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These in DROIT COMPARE

  • Thesis SAEDI Seyyed Omid Réf ANRT : 64963

    LE RETARD DANS L'EXECUTION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES : ÉTUDE COMPARÉE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS ET IRARIEN.

    Identifiant BU : 11PA010355 - 312 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis ABID MNIF Salma Réf ANRT : 65012

    L'OPTION ENTRE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET LA RESPONSABILITÉ DELICTUELLE : ÉTUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANÇAIS ET TUNISIEN.

    Identifiant BU : 11PA010294 - 566 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis NÉRISSON Sylvie Réf ANRT : 65103

    LA LÉGITIMITÉ DE LA GESTION COLLECTIVE DES DROITS DES AUTEURS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE.

    Identifiant BU : 11PA010292 - 820 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis BEN AYED-SAHLI Salma Réf ANRT : 65306

    LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS DÉFECTUEUX : ÉTUDE COMPARATIVE DE DROIT ALGÉRIEN, MAROCAIN ET TUNISIEN.

    Identifiant BU : 11RENG024 - 428 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis DOUGOUNE Moussa Réf ANRT : 65452

    La reconstitution de l'actif d'un débiteur en difficulté : étude comparative droit français, droit américain.

    Identifiant BU : 11PA131019 - 512 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis AGUEMON Mahmoud Brice Réf ANRT : 65401

    Le droit de la régulation financière dans l'espace OHADA : étude comparée avec les législations internationales.

    Identifiant BU : 11TOU10065 - 485 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis LAACHRATE Mohamed Réf ANRT : 65596

    La participation des minoritaires à la vie sociale d’une société anonyme : droits et protection : Étude comparative entre le droit français et le droit marocain.

    Identifiant BU : 11PA090076 - 550 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis YU Li Réf ANRT : 63249

    LE DROIT CHINOIS DE REGROUPEMENT DES ENTREPRISES : ENTRE LIBÉRALISATION ET HARMONISATION : ÉTUDE COMPARATIVE DES DROITS CHINOIS, FRANÇAIS ET EUROPEEN.

    Identifiant BU : 10PA020109 - 647 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis GOLISTEANU Florentina Réf ANRT : 67906

    La défaillance financière dans les opérations de rachat avec effet de levier (LBO). Aspects des droits français, roumain et communautaire

    Identifiant BU : 12PA010282 - 310 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis YOUSSEF Inès Réf ANRT : 66701

    L' intermédiation financière : étude comparée des droits américain, français et tunisien.

    Identifiant BU : 12PA010263 - 560 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis ELHORRE Abdelilah Réf ANRT : 67340

    Responsabilité pénale du commissaire aux comptes dans les sociétés commerciales en droit marocain et en droit français

    Identifiant BU : 12PERP1103 - 382 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis AZAR-BAUD Maria José Réf ANRT : 66702

    Les actions collectives en droit de la consommation. Étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé.

    Identifiant BU : 11PA010324 - 864 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis MESTRALLET-GRETCHEN Allen Réf ANRT : 67669

    Qualification de la restriction de concurrence en droit antitrust comparé

    Identifiant BU : 11PA05D015 - 1132 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis AL CHAMI Hadia Réf ANRT : 68373

    Le conjoint en droit pénal comparé français et libanais

    Identifiant BU : 09REN1G019 - 474 pages - Available at microfiche format - For further information
  • Thesis LAFOURCADE Magali Réf ANRT : 68256

    La réouverture des décisions de justice consécutive à un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme : L'éclairage français

    Identifiant BU : 12PA010290 - 564 pages - Available at microfiche format - For further information

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