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These sur DROIT RURAL. DROIT NOTARIAL

  • Thèse de BRUN Jean-Marie Réf ANRT : 21708

    FAMILLES RECOMPOSEES : ASPECTS PATRIMONIAUX.

    Identifiant BU : 96LY033002 - 390 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SANDOZ VELLUET Ghislaine Réf ANRT : 21962

    ASPECTS JURIDIQUES DE L'EVOLUTION DU NOTARIAT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 95GRE21031 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BICHEL Olivier Réf ANRT : 22094

    LE STATUT JURIDIQUE ET SOCIAL DU CONJOINT DE L'EXPLOITANT AGRICOLE.

    Identifiant BU : 96PA020004 - 385 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PASQUINELLI Baptiste Réf ANRT : 24869

    ESSAI DE TERRITORIALISATION DES AIDES COMMUNAUTAIRES AUX REGIONS AGRICOLES ET RURALES MEDITERRANEENNES : L'EXEMPLE DE LA CORSE.

    Identifiant BU : 97PA010290 - 700 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALASSAF Fayssal Réf ANRT : 25582

    L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL : LA PROPRIETE FONCIERE ENTRE DROIT CIVIL ET DROIT RURAL. ETUDE COMPAREE DES DROITS FRANCAIS, EGYPTIEN ET DES PAYS DU MAGHREB.

    Identifiant BU : 97POIT3009 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOUSSAN Isabelle Réf ANRT : 25718

    ACTIVITE AGRICOLE ET DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. L'IMPOSSIBLE CONCILIATION ?

    Identifiant BU : 97NICE0055 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POLI Nathalie Réf ANRT : 26196

    L'INFLUENCE DE L'UNION EUROPEENNE SUR LE NOTARIAT. BILAN ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 97MON10047 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALOMAR François Réf ANRT : 26958

    L'ORDRE PUBLIC DU STATUT DE FERMAGE.

    Identifiant BU : 97PA010292 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CONAN Hélène Réf ANRT : 27520

    LE STATUT DU FERMAGE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

    Identifiant BU : 98NANT4008 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUYVARC'H Aline Réf ANRT : 27877

    LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA PROTECTION DE LA BIODIVERSITE.

    Identifiant BU : 98NANT4007 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GIANOLA-GRAGG Elizabeth Réf ANRT : 28558

    LA SECURISATION FONCIERE, LE DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE ET LA FORCE DU DROIT. LE CAS DES ECONOMIES OUEST-AFRICAINES DE PLANTATION (LA COTE D'IVOIRE, LE GHANA ET LE MALI).

    Identifiant BU : 98PA010266 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NDIAYE Ibra Ciré Réf ANRT : 28785

    LES TOUCOULEURS ET LES BASES SOCIO-JURIDIQUES DE L'AGRICULTURE IRRIGUEE DANS LA MOYENNE VALLEE DU SENEGAL: VERS L'EMERGENCE DE NOUVEAUX DISPOSITIFS REGULATOIRES ET D'UN DEVELOPPEMENT NEGOCIE AU SAHEL.

    Identifiant BU : 98PA010272 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAONAC'H Arnaud Réf ANRT : 28916

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA NATURE JURIDIQUE DE L'EAU.

    Identifiant BU : 99NANT4003 - 315 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LOTTI Brigitte Réf ANRT : 30012

    LE DROIT DE DISPOSER DU BIEN D'AUTRUI POUR SON PROPRE COMPTE (CONTRIBUTION A LA DISTINCTION DE LA PROPRIETE ET DES DROITS REELS).

    Identifiant BU : 99PA111003 - 732 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SOMENOU Koffi Amenovinyo Réf ANRT : 31203

    LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA POLITIQUE AGRICOLE DU TOGO: LES REFORMES AGRO-FONCIERES ET LE DEVELOPPEMENT DES EXPLOITATIONS AGRICOLES

    Identifiant BU : 99PA010283 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BODIGUEL Luc Réf ANRT : 34386

    L'ENTREPRISE RURALE: ENTRE ACTIVITES ECONOMIQUES ET TERRITOIRE RURAL.

    Identifiant BU : 00NANT4015 - 499 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHARLEY Guy Réf ANRT : 35787

    L'EXPLOITATION AGRICOLE DE TYPE FAMILIAL STATUT JURIDIQUE, BILAN ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 00PA010307 - 243 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOSSE-PLATIERE Hubert Réf ANRT : 36019

    LES ARRANGEMENTS DE FAMILLE ET TRANSMISSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE.

    Identifiant BU : 00LYO33006 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAID Mahamoudou Réf ANRT : 37133

    DYNAMIQUE SECULAIRE DE SECURISATION FONCIERE PAR UNE APPROCHE SPONTANEE DE «GESTION PATRIMONIALE» AUX COMORES.

    Identifiant BU : 00PA010603 - 429 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JEAN Florence Réf ANRT : 38091

    LA PROPRIETE «ARBORAIRE» EN CORSE ET DANS LES PAYS ENVIRONNANTS D'EUROPE ET DU POURTOUR DE LA MEDITERRANEE.

    Identifiant BU : 01CORT1020 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAGY Andras Réf ANRT : 39981

    POLITIQUE FONCIERE ET POLITIQUE DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES EN DROIT HONGROIS.

    Identifiant BU : 02POIT3008 - 532 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRAVILLOU Jacques-Antoine Réf ANRT : 40548

    L'INCESSIBILITE DU BAIL RURAL.

    Identifiant BU : 02MON10023 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAMPELS Christian Réf ANRT : 42737

    EXISTE-T-IL UN FONDS AGRICOLE ?

    Identifiant BU : 03MON10024 - 498 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AKOLLOR Atialo Sassou Réf ANRT : 42793

    DES FORMES D'ACTION COLLECTIVE DANS L'AGRICULTURE DE L'AFRIQUE SUBSAHARIENNE.

    Identifiant BU : 03POIT3001 - 325 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIALLARD Marianne Réf ANRT : 42933

    LES CAMPAGNES TOULOUSAINES SOUS LE PREMIER EMPIRE (1804-1814). DROIT ET SOCIETE.

    Identifiant BU : 03TOU10045 - 475 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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