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These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

  • Thèse de ALBERT Jean Luc Réf ANRT : 8690

    APPARENCES ET REALITES DE LA PARAFISCALITE AGRICOLE EN FRANCE

    Identifiant BU : 89PA020076 - 349 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HENINTSOA TOLOJANAHARY Arthur Marie Réf ANRT : 8691

    LE SYSTEME FISCAL MALGACHE

    Identifiant BU : 89PA020075 - 285 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GONZALEZ Noel Joaquin Réf ANRT : 8695

    DROIT BUDGETAIRE ET FEDERALISME AU VENEZUELA

    Identifiant BU : 89PA020072 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LATASTE François Réf ANRT : 9444

    ETUDE CRITIQUE DE L'IMPOT SUR LES SOCIETES

    Identifiant BU : 89BOR10031 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NGONDO Emmanuel Réf ANRT : 10133

    LES FINANCES PUBLIQUES DU CONGO

    Identifiant BU : 89PA010277 - 531 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OUKDIM Bassou Réf ANRT : 10211

    LE CONTROLE DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC

    Identifiant BU : 90CAEN0017 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PHONSUWAN Orapin Réf ANRT : 10514

    LE CONTENTIEUX DE L'IMPOSITION EN THAILANDE

    Identifiant BU : 90PA020056 - 319 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PROVOST Jean Jacques Réf ANRT : 10752

    LE FINANCEMENT DE LA DEFENSE. ASPECTS JURIDIQUES. LA PROGRAMMATION MILITAIRE

    Identifiant BU : 90PA020115 - 256 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELBLOND Antoine Réf ANRT : 10807

    LES NATIONALISATIONS FRANCAISES (APPROCHE THEORIQUE DE L'INTERVENTIONNISME)

    Identifiant BU : 90PA010289 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHRETIEN Patrice Réf ANRT : 10809

    LA DISTINCTION DES DOMAINES COMME FORME SYMBOLIQUE. RECHERCHE(S) RELATIVE(S) AU DROIT DES BIENS PUBLICS

    Identifiant BU : 90PA010265 - 349 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUILBOT Michele Réf ANRT : 10954

    ALCOOL ET INSECURITE ROUTIERE, UNE POLITIQUE CRIMINELLE EN MOUVEMENT

    Identifiant BU : 90PA111010 - 361 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAKESATHIT Supalakana Réf ANRT : 11390

    LE SYSTEME FISCAL THAILANDAIS D'IMPOSITION DU REVENU

    Identifiant BU : 91PA020009 - 370 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FRIKHA Mohamed Réf ANRT : 11883

    ANALYSE ECONOMETRIQUE DE LA DETTE EXTERIEURE DE LA TUNISIE.

    Identifiant BU : 91PA020045 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LUNA LUNA Pablo F. Réf ANRT : 12161

    ETAT, FISCALITE ET FINANCES AU PEROU, A LA FIN DES ANNEES VINGT. LA GESTION NATIONALE DU ½CIVILISME+ ET LE REGIME DES ONZE ANNEES D'AUGUSTO B.LEGUIA.

    Identifiant BU : 91PA07 - 633 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AKAS HA AMIN Amal Réf ANRT : 12215

    L'AFRIQUE FISCALE.

    Identifiant BU : 90MON10029 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PELLET Rémi Réf ANRT : 12240

    RECHERCHE SUR LA NOTION DE FINANCES SOCIALES. L'INTERVENTION DU DROIT PUBLIC DANS LE REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE.

    Identifiant BU : 91MON10010 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VITAUX Alain Réf ANRT : 12264

    LE SYSTEME DOUANIER COLONIAL DE LA COTE D'IVOIRE, 1889-1958. INSTRUMENT DE DOMINATION ECONOMIQUE OU DE MISE EN VALEUR ?

    Identifiant BU : 91AMIE0006 - 315 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BACHELET Frank Réf ANRT : 12320

    POLITIQUE PUBLIQUE - INITIATIVE PRIVEE. (LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE : LE CAS DE LA SOMME).

    Identifiant BU : 91AMIE0007 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAMULLE Thierry Réf ANRT : 12397

    L'ELEMENT MATERIEL DANS LES INFRACTIONS FISCALES ET LA JURISPRUDENCE RECENTE DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION.

    Identifiant BU : 91PA122011 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KANDA Mathias-Aimé Réf ANRT : 12610

    LE DROIT BUDGETAIRE EN AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 91PA020081 - 602 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABDELWAHED Mohamed Réf ANRT : 12708

    LE DROIT AU PRIX DANS LE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. ETUDE COMPAREE EN DROIT FRANCAIS - EN DROIT EGYPTIEN.

    Identifiant BU : 91RENI1016 - 373 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TREMEUR Muriel Réf ANRT : 12754

    LA POLITIQUE PUBLIQUE DU CONTROLE FISCAL: ANALYSE RETROSPECTIVE SUR LES DEUX DERNIERES DECENNIES.

    Identifiant BU : 91PA131019 - 997 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PUPIER Alain Réf ANRT : 12900

    LA RECHERCHE DU CONSENTEMENT DANS LE CONTROLE FISCAL. DES PRINCIPES FONDAMENTAUX AU PRAGMATISME DE L'ADMINISTRATION FISCALE.

    Identifiant BU : 92AIX32004 - 319 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUCHEMIN DE VAUB CHABBERT DE VAUBERNI Anne Réf ANRT : 12930

    LA RESTITUTION DE L'INDU EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 91PA010290 - 250 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOTSING Jean-Baptiste Réf ANRT : 12986

    LE POUVOIR FISCAL EN AFRIQUE. ESSAI SUR LA LEGITIMITE FISCALE DANS LES ETATS D'AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 91PA010265 - 553 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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