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These sur DROIT FISCAL

  • Thèse de MAMDOUH Habiba Réf ANRT : 2402

    LE POUVOIR DISCRETIONNAIRE DE L'ADMINISTRATION FISCALE AU MAROC

    Identifiant BU : 86AIX3 - 250 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NEEL Brigitte Réf ANRT : 2412

    LES PENALITES FISCALES ET DOUANIERES.

    Identifiant BU : 85 ROUEN - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ATMOSUDARMO Saroyo Réf ANRT : 2428

    LA REFORME DE LA TAXE SUR LES VENTES EN INDONESIE

    Identifiant BU : 86DIJOD002 - 231 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SARR Marie-Pierre Réf ANRT : 2530

    POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE D'IMPOSITION DES BENEFICES DES SOCIETES DANS LES PAYS DE LA C.E.A.O.

    Identifiant BU : 86dijod003 - 670 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SANTINI André Réf ANRT : 2639

    LE REGIME FISCAL DES SOCIETES ETRANGERES EN DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 85PA01 - 1009 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KULBOKAS François Réf ANRT : 2710

    L'IMPOT SUR LE REVENU ET LA FAMILLE

    Identifiant BU : 85PA02 - 885 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OTTAJV Christian Réf ANRT : 2742

    LA POLITIQUE DES REVENUS FONDEMENTS MONETAIRES ET PROCEDURES FISCALES.

    Identifiant BU : 85PA01 - 521 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENAISSI Ismail Réf ANRT : 2859

    LES CAPITAUX MOBILIERS, LEURS REVENUS, LEURS REGIMES FISCAUX EN DROIT FRANCAIS

    Identifiant BU : 86PA010271 - 845 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAFFUE Francis Réf ANRT : 2965

    LES BENEFICES INSDUSTRIELS ET COMMERCIAUX EN ESPAGNE ET EN FRANCE.

    Identifiant BU : 86BOR10003 - 377 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CISSE Bakary Réf ANRT : 3016

    FISCALITE AGRICOLE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EN COTE D'IVOIRE.

    Identifiant BU : 86PA010261 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TURCON Eric Réf ANRT : 3069

    LE CONTROLE FISCAL : L'ORGANISATION, LA MISE EN OEUVRE ET LE DEROULEMENT DU CONTROLE FISCAL EN FRANCE.

    Identifiant BU : 86AIX32031 - 196 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAFFORGUE André Réf ANRT : 3212

    RECHERCHES SUR LA FISCALITE DES SOCIETES EN AGRICULTURE.

    Identifiant BU : 86TOU10041 - 294 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOLA Gonze Réf ANRT : 3536

    LA POLITIQUE FRANCAISE D'INCITATION FISCALE A L'INVESTISSEMENT.

    Identifiant BU : 86AIX32045 - 840 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NUEUR Jean-Jacques Réf ANRT : 3615

    PREVENTION ET REPRESSION DE LA FRAUDE FISCALE INTERNATIONALE.

    Identifiant BU : 86PAR20066 - 317 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAFON BOIZARD Martine Réf ANRT : 3805

    LE REGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES INTERETS.

    Identifiant BU : 86PA010309 - 688 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de REZGUI Salah Réf ANRT : 4299

    LE DROIT FISCAL ET LES PROCEDURES COLLECTIVES.

    Identifiant BU : 87PA010273 - 788 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCHMITT Sylvie Réf ANRT : 4355

    CONSEQUENCES FISCALES DE LA TRANSMISSION PAR DECES D'UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE ARTISANALE, INDUSTRIELLE, COMMERCIALE OU AGRICOLE, SOUMISE AU BENEFICE REEL, ET PERSPECTIVES

    Identifiant BU : 87PA010259 - 305 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUETIT EL HASSANI BUISSON Rkia Réf ANRT : 4640

    LES REFORMES FISCALES AU MAROC.

    Identifiant BU : 87TOU10032 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUVINET Emmanuel Réf ANRT : 4808

    L'IMPOSITION DES REVENUS TIRES DES CESSIONS ET CONCESSIONS INTERNATIONALES DE MARQUES.

    Identifiant BU : 87PA010276 - 215 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BALEZOU-GLOUM Abel-Jackie Réf ANRT : 4810

    LA REFORME DU SYSTEME FISCAL EN REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE.

    Identifiant BU : 87PA010277 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOURNIER Jean-Luc Réf ANRT : 4811

    LES SOCIETES DEPENDANTES EN DROIT FISCAL ET LES CHOIX FISCAUX.

    Identifiant BU : 87PA010272 - 209 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL BAOUB Siham Réf ANRT : 4965

    LA CREATION DE L'IMPOT GENERAL SUR LE REVENU AU LIBAN ET LES APPORTS DES SYSTEMES FISCAUX FRANCAIS ET MAROCAIN.

    Identifiant BU : 86PA120207 - 484 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOULAKHRIF Driss Réf ANRT : 5106

    LE CONTRIBUABLE DANS LE SYSTEME FISCAL MAROCAIN.

    Identifiant BU : 87BOR10035 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEDOS Jean-Luc Réf ANRT : 5155

    L'IMPOSITION EN FRANCE DES SOCIETES AMERICAINES DE CAPITAUX.

    Identifiant BU : 86PA021097 - 371 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TIALATI Abdelkader Réf ANRT : 5388

    LE DROIT FISCAL INTERNATIONAL ET LES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT : LE CAS DES PAYS ARABES. (CONTRIBUTION A L'ETUDE JURIDIQUE DU NOUVEL ORDRE FISCAL INTERNATIONAL).

    Identifiant BU : 87MON10016 - 956 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

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