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These in DROIT COMPARE

  • Thesis LE GOATER Yann Réf ANRT : 61361

    RESSOURCES BIOLOGIQUES ET SAVOIRS TRADITIONNELS : AU DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE AU DROIT DE L'O.M.C.

    Identifiant BU : 10PA020020 - 660 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis ATTIA Nabila Réf ANRT : 61006

    LA MISE EN ECHEC DU PRINCIPE DE LA LIBERTE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE : L'EXEMPLE DE L'ALGERIE - DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 09PERP0955 - 480 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis LE QUINIO Alexis Réf ANRT : 62771

    JURIDICTIONS CONSTITUTIONNELLES ET DROIT COMPARE. RECHERCHE SUR LA CIRCULATION DES SOLUTIONS JURIDIQUES.

    Identifiant BU : 10AIX32054 - 554 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis JONGSA-NGUANDEE Jerawat Réf ANRT : 62753

    LA LUTTE CONTRE L'ABUS DEPOSITION DOMINANTE (REGARDS CROISES ENTRE LE DROIT THAÏLANDAIS ET LE DROIT FRANÇAIS).

    Identifiant BU : 10AIX32068 - 528 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis TIDJINI Mohamed Réf ANRT : 61375

    L'INTEGRATION REGIONALE EN AFRIQUE FONDEE SUR L'EAU.

    Identifiant BU : 10PERP0962 - 662 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis DANG Minh Tuan Réf ANRT : 61690

    CONTRIBUTION À L'IMPORTATION DE LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE AU VIETNAM À LA LUMIÈRE DES EXPÉRIENCES DE LA THAÏLANDE ET DE LA CORÉE DU SUD.

    Identifiant BU : 10BOR40033 - 471 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis MEDJAHED Mohamed Tayeb Réf ANRT : 61738

    LE DROIT DE L'OMC ET LE RENFORCEMENT DES CAPACITES DE DEFENSE COMMERCIALE DES PAYS EN DEVELOPPEMENT.

    Identifiant BU : 10PERP0979 - 596 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis HUTEAU-MOUGLALIS Alexia Réf ANRT : 61763

    « DECHETS MENAGERS : LE TRANSFERT DES RESPONSABILITES OPERATIONNELLES ET FINANCIERES VERS LE PRODUCTEUR INITIAL - ETUDE DE DROIT COMPARE FRANCO-ITALIEN, LES EXEMPLES DES VILLES DE NANTES ET DE NAPLES ».

    Identifiant BU : 08NANT4024 - 603 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis TIRASANGKA Vannapar Réf ANRT : 61764

    LA PARTICIPATION DU CITOYEN AUX DÉCISIONS ADMINISTRATIVES EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT ET D'ENVIRONNEMENT EN DROIT THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 08NANT4025 - 284 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis CHAHDI Khalid Réf ANRT : 61849

    LA PROBLEMATIQUE DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES DROITS DE L'HOMME DANS LE DROIT PROTECTORAL : CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DU DROIT PUBLIC DU ROYAUME DU MAROC.

    Identifiant BU : 10PERP0988 - 332 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis TÖRENLI Maral Réf ANRT : 63067

    LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR EN DROIT DE L'UNION EUROPEENNE ET EN DROIT TURC.

    Identifiant BU : 10PA020052 - 492 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis GARGIULO Sheila Réf ANRT : 63123

    ENERGIE, DROITS DE L'HOMME ET LIBERTES FONDAMENTALES. ETUDE DE DROIT COMPARE ITALIEN ET FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 10PA010285 - 291 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis WANG Li Réf ANRT : 63203

    LA CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL ET SON APPLICATION EN DROITS FRANÇAIS ET CHINOIS.

    Identifiant BU : 10PA111002 - 493 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis JACQUEMET-GAUCHÉ Anne Réf ANRT : 63117

    LA RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE. ETUDE DE DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 10GREND008 - 634 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis VALDIVIA OLIVARES José Miguel Réf ANRT : 63266

    LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE AU CHILI A LA LUMIÈRE DU DROIT FRANÇAIS. ÉTUDE COMPARÉ.

    Identifiant BU : 10PA020090 - 999 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis SRIWANNAPRUEK Paleerat Réf ANRT : 62960

    LES PRINCIPES GENEREAUX DU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS ET THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 10CLF10327 - 350 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis FRAGKOU Roxani Réf ANRT : 63405

    L'EUTHANASIE ET LE DROIT AU REFUS DE TRAITEMENT À LA LUMIÈRE DE L'ÉVOLUTION DU DROIT EUROPÉEN COMPARÉ ( FRANCE, GRÈCE, SUISSE, PAYS-BAS, BELGIQUE, ESPAGNE ET ROYAUME-UNI ).

    Identifiant BU : 10STRA4029 - 874 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis CANTEGREIL Julien Réf ANRT : 63977

    LUTTE ANTITERRORISTE ET DROITS FONDAMENTAUX FRANCE, ETAS-UNIS, ALLEMAGNE.

    Identifiant BU : 10PA010281 - 756 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis FERCOT Céline Réf ANRT : 63921

    LA PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX DANS L'ETAT FEDERAL. ETUDE DE DROIT COMPARE ALLEMAND, AMERICAIN ET SUISSE.

    Identifiant BU : 10PA010331 - 940 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis BOCKSANG HOLA Gabriel Réf ANRT : 63974

    L'INEXISTENCE JURIDIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS. ESSAI DE THEORIE JURIDIQUE COMPAREE : FRANCE, CHILI, ESPAGNE, ITALIE.

    Identifiant BU : 10PA010291 - 762 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis TAILLON Patrick Réf ANRT : 63903

    LE RÉFÉRENDUM EXPRESSION DIRECTE DE LA SOUVERAINETÉ DU PEUPLE ? ESSAI CRITIQUE SUR LA RATIONALISATION DE L'EXPRESSION REFERENDAIRE EN DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 10PA010305 - 646 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis MAAMOURI Abdelkrim Réf ANRT : 61371

    DROIT AU PROCÈS ÉQUITABLE ET DUE PROCESS OF LAW. ÉTUDE COMPAREE : ÉTATS-UNIS, FRANCE ET CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 10AIX32008 - 628 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis BERAKOUCH Ahmed Réf ANRT : 61393

    LA LIBERTE D'ENTREPRENDRE DANS UNE ECONOMIE DE CONCURRENCE : CAS DU MAROC.

    Identifiant BU : 10PERP0972 - 456 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis CHOKR Mohamad Ali Réf ANRT : 64508

    LA DÉMOCRATIE CONSENSUELLE - CAS DU LIBAN.

    Identifiant BU : 11PERP1045 - 379 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis MAZHARI Mohammad Réf ANRT : 64532

    LA LIBERTÉ COMMUNALE EN FRANCE ET EN IRAN, ÉTUDE COMPARÉE.

    Identifiant BU : 10PA05D006 - 510 pages - Available at microfiche format - For further information

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