Image
Image

These sur PROPRIETES INCORPORELLES

  • Thèse de FRANC Jean-Pierre Réf ANRT : 22640

    L'OBLIGATION DE GARANTIE A L'EPREUVE DU DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE : ASPECTS THEORIQUES ET PRATIQUES.

    Prix : 23,63 € Commander
    Identifiant BU : 96MON10015 - 272 pages - ISBN : 9782729513412
  • Thèse de KLEMET-N'GUESSAN Kouamé Réf ANRT : 20560

    LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LES NEGOCIATIONS COMMERCIALES DE L'URUGUAY ROUND.

    Prix : 44,97 € Commander
    Identifiant BU : 95NICE0025 - 590 pages - ISBN : 9782729511487
  • Thèse de TSATSAROUNOS Pierre Réf ANRT : 1656

    LE DROIT FRANCAIS EN MATIERE D'EXPLOITATION SEPAREE DES CONTRIBUTIONS A UNE OEUVRE AYANT PLUSIEURS AUTEURS

    Identifiant BU : 77PA02 - 365 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DRUEZ Catherine Réf ANRT : 1788

    LE DROIT D'AUTEUR DES SALARIES.

    Identifiant BU : 84PA02 - 521 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAUVEAU Gilles Réf ANRT : 1831

    LA COPROPRIETE DES INVENTIONS BREVETEES EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 84PA02 - 358 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAYEN HUMBERT Marie-Claude Réf ANRT : 1859

    L'U.R.S.S. ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS.

    Identifiant BU : 84PA02 - 668 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PHILIPPE Luc Réf ANRT : 1920

    IMITATION ET DIFFUSION INTERNATIONALE DES INNOVATIONS.

    Identifiant BU : 84PA01 - 240 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENTZ CONTANT Catherine Réf ANRT : 1951

    LE REGISTRE PUBLIC DE LA CINEMATOGRAPHIE EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 84PA02 - 144 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TEBOUL Laurence Réf ANRT : 1953

    LA PROTECTION DU SYMBOLE OLYMPIQUE.

    Identifiant BU : 84PA02 - 317 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAVALIE Sylvie Réf ANRT : 1961

    LES PROBLEMES DE DROIT D'AUTEUR ET DE DROITS VOISINS A LA REPRODUCTION DES OEUVRES PAR MAGNETOPHONE ET MAGNETOSCOPE DE DROIT FRANCAIS ET DANS LES CONVENTIONS INTERNATIONALES.

    Identifiant BU : 84PA02 - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUCHALET Sylvie Réf ANRT : 2352

    L'IMPOSITION DES REVENUS PERCUS PAR LES ECRIVAINS OU COMPOSITEURS : ETUDE COMPARATIVE ET ASPECTS INTERNATIONAUX.

    Identifiant BU : 86PA01 - 357 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CASTELL Brigitte Réf ANRT : 2479

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA REGLE DE ½L'EPUISEMENT+ DU DROIT INTELLECTUEL EN DROIT ALLEMAND, FRANCAIS ET COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 86NAN20002 - 547 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIZITOU Prosper Réf ANRT : 2727

    LE NOUVEAU REGIME DE PROTECTION DES DESSINS OU MODELES INDUSTRIELS DANS LE CADRE DE L'ACCORD DE BANGUI DE 1977 CREANT L'ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

    Identifiant BU : 86PAR20032 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RISTISCH DE GROOTE Marina Réf ANRT : 2734

    LES PROBLEMES JURIDIQUES POSES PAR LES PERSONNAGES DES OEUVRES DE L'ESPRIT EN DROIT FRANCAIS

    Identifiant BU : 85PA02 - 289 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SIRINELLI Pierre Réf ANRT : 2740

    LE DROIT MORAL DE L'AUTEUR ET LE DROIT COMMUN DES CONTRATS

    Identifiant BU : 85PA02 - 676 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUEGUEN Jean Marie Réf ANRT : 2748

    LES DROITS DES ARTISTES INTERPRETES OU EXECUTANTS SUR LEURS PRESTATIONS EN DROIT FRANCAIS

    Identifiant BU : 86PAR20025 - 732 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POILLOT Sylviane Réf ANRT : 3716

    ESSAI D'ANALYSE DES RELATIONS JURIDIQUES EN MATIERE DE PROPRIETE LITTERAIRE, ARTISTIQUE ET INDUSTRIELLE.

    Identifiant BU : 86PAR20079 - 588 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RISTERUCCI Marie-Pascale Réf ANRT : 4109

    DELINQUANCES EN MATIERE LITTERAIRE : PASTICHE, FAUX, PLAGIAT.

    Identifiant BU : 87PA070040 - 252 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAUDEL Jules-Marc Réf ANRT : 4142

    LA LOI AMERICAINE DU 19 OCTOBRE 1976 PORTANT REVISION DU DROIT D'AUTEUR.

    Identifiant BU : 87PA021043 - 529 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PIERREDON-FAWCETT Liliane de Réf ANRT : 4584

    LE DROIT DE SUITE EN PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - ETUDE DE DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 84PA110017 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUQUETTE Rémi Réf ANRT : 5428

    LE REGIME JURIDIQUE DES LANGUES EN FRANCE.

    Identifiant BU : 87PA100160 - 702 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CARDON FORT-CARDON Elisabeth Réf ANRT : 5764

    LIBERTE DES CONVENTIONS ET CONTRATS DE LICENCE DE BREVET ET LICENCE DE MARQUE.

    Identifiant BU : 88PA02T5 - 224 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROLLAND DE RENGERVE Emmanuel Réf ANRT : 6634

    L'APPLICATION DU DROIT D'AUTEUR EN MATIERE DE PRESSE EN FRANCE

    Identifiant BU : 88PA020059 - 244 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPUIS Michel Réf ANRT : 6824

    VERTUS DE LA PROTECTION DU NOM COMMERCIAL (EN DROIT INTERNE FRANCAIS)

    Identifiant BU : 86LIL2 - 991 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NIKIEMA Kouliga Réf ANRT : 6852

    LA PROTECTION DES ½EXPRESSIONS DU FOLKLORE+ PAR LA PROPRIETE INTELLECTUELLE.

    Identifiant BU : 88PA02T075 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

N'hésitez pas à consulter notre catalogue en ligne. Plus de 8000 titres sont disponibles sous format livre. Si vous devez imprimer vos mémoires ou thèses avant soutenance, contactez-nous ! Si vous souhaitez diffuser votre thèse, nous sommes à votre disposition. L’équipe de l’ANRT

Visite guidée

Découvrez en image l'Atelier National de Reproduction des Thèses et les différents services qui le composent.
> Visite guidée

Docteurs diffusez votre thèse!

Docteurs diffusez votre thèse!
> Cliquez ici