. CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CENTRAFRICAINES.

    Identifiant BU : 09PERP0860 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARDIN Michaël Réf ANRT : 59455

    L'EXECUTIF REGIONAL EN DROIT COMPARE. ESSAI SUR LA PRESIDENTIALISATION D'UNE INSTITUTION EN FRANCE, EN ESPAGNE ET EN ITALIE.

    Identifiant BU : 09TOUL0055 - 589 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TIRARD Manuel Réf ANRT : 59622

    LA GOUVERNANCE AUX ETATS-UNIS. ETUDE COMPARATIVE DES CONCEPTIONS AMERICAINE ET FRANCAISE DU DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 09PA020051 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POUGET Jean-Philippe Réf ANRT : 59844

    LA RESPONSABILITE DU PRESIDENT EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS - DE L'IMPEACHMENT AMERICAIN A LA PROCEDURE DE DESTITUTION EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09PA020078 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AYACHI Slim Réf ANRT : 60123

    ETUDE DES INSUFFISANCES ET DES LACUNES DU CODE TUNISIEN DE L'ARBITRAGE DANS UNE PERSPECTIVE D'APPLICATION JURISPRUDENTIELLE ET DE DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 08NICE0056 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SUTTHIPRASID Ganniga Réf ANRT : 60128

    LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ENVIRONNEMENTAL : EN DROIT COMPARE FRANCO-THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 08MON10068 - 542 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TANSUG Çagla Réf ANRT : 60238

    LA REGULATION DES SERVICES PUBLICS DE RESEAU EN FRANCE ET EN TURQUIE.

    Identifiant BU : 09PA010275 - 516 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GLAAB Kerstin Réf ANRT : 60416

    L'EXECUTION FORCEE DES DECISIONS DE L'ADMINISTRATION : UNE COMPARAISON FRANCO-ALLEMANDE.

    Identifiant BU : 09PA010293 - 683 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIAZ-ROMERAL GOMEZ Alberto Réf ANRT : 60821

    LA RESPONSABILITE HOSPITALIERE EN DROIT ESPAGNOL ET EN DROIT FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 09BOR40072 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RODRIGUEZ GUTIÉRREZ Andrés Réf ANRT : 60829

    LE CONSEIL D'ÉTAT, EN COLOMBIE ET EN FRANCE. AU COEUR DES PHENOMENES D'IMITATION.

    Identifiant BU : 10BOR40009 - 647 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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