These sur PROCEDURE PENALE

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• Thèse de KABENGELE MUNANGA Humberton Réf ANRT : 25203

  L'ACTION EN REPARATION EN DROIT PENAL ZAIROIS.

  Prix : 37,35 € Commander

  Identifiant BU : 96PA020127 - 479 pages - ISBN : 9782729520861

• Thèse de MOEYAERT Patrice Réf ANRT : 24986

  LE DROIT A L'AVOCAT DANS LE PROCES PENAL (CONTRIBUTION A L'ETUDE DES DROITS DE LA PARTIE POURSUIVIE).

  Prix : 37,35 € Commander

  Identifiant BU : 97NICE0030 - 475 pages - ISBN : 9782729520472

• Thèse de SALVADOR Bernard Réf ANRT : 1860

  LES PROCEDURES D'INSTRUCTION PENALE EN DROITS ANGLAIS ET FRANCAIS.

  Identifiant BU : 84PA02 - 479 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NUEUR Jean-Jacques Réf ANRT : 3615

  PREVENTION ET REPRESSION DE LA FRAUDE FISCALE INTERNATIONALE.

  Identifiant BU : 86PAR20066 - 317 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SAUNIER Marie-José Réf ANRT : 3705

  LE JURY CRIMINEL : L'EXEMPLE DE LA COUR D'ASSISES DU NORD.

  Identifiant BU : 86LIL20010 - 784 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PRIKSHYAJIVA Ruchira Réf ANRT : 3726

  LE REGIME PENITENTIAIRE EN THAILANDE.

  Identifiant BU : 86PA020070 - 840 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BAEK Won-Ki Réf ANRT : 8971

  DU CONCOURS INDIRECT APPORTE A L'AUTEUR D'UNE INFRACTION

  Identifiant BU : 89PA020088 - 349 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TALBI Halima Réf ANRT : 9700

  L'INSTRUCTION EN PROCEDURE PENALE ALGERIENNE ET LES DROITS DE LA DEFENSE

  Identifiant BU : 90PA020006 - 949 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HUC Olivier Réf ANRT : 10169

  LA MISSION DE POLICE JUDICIAIRE ET LES LIBERTES FONDAMENTALES

  Identifiant BU : 90PA020030 - 455 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BUFFETEAU Pascal Réf ANRT : 10484

  LE DECES DU DELINQUANT EN DROIT PENAL FRANCAIS

  Identifiant BU : 90BESA0001 - 573 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALEXANDRE Jean-Jacques Réf ANRT : 10927

  LA PRESTATION DE CONSEIL JURIDIQUE EN DROIT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 90AIX32027 - 842 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de IGA IGA Eric Réf ANRT : 11072

  LA PARTICULARITE DE LA PROCEDURE PENALE MILITAIRE

  Identifiant BU : 91TOUL0001 - 380 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEROY Jacques Réf ANRT : 11742

  LA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE A FINS VINDICATIVES. DEFENSE ET ILLUSTRATION DE L'ARTICLE 2 DU CODE DE PROCEDURE PENALE

  Identifiant BU : 90PA122008 - 733 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AL KAHF Marwan Réf ANRT : 13263

  L'INFRACTION FLAGRANTE: DE LA THEORIE JURIDIQUE A LA PRATIQUE POLICIERE.

  Identifiant BU : 91PAUU2015 - 350 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIOUF Ndiaw Réf ANRT : 15296

  LA SITUATION DES PARTIES AU PROCES PENAL PENDANT L'INSTRUCTION PREPARATOIRE.

  Identifiant BU : 92PA010288 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PARAT Alain Réf ANRT : 15561

  LA POLICE FACE AU TERRORISME.

  Identifiant BU : 85LIMO - 1050 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CANIN SAUVIAT Agnés Réf ANRT : 16081

  LA JURISPRUDENCE JUDICIAIRE ET LES DECISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL.

  Identifiant BU : 93LIMO434 - 577 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FERRE Nathalie Réf ANRT : 16251

  LES CONTROLES D'IDENTITE AU MIROIR DES ETRANGERS.

  Identifiant BU : 93PA100098 - 616 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RATHAMARIT Udom Réf ANRT : 16923

  LA MISE EN MOUVEMENT DES POURSUITES EN PROCEDURES PENALES FRANCAISE ET THAILANDAISE COMPAREES.

  Identifiant BU : 93NAN20005 - 382 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LESPARRE Joëlle Réf ANRT : 17320

  LE CONSENTEMENT DU DELINQUANT.

  Identifiant BU : 94BOR10004 - 501 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PUJOL BOUCHER Nicole Réf ANRT : 17918

  LES DIMENSIONS TRANSITIONNELLES D'UNE SANCTION PENALE : LE TRAVAIL D'INTERET GENERAL ET LES JEUNES MAJEURS.

  Identifiant BU : 94PA070036 - 632 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MATSOPOULOU Haritini Réf ANRT : 18772

  LES ENQUETES DE POLICE.

  Identifiant BU : 94PA010266 - 1202 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUYON Laurence Réf ANRT : 19441

  LA NOTION JURIDIQUE DE TORTURE (EUROPE XIIème-XXème SIECLE).

  Identifiant BU : 94PA010305 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELAUGEAS Philippe Réf ANRT : 19571

  LES RELATIONS ENTRE LES JUGES D'INSTRUCTION ET LA CHAMBRE D'ACCUSATION.

  Identifiant BU : 94AIX32041 - 455 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HAUDEBOURG Jean-François Réf ANRT : 20836

  LA PREPARATION DES MESURES EN MILIEU OUVERT. LE PRESENTENCIEL EN MATIERE PENALE POUR MAJEURS.

  Identifiant BU : 95NANT4008 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous