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These sur PROCEDURE PENALE

  • Thèse de HENRISEY Laurence Réf ANRT : 33399

    L'INDEMNISATION DES VICTIMES D'INFRACTIONS PENALES.

    Identifiant BU : 00NICE0024 - 520 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BONIS Evelyne Réf ANRT : 33410

    LES DECISIONS PROVISOIRES EN PROCEDURE PENALE.

    Identifiant BU : 00BOR40055 - 520 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HIVERT Géraldine Réf ANRT : 33523

    LA NON COMPARUTION DU PREVENU DEVANT LA JURIDICTION DE JUGEMENT.

    Identifiant BU : 00MON10022 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FAZLOLLAHI ESHAGHI Farzaneh Réf ANRT : 33674

    LA FRAUDE A L'EXTRADITION.

    Identifiant BU : 00PA111007 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CONCHON Hélène Réf ANRT : 33942

    RECHERCHES SUR L'EVOLUTION DES NULLITES DE L'INSTRUCTION PREPARATOIRE.

    Identifiant BU : 00NAN20014 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ECA Wa Lwenga Réf ANRT : 33999

    LES GARANTIES DE L'ACCUSE EN PROCEDURE PENALE CONGOLAISE: SOUS L'ECLAIRAGE COMPARE DES DROITS BELGES ET FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00STR30017 - 437 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEAUCHAMPS Anne Réf ANRT : 34581

    DES GARANTIES AUX ATTEINTES A LA LIBERTE INDIVIDUELLE.

    Identifiant BU : 00NICE0049 - 387 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RINALDI Fabienne Réf ANRT : 34868

    LE CONTENTIEUX DES DECISIONS PENALES DEFINITIVES.

    Identifiant BU : 99pa05d005 - 484 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAMBRIAN-COSSIGNY Muriel Réf ANRT : 35668

    LE RESPECT DE L'EGALITE DES ARMES A L'EGARD DE LA VICTIME DANS LE PROCES PENAL.

    Identifiant BU : 00MON10080 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOLINA Emmanuel Réf ANRT : 36213

    LA LIBERTE DE LA PREUVE DES INFRACTIONS DU DROIT FRANCAIS CONTEMPORAIN.

    Identifiant BU : 00AIX32072 - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEHDI Houria Réf ANRT : 36642

    LA PRESCRIPTION DE L'ACTION PUBLIQUE DE L'ABUS DE BIENS SOCIAUX.

    Identifiant BU : 01NICE0019 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VALETTE Vanessa Réf ANRT : 37150

    LA PERSONNE MISE EN CAUSE EN MATIERE PENALE.

    Identifiant BU : 01BOR40036 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FRANCOIS Lyn Réf ANRT : 37180

    LA MEDIATISATION DU PROCES PENAL.

    Identifiant BU : 01LIMO0483 - 457 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AOUDIA Khadija Réf ANRT : 37338

    L'UTILISATION DE LA GENETIQUE DANS L'ADMINISTRATION DE LA PREUVE EN DROIT DE LA FILIATION ET EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 01MON10008 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIKONGUE Jean-Baptiste Réf ANRT : 37988

    LES PRIVATIONS DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE AU COURS DU PROCES PENAL EN DROIT CAMEROUNAIS.

    Identifiant BU : 00POIT3022 - 305 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROSTAGNI Carole-Martine Réf ANRT : 38873

    JUSTICE PENALE ET OPINION PUBLIQUE (SECRET DE L'INSTRUCTION & DROIT A L'INFORMATION).

    Identifiant BU : 02TOUL0033 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MANCHEC Karine Réf ANRT : 38891

    JUGEMENTS SOUS INFLUENCES: L'INFORMATION CATEGORIELLE DANS LES SITUATIONS JUDICIAIRES COMPLEXES.

    Identifiant BU : 00REN20049 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AKOUETE Foli Démanya Réf ANRT : 39161

    L'ENQUETE PRELIMINAIRE DANS LA PROCEDURE PENALE TOGOLAISE.

    Identifiant BU : 02TOU10043 - 487 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TROLLIET Fabrice Réf ANRT : 39869

    LES GARDES A VUE DEROGATOIRES.

    Identifiant BU : 02AIX32024 - 628 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de STAEGER PEGUY Stéphanie Réf ANRT : 40234

    DELAIS ET MISE EN ETAT DES AFFAIRES PENALES DE LA CELERITE DES PROCEDURES.

    Identifiant BU : 02LYO33021 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KORICHI Mohamed Réf ANRT : 41620

    CONTRIBUTION A L'ETUDE D'UNE REFORME DE LA JURIDICTION CRIMINELLE DE DROIT COMMUN ( ETUDE COMPAREE FRANCE-ALGERIE ).

    Identifiant BU : 02PA010307 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAAS Claire Réf ANRT : 41669

    L'AJOURNEMENT DU PRONONCE DE LA PEINE - CESURE ET RECOMPOSITION DU PROCES PENAL.

    Identifiant BU : 02PA010319 - 475 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELLA MORTE Gabriele Réf ANRT : 41706

    LA DELIMITATION DE LA COMPETENCE DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE FACE AUX SYSTEMES JURIDIQUES EXTERNES : HYPOTHESES E CONFLITS ET MODE DE RESOLUTION.

    Identifiant BU : 03PA010285 - 297 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DALBIGNAT DEHARO Gaëlle Réf ANRT : 41783

    VERITE SCIENTIFIQUE ET VERITE JUDICIAIRE EN DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 02PA010305 - 539 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENDES CONSTANTE Jorge Réf ANRT : 42064

    LES DROITS FONDAMENTAUX DE JUSTICIABLE. ETUDE DE DROIT CONSTITUTIONNEL DE DROIT EUROPEEN EN FRANCE ET AU PORTUGAL.

    Identifiant BU : 02AIX32055 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

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