These sur DROIT COMPARE
Simplifier votre recherche :
--
Livre
Microfiche
PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET INITIATIVE PRIVEE. ETUDE DE DROIT COMPARE SUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL PAR L'INITIATIVE PRIVEE A BUT NON LUCRATIF, AUX ETATS-UNIS ET AU ROYAUME-UNI.
Identifiant BU : 07PA111024 -
685 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE TRANSFERT DES CREANCES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ANGLAIS.
Identifiant BU : 07LYO33038 -
550 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ETAT ET LE SECTEUR PRIVE DANS LA GESTION DES SERVICES AU BRESIL : UNE ANALYSE JURIDIQUE A PARTIR DE L'EXEMPLE FRANCAIS.
Identifiant BU : 07PA010280 -
683 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'UNION EUROPEENNE ET LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME.
Identifiant BU : 08PA020026 -
722 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ETUDE COMPARATIVE DE L'ACTE DE CONCURRENCE DELOYALE AU BENIN ET AU NIGERIA
Identifiant BU : 08PA010262 -
308 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ACTIVISME JURIDICTIONNEL EN DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE : FRANCE, ETATS-UNIS, ALLEMAGNE
Identifiant BU : 08PA010266 -
550 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
FLEXIBILITE PAR UNE « DECENTRALISATION CONTROLEE » - EVOLUTION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES EN DROIT ALLEMAND ET EN DROIT FRANCAIS.
Identifiant BU : 07AVIG2017 -
361 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ETAT-NATION A L'EPREUVE DE LA CONSTITUTIONNALISATION DES LANGUES REGIONALES. ETUDE COMPAREE : BELGIQUE, ESPAGNE, ITALIE, SUISSE.
Identifiant BU : 07MON10061 -
552 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC : CONSOLIDATION DE LA BONNE GOUVERNANCE.
Identifiant BU : 08PERP0828 -
406 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
IMMUNITES PARLEMENTAIRES ET REGIME REPRESENTATIF. L'APPORT DU DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE ( FRANCE, ANGLETERRE, ETATS-UNIS ).
Identifiant BU : 07PA020100 -
538 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES TRANSFERTS JURIDIQUES ET JURIDICTIONNELS EN EGYPTE (L'HERITAGE DES ANNEES 1875-1949).
Identifiant BU : 08PA010290 -
579 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA POLITIQUE JURIDIQUE EXTERIEURE DES ETATS-UNIS A L'EGARD DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE.
Identifiant BU : 09PA020016 -
790 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA CULTURE JUDICIAIRE KINOISE COMME CADRE DE REFONDATION DE LA JUSTICE AU CONGO.
Identifiant BU : 08PA010288 -
453 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT DE L'EAU. ETUDE COMPAREE EN DROIT FRANCAIS ET BRESILIEN.
Identifiant BU : 08PA010280 -
672 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE TRAITEMENT DES CRIMES CONTRE L'HUMANITE PAR LES TRIBUNAUX PENAUX INTERNATIONAUX ET LES TRIBUNAUX FRANCAIS ( ETUDE COMPAREE DES GARANTIES DE LA DEFENSE ).
Identifiant BU : 08PA010301 -
536 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA JUDIRICTION ADMINISTRATIVE CENTRAFRICAINE DEPUIS LA COLONISATION JUSQU'À LA CONSTITUTION DU 14 JANVIER 1995. CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CENTRAFRICAINES.
Identifiant BU : 09PERP0860 -
440 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'EXECUTIF REGIONAL EN DROIT COMPARE. ESSAI SUR LA PRESIDENTIALISATION D'UNE INSTITUTION EN FRANCE, EN ESPAGNE ET EN ITALIE.
Identifiant BU : 09TOUL0055 -
589 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA GOUVERNANCE AUX ETATS-UNIS. ETUDE COMPARATIVE DES CONCEPTIONS AMERICAINE ET FRANCAISE DU DROIT PUBLIC.
Identifiant BU : 09PA020051 -
505 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA RESPONSABILITE DU PRESIDENT EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS - DE L'IMPEACHMENT AMERICAIN A LA PROCEDURE DE DESTITUTION EN DROIT FRANCAIS.
Identifiant BU : 09PA020078 -
519 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ETUDE DES INSUFFISANCES ET DES LACUNES DU CODE TUNISIEN DE L'ARBITRAGE DANS UNE PERSPECTIVE D'APPLICATION JURISPRUDENTIELLE ET DE DROIT COMPARE.
Identifiant BU : 08NICE0056 -
618 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ENVIRONNEMENTAL : EN DROIT COMPARE FRANCO-THAÏLANDAIS.
Identifiant BU : 08MON10068 -
542 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA REGULATION DES SERVICES PUBLICS DE RESEAU EN FRANCE ET EN TURQUIE.
Identifiant BU : 09PA010275 -
516 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'EXECUTION FORCEE DES DECISIONS DE L'ADMINISTRATION : UNE COMPARAISON FRANCO-ALLEMANDE.
Identifiant BU : 09PA010293 -
683 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA RESPONSABILITE HOSPITALIERE EN DROIT ESPAGNOL ET EN DROIT FRANÇAIS.
Identifiant BU : 09BOR40072 -
506 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CONSEIL D'ÉTAT, EN COLOMBIE ET EN FRANCE. AU COEUR DES PHENOMENES D'IMITATION.
Identifiant BU : 10BOR40009 -
647 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous