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These sur DROIT FISCAL

  • Thèse de KOTANIDIS Silvia Réf ANRT : 54813

    LES EFFECTS FISCAUX DU TRANSFERT DE RESIDENCE POUR LES PERSONNES PHYSIQUES.

    Identifiant BU : 07STR30011 - 254 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DURAND Frédéric Réf ANRT : 55114

    L'APPARENCE EN DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 07STR30022 - 302 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GLASPER Stéphanie Réf ANRT : 55253

    LES CLAUSES AINT-ABUS DANS LES CONVENTIONS FISCALES INTERNATIONALES.

    Identifiant BU : 07MON10009 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOURALEVA Polina Réf ANRT : 55585

    « LE DEMENBREMENT DU DROIT DE PROPRIETE ET LE DROIT FISCAL ».

    Identifiant BU : 07PA020095 - 798 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CANTARANO Audrey Réf ANRT : 56419

    SUCCESSIONS INTERNATIONALES LE RAPPORT JURIDIQUE ET FISCAL DES LIBERALITES EN CAS DE TRANSFERT DE DOMICILE DU DISPOSANT A L'ETRANGER (ETUDE COMPARATIVE ).

    Identifiant BU : 06PA090059 - 363 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VERJAT Armelle Réf ANRT : 56444

    LA GESTION PRIVEE DES MONUMENTS HISTORIQUES PRIVES. STRUCTURES ET OUTILS JURIDIQUES ET FISCAUX.

    Identifiant BU : 08PA111008 - 793 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENNE Brice Réf ANRT : 56795

    L'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ENTREPRISE ET LA FISCALITE.

    Identifiant BU : 07TOU10047 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEDAN Jessica Réf ANRT : 56840

    L'INVESTISSEUR EN DROIT PRIVE ET DROIT FISCAL FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08REIMD004 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAINGEARD DE LA BLÉTIÈRE Emmanuel Réf ANRT : 57224

    LES RELATIONS ENTRE LE DROIT COMMUNAUTAIRE ET LE DROIT FISCAL INTERNATIONAL - NOUVELLES PERSPECTIVES -

    Identifiant BU : 08PA010264 - 637 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAERELS Hélène Réf ANRT : 58131

    LE DEPASSEMENT DE LA PERSONNALITE MORALE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES ATTEINTES A L'AUTONOMIE DES PERSONNES MORALES EN DROIT PRIVE ET DROIT FISCAL FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08LIL20022 - 424 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOUR Pascal Réf ANRT : 58616

    LES BIENS PROFESSIONNELS : CONTRIBUTION A L'ETUDE D'UNE NOTION EMERGENTE EN DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 07MON10034 - 320 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PRODHOMME-SADOWSKY Marilyne Réf ANRT : 58696

    DROIT OMC, DROIT COMMUNAUTAIRE ET FISCALITE DIRECTE.

    Identifiant BU : 08PA010309 - 619 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELABRE Quentin Réf ANRT : 58829

    RECHERCHE SUR LE STATUT FISCAL DES ACTES ATTEINTS D'INEXISTENCE OU D'UNE CAUSE DE NULLITE EN MATIERE D'ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT.

    Identifiant BU : 09ROUED001 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JEMMAR Soufiane Réf ANRT : 58877

    L'EVALUATION EN DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 08PA010286 - 647 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PONCELET Maud Réf ANRT : 59347

    L'IDENTIFICATION DE L'ASSOCIE PAR LE DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 09PA020047 - 389 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL IBRAHIMI Brahim Réf ANRT : 59877

    LA REFORME FISCALE AU MAROC GENESE, APPORTS ET LIMITES DE LA LOI CADRE N° 3-83 DU 23 AVRIL 1984.

    Identifiant BU : 07PERP0890 - 358 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AÏT-HAMLAT Sarah Rym Réf ANRT : 60112

    LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX.

    Identifiant BU : 09NICE0010 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAFIC ITANI Dani Réf ANRT : 60156

    LA THEORIE DES FRAUDES FISCALES (ESSAI DE CLASSIFICATION : ETUDE COMPARATIVE ENTRE LES DROITS, FRANÇAIS, LIBANAIS, PAYS ARABES, ET MUSULMAN.)

    Identifiant BU : 09PA020091 - 631 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TABOUROT-HYEST Caroline Réf ANRT : 60408

    FILIALISATION ET DEFILIALISATION.

    Identifiant BU : 09PA010317 - 520 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAL VECCHIO Frédéric Réf ANRT : 60630

    L'OPPOSABILITE DES CONVENTIONS DE DROIT PRIVE EN DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 09PA131007 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LIME Christelle Réf ANRT : 60683

    LE COMMANDITE DE LA SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS : UN REGIME JURIDIQUE ET FISCAL A L'EPREUVE DU DROIT COMMUN.

    Identifiant BU : 09P111007 - 612 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PETENGOUE TASSI Jules Alain Réf ANRT : 60858

    LA TRAITEMENT FISCAL DU FINANCEMENT DES SOCIÉTÉS DANS LES RELATIONS INTRAGROUPES EN DROIT COMPARÉ FRANÇAIS, ALLEMAND ET CAMEROUNAIS.

    Identifiant BU : 09CERG0406 - 715 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAURY Stéphanie Réf ANRT : 62710

    ESSAI DE QUALIFICATION JURIDIQUE ET FISCALE DES REVENUS DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE.

    Identifiant BU : 10PA010253 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAUZIN Emmanuel Réf ANRT : 62798

    L'INTERÊT DE L'ENTREPRISE ET LE DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 08DIJOD006 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PERDRIEL VAISSIERE Hugues Réf ANRT : 62584

    ECHANGE ET DROIT FISCAL. RECHERCHE SUR L'EXISTENCE D'UN PRINCIPE DE LIQUIDITÉ.

    Identifiant BU : 09PA010330 - 445 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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