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These sur DROIT COMPARE

  • Thèse de PENNEC Laurent Réf ANRT : 63267

    L'ADAGE JURA NOVIT CURIA DANS LE PROCES CIVIL. EMERGENCE ET EVOLUTION CONTEMPORAINE EN DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 10TOUL0062 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAOUBI Moussa Réf ANRT : 63299

    DROIT ET LIBÉRALISATION PORTUAIRE AU MAROC AUTOUR DE LA LOI 15-02.

    Identifiant BU : 10PERP1017 - 544 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HO XUAN Dung Réf ANRT : 63013

    LA RESPONSABILITE PENALE DES PERSONNES MORALES. ETUDE COMPARATIVE ENTRE LE DROIT FRANÇAIS ET LE DROIT VIETNAMIEN.

    Identifiant BU : 10TOU10041 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DBOUK Hussein Réf ANRT : 62923

    LA TENTATIVE EN DROIT COMPARÉ (LIBAN-FRANCE).

    Identifiant BU : 10PERP0989 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOREL Jean-Baptiste Réf ANRT : 63236

    LE RECOURS AU PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ À L'ÉPREUVE DES SERVICES D'INTERÊT GÉNÉRAL. L'EXEMPLE DE LA POLOGNE.

    Identifiant BU : 10PA020097 - 654 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DESCAUDIN Christophe Réf ANRT : 63227

    ETUDE COMPARATIVE DU RÔLE DU JUGE DANS L'INTERPRETATION DES CONTRATS.

    Identifiant BU : 09CERG0489 - 656 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOURRAM Assia Réf ANRT : 62912

    DE LA MOUDAWANA AU CODE DE LA FAMILLE - CONTINUITE OU RUPTURE HISTORIQUE -

    Identifiant BU : 10PERP0992 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JIANG Lin Réf ANRT : 63230

    INSOLVABILITE INTERNATIONALE : ETUDE COMPARATIVE DU DROIT CHINOIS, DU DROIT FRANÇAIS ET DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX.

    Identifiant BU : 10PA020100 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENJAMAA Hicham Réf ANRT : 63073

    BANQUES SPECIALISEES ET EVOLUTION DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE AU MAROC. CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DU DROIT BANCAIRE MAROCAIN DEPUIS L'ACTE D'ALGESIRAS DE 1906.

    Identifiant BU : 10PERP1015 - 325 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZENG Rongxin Réf ANRT : 63199

    ÉTUDE COMPAREE DES SÛRETES REELLES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT CHINOIS.

    Identifiant BU : 10PA020083 - 418 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIRANDA PEREIRA Wellerson Réf ANRT : 63391

    LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS DANS LES OPERATIONS DE CREDIT - ETUDE DE DROIT COMPARE FRANCO-BRESILIEN.

    Identifiant BU : 10CHAML015 - 595 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JACQUELIN Mathieu Réf ANRT : 63838

    L'INCRIMINATION DE GÉNOCIDE : ÉTUDE COMPARÉE DU DROIT DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE ET DU DROIT FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 10PA010318 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RODA Caroline Réf ANRT : 63403

    LES CONSÉQUENCES CIVILES DE LA CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ( DROITS FRANÇAIS, BELGE, LUXEMBOURGEOIS, ALLEMAND, ANGLAIS ).

    Identifiant BU : 10STRA4021 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRISEL Florian Réf ANRT : 63972

    L'ARBITRAGE INTERNATIONAL OU LE DROIT CONTRE L'ORDRE JURIDIQUE - APPLICATION ET CREATION DU DROIT EN ARBITRAGE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 10PA010294 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOMAS Stanislas Réf ANRT : 63852

    LES INCIDENCES SUR LE RAISONNEMENT JUDICIAIRE D'UNE VISION « CHAMANIQUE » PROPOSEE PAR L'ECOLE DES ETUDES CRITIQUES DE DROIT.

    Identifiant BU : 10PA010279 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NIANG Babacar Réf ANRT : 64052

    LE « PLAIDER COUPABLE » EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS AU REGARD DES PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCES PENAL.

    Identifiant BU : 10PA010284 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VEILLARD Isabelle Réf ANRT : 63944

    PRÉVENIR LES NOUVEAUX RISQUES - ESSAI D'UNE APPROCHE GLOBALE POUR LA PROTECTION DES PERSONNES ET DE L'ENVIRONNEMENT.

    Identifiant BU : 10PA010292 - 709 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEVESQUE Frédéric Réf ANRT : 64043

    L'OBLIGATION IN SOLIDUM EN DROIT PRIVE QUEBECOIS.

    Identifiant BU : 09MON10009 - 378 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RHALOU Asmaa Réf ANRT : 61464

    L'INVESTISSEMENT DANS LES ECONOMIES EMERGENTES : L'EXPERIENCE DES GUICHETS UNIQUES, CAS DU MAROC, DE L'ALGERIE ET DE LA TUNISIE

    Identifiant BU : 06PERP0951 - 372 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AZAOUI Lahcen Réf ANRT : 61442

    LES BERBERES ENTRE CULTURE POLITIQUE ET POLITIQUE CULTURELLE

    Identifiant BU : 09PERP0953 - 377 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARRUE MONTENEGRO Carlos Alberto Réf ANRT : 61202

    AUTONOMIE DE LA VOLONTÉ DANS LE CONFLIT DE JURIDICTIONS. EN DROITS FRANÇAIS ET PANAMEEN.

    Identifiant BU : 10PA020022 - 629 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AFANI Abdoulaye Réf ANRT : 61435

    LA RESPONSABILITE PENALE DES DIRIGEANTS DE LA SOCIETE ANONYME. ETUDE DE DROIT COMPARE : FRANCE-ALLEMAGNE-ESPACE OHADA

    Identifiant BU : 09PERP0957 - 597 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WYSZOGRODZKA Sylwia Réf ANRT : 64540

    ETUDE COMPARATIVE DE L'ERREUR-OBSTACLE EN DROIT FRANÇAIS ET DU DISSENTIMENT EN DROIT POLONAIS.

    Identifiant BU : 11PA05D005 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEBBA Nacer Réf ANRT : 64575

    DROIT MUSULMAN ALGÉRIEN ET CONFLITS DE JURIDICTIONS - DISSOLUTION DU MARIAGE -

    Identifiant BU : 11PERP1049 - 369 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VE QUOC Le Réf ANRT : 64700

    LES RÈGLES DE FORMATION DES SARL ET DES SA EN DROIT COMPARÉ FRANÇAIS ET VIETNAMIEN.

    Identifiant BU : 09REN1G017 - 352 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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